Les décisions du conseil d’administration du 10 décembre 2004

Décision n°8196 – Approbation du projet de budget d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) pour l’exercice 2005

Décision n°8197 – Convention STIF-RATP pour la gestion de la carte solidarité transport (CST)

Décision n°8198 – Basculement de la carte orange sur support télébilletique

Décision n°8199 – Programme d’utilisation du produit des amendes : Subventions pour l’équipement télébilletique (valideurs navigo) des entreprises privées de transport en commun adhérentes d’Optile

Décision n°8200 – Détermination du prix de cession par les entreprises privées de transport routier des cartes « rubis »

Décision n°8201 – Détermination du prix de cession par la RATP et la SNCF des cartes amethyste-gratuite

Décision n°8203 – Automatisation de la ligne 1 du métro

Décision n°8204 – Avenant n°1 à la convention de financement entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la communauté des transporteurs représentée par l’AMIVIF

Décision n°8205 – Service d’information des personnes à mobilité réduite sur les transports en commun

Décision n°8206 – Compensation pour les services de transports spécialisés au titre de l’année 2005

Décision n°8207 – Aides au fonctionnement des réseaux de transport en commun de Sénart et de Sénart-en-Essonne

Décision n°8208 – Approbations d’une charte pour le mode Tram

Décision n°8209 – Délégation donnée au Directeur Général pour prendre à bail des mètres carrés supplémentaires au 3, rue de Montessuy – Paris 7ème

Décision n°8210 – Produit des amendes – régularisations de subventions