Les décisions du conseil d’administration du 14 février 2002

Décision n°7362 – Classement tarifaire de la gare de Saint Ouen L’Aumône – Liesse de la ligne C du RER

Décision n°7363 – Approbation du compte financier d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) pour l’exercice 2001

Décision n°7364 – Décision modificative provisoire et décision modificative n° 1 du budget d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) pour l’exercice 2002

Décision n°7365 – Transports spécialisés de personnes à mobilité réduite : compensations dues au titre de 2002

Décision n°7366 – Convention entre la RATP, la SNCF, OPTILE et le GIE Comutitres d’une part, Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) d’autre part

Décision n°7367 – Objectifs des opérations soumises à la concertation préalable relative aux projets présentés au conseil d’administration d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Décision n°7368 – Modalités de la concertation préalable relative aux projets présentés au Conseil d’administration d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Décision n°7369 – Schéma de principe : prolongement de la ligne 12 du métro à la mairie d’Aubervilliers

Décision n°7370 – Avant-projet de l’extension de la desserte du RER E à Tournan en Brie

Décision n°7371 – Programme d’utilisation du produit des amendes : budget programme 2002 d’utilisation du produit des amendes

Décision n°7372 – Contribution d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) à l’amélioration de la qualité de service dans les gares routières d’Ile-de-France

Décision n°7373 – Desserte « Cergy-Pontoise / Roissy-Charles de Gaulle » ligne n° 212-195-018