Les délibérations du Conseil du 03 octobre 2017

Ordre du jour du Conseil d'administration du 03 octobre 2017

Délibération 2017/609 - Mise en oeuvre du canal mobile dans le cadre du système billettique central

Délibération 2017/610 - Barèmes de redevances des API disponibles dans le cadre de la démarche Open Data du STIF

Délibérations 2017/663 à 689 + 691 à 696 + 699 à 707 - Grand Paris des bus - Avenants aux CT3 et conventions partenariales

Délibération 2017/690 - Grand Paris des bus - Autorisation de commande de 2 autobus à hydrogène pour le réseau Versailles Grand Parc

Délibération 2017/697 - Grand Paris des Bus - Avenants DSP et convention partenariale - Réseau DSP Ligne Meaux-Melun

Délibération 2017/698 - Grand Paris des bus - Avenant n°3 à la convention partenariale Filéo

Délibération 2017/620 - Grand Paris des bus - DSP pour l'exploitation du service de transport à la demande Filéo et de deux lignes pôle à pôle

Délibération 2017/621 - Convention de délégation de compétence à la commune de Rambouillet (78) en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves

Délibération 2017/622 - Convention de délégation de compétence à l'Externat Sainte-Anne de Montesson (78) en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves

Délibération 2017/623 - Avenant à la convention de délégation de compétence à la commune de Saint-Germain-en-Laye (78) en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves

Délibérations 2017/712 à 783 - Convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves avec les organisateurs locaux de l'Essonne

Délibération 2017/624 - Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence avec l'EPT Grand Paris Sud Est Avenir pour l'organisation d'un service régulier local

Délibération 2017/710 - Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence à la Communauté de communes des 2 Morin pour l'organisation d'un service de transport à la demande

Délibération 2017/642 - Financement du Centre de coordination opérationnelle de sécurité (CCOS)

Délibération 2017/643 - Création du parc relais en gare d'Etampes

Délibération 2017/644 - Création de parcs relais en gare de Montereau

Délibération 2017/645 - Création d'un parc relais en gare d'Emerainville - Pontault-Combault

Délibération 2017/646 - Expérimentation d'une prime au covoiturage

Délibération 2017/647 - Amélioration de la qualité de service - Régularisation de subventions

Délibération 2017/613 - Modification du règlement budgétaire et financier

Délibération 2017/614 - Budget 2017 : décision modificative n°1

Délibération 2017/615 - Renouvellement des conventions relatives à la délivrance, à la distribution et au financement des forfaits Améthyste

Délibération 2017/616 - Convention relative aux aides accordées pour l'achat de titres Imagine R

Délibération 2017/617 - Admission en non valeur

Délibération 2017/618 - Avenant n°9 au contrat 2016-2019 STIF/SNCF Mobilités

Délibération 2017/619 - Avenant n°8 au contrat 2016-2020 STIF/RATP

Délibération 2017/626 - Avenant n°1 à la convention de financement pour l'acquisition de 71 automotrices "RER NG" en tranche ferme pour les lignes E et D

Délibération 2017/627 - Nouvelles gares d'Ile-de-France - Schéma directeur du RER A - Convention de financement relative aux études de projet et premiers travaux de la rénovation générale de la Gare d'Auber

Délibération 2017/628 - Nouvelles gares d'Ile-de-France - Schéma directeur du RER B - Avant-projet et convention de financement relatifs aux études de projet et travaux d'agrandissement et de mise en accessibilité de l'accès ouest de la Gare de Robinson

Délibération 2017/629 - Nouvelles gares d'Ile-de-France - Schéma directeur du RER C - Avant-projet et convention de financement relatifs aux études de projet et travaux de réalisation de l'accès Seine de la Gare d'Ivry-sur-Seine

Délibération 2017/630 - Nouvelles gares d'Ile-de-France - Schéma directeur du RER D - Avant-projet et convention de financement relatifs aux études de projet et premiers travaux d'aménagement de la Gare de Villeneuve-Saint-Georges

Délibération 2017/631 - Schéma directeur du RER B Sud - Schéma directeur du RER D - Opérations de modernisation du RER B en lien avec les futurs matériels roulants MING et RER NG - Conventions de financement

Délibération 2017/632 - Schéma directeur du RER D - Convention de financement pour le déploiement des RER NG sur la ligne D - Sous-station électrique à Cesson

Délibération 2017/633 - Schéma directeur du réseau Paris Est - Convention de financement pour la réalisation des études du schéma de principe et d'avant-projet pour le renforcement électrique de la branche P Nord

Délibération 2017/634 - Schéma directeur du réseau Paris Est - Convention de financement pour le prolongement du système de signalisation Nexteo à Pantin

Délibération 2017/635 - Schéma directeur de la ligne J - Convention de financement pour la réalisation des études et des travaux d'adaptation des infrastructures pour le déploiement du Francilien sur la section Conflans - Mantes

Délibération 2017/636 - Schéma directeur de la ligne R - Convention de financement pour la réalisation des adaptations des installations de maintenance à Villeneuve-Saint-Georges pour le déploiement des Regio 2N

Délibération 2017/637 - Protocole cadre relatif aux engagements financiers du Tramway T9 entre Paris et Orly

Délibération 2017/638 - Convention de financement relative à la réalisation du tramway T9 entre Paris et Orly

Délibération 2017/639 - Tramway T1 Bobigny - Val de Fontenay - Convention de financement n°1 pour la réalisation "Insertion urbaine" et études du "Système de transport"

Délibération 2017/640 - Tramway T1 Ouest phase 2 : prolongement à Colombes - Avant-projet et convention de financement relative aux études PRO-ACT et aux travaux préalables

Délibération 2017/612 - Feuille de route 2017-2020 du Plan de déplacements urbains d'Ile-de-France

Délibérations 2017/648 à 659 - Marchés publics

Délibération 2017/607 - Modification de la délégation d'attribution du Conseil au Directeur général

Délibération 2017/660 - Modification de la participation au régime de protection sociale complémentaire en santé

Délibération 2017/661 - Transformation de poste au tableau des effectifs

Délibération 2017/662 - Modification du régime indemnitaire tenant compte des FSEEP