Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2003

Décision n°7855 – Contrat entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la RATP pour la période 2000-2003 Avenant n°7

Décision n°7856 – Contrat entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la SNCF pour la période 200-2003 Avenant n°4

Décision n°7857 – Approbation du projet de budget d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) pour l’exercice 2004

Décision n°7858 – Avant projet relatif à la création d’une ligne de tramway sur les boulevards des maréchaux en rocade sud de Paris

Décision n°7859 – Objectifs du projet de transport en commun en site propre entre Versailles et Le Chesnay soumis à la concertation préalable

Décision n°7860 – Nouveau réseau bus-tramway associé au prolongement de la ligne de tramway T1 à la gare de Noisy-le-Sec

Décision n°7861 – Transports spécialisés de personnes à mobilité réduite compensations dues au titre de 2004

Décision n°7862 – Aides au fonctionnement des réseaux de transport en commun de Sénart et de Sénart-en-Essone en 2004

Décision n°7863 – Expérimentation bus de nuit

Décision n°7864 – Produit des Amendes – RER C et D – Projets d’amélioration de l’exploitation et de la régularité

Décision n°7865 – Projet d’appels d’offre du nouveau matériel roulant SNCF

Décision n°7866 – Produit de amendes 2003 – RFF – Renforcement de l’alimentation éléctrique Bretigny-Dourdan

Décision n°7867 – Produit de amendes 2003 – RATP SIEL bus – Régulation et information voyageurs des lignes d’autobus de la RATP extension du réseau 3 rd à 3000 bus

Décision n°7868 – Produit de amendes 2003 – RATP – Gare RATP de la Varenne-Chennevieres (94) – Accessibilité des personnes à mobilité réduite

Décision n°7869 – Produit de amendes 2003 – RATP – Gare RATP de Palaiseau-Villebon (91) – Accessibilité des personnes à mobilité réduite

Décision n°7872 – Compensation du dézonage des cartes Imagine’R et Transition pendant les petites vacances scolaires pour les entreprises privées d’Optile

Décision n°7870 – Liaison Evry-Sénart – Convention de mandat entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et l’EPA Sénart

Décision n°7871 – Produit des amendes – Régularisation des 9 subventions