Les délibérations du 09 octobre 2018

Délibération 2018/428 - Election d'un vice-président

Délibération 2018/429 - Election d'un membre de la Commission économique et tarifaire

Délibération 2018/430 - Modification de la délégation d'attribution du Conseil au Directeur Général

Délibération 2018/431 - Modification de la délibération autorisant la mise en place d'un programme EMTN et d'un programme de Neu CP

Délibération 2018/443 - Attribution du bénéfice de la protection fonctionnelle à la Présidente

Délibération 2018/432 - Décision modificative n°1 au budget 2018

Délibération 2018/433 - Tarifs de la TICPE pour l'année 2019

Délibérations 2018/434 à 441 - Renfort de lignes en CT3 et conventions partenariales

Délibération 2018/442 - Restructuration du réseau de bus parisien - Ligne RATP 91

Délibération 2018/444 - Avenant n°7 à la convention de délégation de compétence en matière de transport scolaire au département de Seine-et-Marne

Délibération 2018/445 - Avenant à la convention de délégation de compétence à la commune du Plessis-Gassot en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés au élèves (CSS)

Délibérations 2018/446 à 452 - Délégation de compétence pour l'organisation de dessertes de niveau local (SRL et TAD)

Délibération 2018/453 - Avenant n°13 au contrat 2016/2020 STIF-RATP

Délibération 2018/454 - Avenant n°14 au contrat 2016/2019 STIF-SNCF Mobilités

Délibération 2018/455 - Avenant n°1 à la convention avec la région Grand Est relative aux principes d'organisation et de prise en charge des trains assurant le service Paris - Troyes - Befort - Mulhouse

Délibération 2018/494 - Avenant n°3 à la convention de service public relative à l'exploitation du Parc Relais de Vaires-sur-Marne

Délibération 2018/456 - Rénovation des rames Z2N

Délibération 2018/457 - Schéma directeur Ligne B : convention de financement pour la réalisation des études projet et DCE et des premiers travaux d’adaptation des infrastructures RATP du RER B pour le déploiement du MING

Délibération 2018/458 - Schéma directeur de la ligne N : convention de financement pour la réalisation des études projet du tiroir de retournement à Mantes-la-Jolie

Délibération 2018/459 - Schéma directeur du réseau Paris Est : convention de financement pour la réalisation des premiers travaux d'adaptation des infrastructures pour le déploiement des rames Francilien sur l'axe Paris - Provins et des rames AGC en unité triple sur l'axe Paris - La Ferté-Milon sur la ligne P

Délibération 2018/460 - Schéma directeur du réseau Paris Est : convention de financement pour la réalisation des études d'avant-projet et de projet d'un évitement à Mouroux sur la ligne P

Délibération 2018/461 - Expression fonctionnelle des besoins pour le renouvellement du matériel roulant de la ligne Tram 1

Délibération 2018/462 - Schémas directeurs des RER B et D : convention de financement des études avant-projet relative au système de régulation automatique ATS+ pour les premiers déploiements sur les zones SNCF

Délibération 2018/463 - Schéma directeur du RER D : études d'avant-projet et convention de financement pour la réalisation d'un second quai en gare de Créteil Pompadour

Délibération 2018/464 - Bipôle liaison Gare de l'Est - Gare du Nord : schéma de principe et convention de financement des études relatives à l'élaboration du dossier d'avant-projet

Délibération 2018/465 - Schéma directeur du RER A : converntion de financement relative aux travaux de rénovation générale de la Gare d'Auber (phase 2)

Délibération 2018/466 - Schéma directeur du RER A : avant-projet et convention de financement des études projets et travaux relative au réaménagement du bâtiment voyageurs de la Gare de Cergy-Préfecture

Délibération 2018/467 - Schéma directeur du RER A : convention de financement des études d'avant-projet pour l'aménagement de la Gare de Sartrouville

Délibération 2018/468 - Schéma directeur du RER A : études préliminaires pour la désaturation et la rénovation de la Gare de Neuilly-Plaisance

Délibération 2018/469 - Schéma directeur du RER C : avant-projet et convention de financement des études projets et travaux relative à l'aménagement de la Gare de Saint-Quentin-en-Yvelines

Délibération 2018/470 - Gare du Pont de l'Alma : requalification de l'accès voyageurs

Délibération 2018/471 - Pôle d'échanges multimodal de Bourg-la-Reine (92)

Délibération 2018/472 - Bus Entre Seine : bilan de la concertation

Délibération 2018/473 - BHNS Tzen 4 Viry-Châtillon - Corbeil-Essonnes : convention de financement relative aux phases PRO, ACT, poursuite des affaires foncières et premiers travaux

Délibération 2018/474 - Tzen 3 Paris - Les Pavillons-sous-Bois : convention de financement PRO, ACT et travaux préparatoires

Délibération 2018/475 - Tram 13 Express phase 2 entre Saint-Germain Grande Ceinture et Achères Ville RER : convention de financement des études d'avant-projet et des premières acquisitions foncières

Délibération 2018/476 - Plan d'actions Propreté RATP 2018/2021

Délibération 2018/478 - Sécurisation des réseaux de transport de Grande couronne : partenariat avec la Gendarmerie Nationale

Délibération 2018/479 - Mise en oeuvre du schéma directeur des parcs relais : création de parcs relais en gares d'Esbly (77) et de Cormeilles-en-Parisis (95)

Délibération 2018/480 - Mise en oeuvre du Schéma directeur de l'information voyageurs - Plan d'actions : Action n°31 - Investissement SIV et radiolocalisation - Réseau Centre Essonne

Délibération 2018/481 - Amélioration de la qualité de service : régularisation de subventions

Délibérations 2018/482 à 499 : marchés publics

Délibération 2018/501 - Modification du tableau des effectifs

Délibération 2018/502 - Recrutement d'agents contractuels