Les délibérations du 11 juillet 2018

Ordre du jour du Conseil d'administration du 11 juillet 2018

Délibération n°2018/382 - Election d'un membre au sein de la Commission de l'offre de transport

Délibération n°2018/255 - Mise en oeuvre de services numériques : avancement du programme de modernisation de la billettique

Délibération n°2018/256 - Création des contrat Navigo Liberté, des cartes télébillettiques non nominatives Navigo Easy pour l'usage de titres sans contact, tickets dématérialisés et du TAB-SMS

Délibération n°2018/257 - Création du forfait Paris Visite sans contact et d'une carte multiservices à vocation touristique

Délibération n°2018/258 - • Convention relative aux cartes de circulation Police Grande Couronne et avenant à la convention relative aux cartes de circulation Police pour les années 2017-2019

Délibération n°2018/259 - • Avenant n°1 à la convention relative à la délivrance, à la distribution et au financement des forfaits Améthyste avec le département des Hauts-de-Seine

Délibération n°2018/260 - Modification des dispositions relatives à la tarification solidarité transport

Délibération n°2018/261 - Modification du règlement budgétaire et financier

Délibération n°2018/262 - Ajustement de la rémunération des CT3 pour tenir compte de diverses mesures tarifaires et décisions particulières (revalorisation des contributions C17)

Délibération n°2018/263 - Prorogation de la convention Chèque Mobilité avec la région Ile-de-France pour 2019, 2020 et 2021

Délibération n°2018/264 - Prorogation de la convention Chèque Mobilité avec le département du Val-de-Marne pour 2019, 2020 et 2021

Délibérations n°2018/344 à 379 - Renfort des lignes en CT3 et conventions partenariales

Délibération n°2018/296 - Restructuration du réseau de bus parisien

Délibération n°2018/266 - Convention de délégation de compétence à la Communauté d'agglomération Saint Germain Boucles de Seine en matière de transport scolaire

Délibération n°2018/267 - Avenants de transfert du marché 2017-114 CSS à la commune de Villennes-sur-Seine et à la Communauté d'agglomération de Rambouillet Territoires

Délibération n°2018/268 - Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence à la commune de Mouroux pour l'organisation d'une desserte locale de type transport à la demande

Délibération n°2018/269 - Avenant n°12 au contrat 2016/2020 avec la RATP

Délibération n°2018/270 - Avenant n°13 au contrat 2016-2019 avec SNCF Mobilités

Délibération n°2018/271 - • Immeuble sis 53ter Quai des Grands Augustins 75006 PARIS – Protocole d’accord avec la RATP – Entrée du bien dans le bilan du Syndicat des transports d’Ile-de-France

Délibération n°2018/272 - • Convention de fonctionnement et de financement phase 2 avec la SGP relative à l’acquisition des matériels roulants des lignes 15-16-17 – Exécution des marchés

Délibération n°2018/273 - Conventions de financement pour l'acquisition de rames Francilien pour le réseau Transilien de Paris Saint-Lazare et la branche Provins de la ligne P

Délibération n°2018/274 - • Tram 12 Express et Tram 13 Express : avenant n°1 à la convention de financement avec SNCF Mobilités pour l’acquisition de rames DUALIS

Délibération n°2018/275 - Mise en place d'un programme EMTN (Euro Medium Terme Notes) et d'un programme de Neu CP (Neu Commercial Papers)

Délibération n°2018/276 - Schéma directeur de la ligne J : convention de financement pour la réalisation des premiers travaux d'adaptation des infrastructures pour le déploiement du Francilien entre Pontoise et Gisors

Délibération n°2018/277 - Schéma directeur de la ligne R : convention de financement pour la réalisation des adaptations des installations de maintenance à Villeneuve-Saint-Georges pour le déploiement des Regio2N

Délibération n°2018/278 - Schéma directeur du matériel roulant : convention de financement pour la réalisation des études préliminaires pour l'adaptation des infrastructures pour le déploiement des RER NG sur le RER E (hors EOLE)

Délibération n°2018/280 - Schéma directeur du réseau Paris Est : schéma de principe du projet de prolongement des missions Villiers-sur-Marne à Roissy-en-Brie (Projet EST+)

Délibération n°2018/281 - Schéma directeur du réseau Paris Est : schéma de principe pour le renforcement électrique de la branche P Nord

Délibération n°2018/282 - Schéma directeur du RER B Sud : avant-projet de la 2ème phase de fiabilisation et d'optimisation du site de Massy-Palaiseau et convention de financement associée et convention de financement de la 2ème phase de travaux de création d'un atelier de maintenance à Mitry-Claye

Délibération n°2018/284 - Câble A Téléval : convention de financement relative aux études d'AVP (marché de conception-réalisation), aux libérations d'emprises et opérations induites

Délibération n°2018/285 - Pôle-Gare de Melun : bilan de la concertation

Délibération n°2018/286 - Tzen 4 Viry-Châtillon - Corbeil-Essonnes : avant-projet

Délibération n°2018/287 - Débranchement du Tram 4 vers Clichy-sous-Bois et Montfermeil : prorogation de la déclaration d'utilité publique

Délibération n°2018/288 - Prorogation de la déclaration de projet et de la déclaration d'utilité publique relatifs à la réalisation du prolongement du Tram 7 entre Athis-Mons et Juvisy-sur-Orge

Délibération n°2018/289 - Tram 9 entre Paris et Orly : convention de financement de réalisation n°3

Délibération n°2018/290 - Tramway T10 Antony-Clamart : convention de financement de réalisation n°1 et acquisitions foncières n°3

Délibération n°2018/291 - Tram 12 Express entre Massy et Evry : convention de financement de réalisation n°3

Délibération n°2018/292 - Tram 12 Express entre Massy et Evry : prorogation de la déclaration d'utilité publique

Délibération n°2018/293 - Tram 13 Express phase 1 (anciennement TGO) : convention de financement de réalisation n°2

Délibération n°2018/294 - Tram 13 Express phase 2 entre Saint-Germain Grande Ceinture et Achères Ville RER : déclaration de projet

Délibération n°2018/295 - Tous ensemble pour le covoiturage : partenariat avec les opérateurs du covoiturage durant les périodes de perturbations majeures et les pics de pollution - Prolongation de l'expérimentation de la prime au covoiturage

Délibération n°2018/297 - Extension du programme de téléopération des gares - Contrat SNCF Mobilités 2016-2019

Délibération n°2018/298 - Plan d'actions en faveur de l'amélioration de l'information voyageurs 2018 à 2024

Délibération n°2018/299 - Déploiement de bornes d'appel d'urgence et d'information dans 127 gares d'Ile-de-France

Délibération n°2018/300 - Enrichissement des médias digitaux SNCF Transilien - Convention de fianncement dans le cadre du PQI 2016-2019 SNCF Mobilités

Délibération n°2018/301 - Conventions de partenariat d'un projet de Recherche & Développement, le projet MI2

Délibération n°2018/302 - • Objectif « 1 000 places de parcs relais aux portes de Paris » - Première phase de mise en œuvre

Délibération n°2018/303 - Les nouvelles gares d'Ile-de-France : amélioration du confort d'attente pour le voyageur : équipement des quais d'abris confortables - Contrat SNCF Mobilités 2016-2019

Délibération n°2018/304 - Les nouvelles gares d'Ile-de-France : Pôle d'échanges multimodal de Vaires-Torcy (77)

Délibération n°2018/279 - Les nouvelles gares d'Ile-de-France : Pôle d'échanges multimodal de Mormant (77) : convention avec SNCF Mobilités

Délibération n°2018/307 - Les nouvelles gares d'Ile-de-France : Pôle d'échanges multimodal de Mormant (77) : convention avec la ville de Mormant

Délibération n°2018/305 - Amélioration de la qualité de service : régularisation de subventions

Délibérations n°2018/306 à 338 - Marchés publics

Délibération n°2018/340 - Modification du tableau des effectifs

Délibération n°2018/341 - Recrutement d'agents contractuels

Délibération n°2018/342 - Recrutement d'étudiants sous contrat d'apprentissage et stage

Délibération n°2018/343 - Composition des instances représentatives du personnel