Les décisions du conseil d’administration du 17 juin 2005

Décision n°8400 – Contrat entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la RATP pour la période 2004-2007 – Avenant n° 2

Décision n°8401 – Contrat entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la SNCF pour la période 2004-2007 – Avenant n° 2

Décision n°8402 – Contrat entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la RATP pour la période 2004-2007 – Avenant n° 3

Décision n°8403 – Elaboration d’un nouveau cadre contractuel avec les entreprises d’Optile

Décision n°8404 – Délégation de service parc relais de Nogent-sur-Marne (94)

Décision n°8405 – Cession du terrain « Ambroise Croizat » situé au 110, rue Ambroise Croizat à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)

Décision n°8406 – Cession de l’emprise du parc de stationnement de la mairie de Montreuil à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)

Décision n°8407 – Cession de l’emprise de la gare routière RATP située le long de l’avenue du Président Wilson à Montreuil-sous-Bois (Seine-Saint-Denis)

Décision n°8408 – Cartes Orange (mensuelle et hebdomadaire) et intégrale, abonnements carte Transition, Mobilis et Ticket Jeunes Week-end – Billets congrès

Décision n°8409 – Approbation du barème harmonisé de compensation applicable aux services réguliers routiers de voyageurs exploités dans la région Ile-de-France

Décision n°8410 – Schéma de principe complémentaire du prolongement de la ligne de tramway T1 de Saint-Denis / Gennevilliers / le Luth / Colombes

Décision n°8411 – Transport en commun en site propre du Val de Seine

Décision n°8412 – Déclaration de projet – Prolongement de la ligne de tramway T2 d’Issy Val de Seine à la Porte de Versailles

Décision n°8413 – Avant projet du prolongement de la ligne de tramway T2 d’Issy Val de Seine à la Porte de Versailles

Décision n°8416 – Création des lignes composant le nouveau service routier de nuit Noctilien

Décision n°8417 – Tarification Billet applicable sur le nouveau service routier de nuit Noctilien

Décision n°8418 – Réservation de sillons auprès de RFF pour la prolongation des services RER d’une heure en extrême soirée du vendredi et du samedi

Décision n°8419 – Réservation de sillons complémentaires auprès de RFF pour le service Transilien 2006

Décision n°8420 – Restructuration du réseau de bus « Le Paladin »

Décision n°8421 – Produit des amendes – Régularisation de subventions

Décision n°8430 – Décision modificative n° 2 du budget d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) pour l’exercice 2005