Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2002

Décision n°7596 – Aides au fonctionnement des réseaux de transport en commun de Sénart et Sénart en Essonne en 2003

Décision n°7595 – Approbation du projet de budget du Syndicat des transports d’Ile-de-France pour l’exercice 2003

Décision n°7594 – Entreprises privées de transport routier : approbation de la convention pour l’attribution des compensations tarifaires relatives au ticket T

Décision n°7591 – Tarifs du ticket T

Décision n°7593 – Désignation d’un membre de la Commission des investissements

Décision n°7592 – Désignation d’un membre de la Commission économique et tarifaire et élection de son président

Décision n°7594 – Contrat entre le Syndicat des transports d’Ile-de-France et la RATP pour la période 2000-2003 : avenant n° 5

Décision n°7595 – Contrat entre le Syndicat des transports d’Ile-de-France et la SNCF pour la période 2000-2003 : avenant n° 3

Décision n°7596 – Aides au fonctionnement des réseaux de transport en commun de Sénart et de Sénart en Essonne en 2003

Décision n°7597 – Transports spécialisés de personnes à mobilité réduite : compensations dues au titre de 2003

Décision n°7598 – Rencontre européenne de jeunes à la porte de Versailles : instauration d’un titre spécifique

Décision n°7588 – Produit des amendes 2002 : budget programme modificatif

Décision n°7589 – Produit des amendes 2003 : budget programme initial 2003

Décision n°7599 – Instauration de la gratuité des transports à l’occasion des fêtes de fin d’année

Décision n°7600 – Tangentielles sud et ouest

Décision n°7601 – CDG express

Décision n°7602 – TVM ouest : avant-projet : prolongement de rungis à Croix de Berny

Décision n°7603 – Métro ligne 13 : prolongement de Gabriel Péri à Asnières-Gennevilliers le Luth

Décision n°7604 – Avant-projet : création de deux tiroirs de retournement à Mantes-la-Jolie

Décision n°7605 – Avant-projet : banalisation de la voie 2 du saut de mouton Epone-Mézières

Décision n°7606 – Produit des amendes 2002 : RFF : création d’une sous-station à Jouy en Josas sur le RER C

Décision n°7607 – Produit des amendes 2002 : RATP : vidéosurveillance embarquée dans les bus : troisième tranche de 1000 bus

Décision n°7608 – Produit des amendes 2002 : RATP : système siel bus équipement de 1000 points d’arrêt supplémentaires pour les lignes RATP non mobilien équipées de siel régulation

Décision n°7609 – Produit des amendes 2002 : SNCF : gare SNCF de Versailles Chantiers : accessibilité des personnes à mobilité réduite

Décision n°7642 – Produit des amendes 2002 : RFF : augmentation de la capacité d’une sous-station électrique aux Invalides sur le RER C

Décision n°7610 – Cession de droits à construire sur un terrain situé à Malakoff et acquisition d’emplacements nécessaires au stationnement des véhicules du personnel du centre-bus