Les délibération du Conseil du 4 octobre 2010

Délibération 2010-0558 relative à la décision modificative n°1 du budget 2010

Délibération 2010-0559 relative au contrat d’emprunt auprès de la Banque Européenne d’Investissement

Délibération 2010-0560 relative aux aides accordées pour l’achat des forfaits Imagine R et à la distribution de ces titres

Délibération 2010-0561 relative au DOCP et aux modalités de concertation de l’extension du T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières

Délibération 2010-0562 relative à la première tranche d’avant-projet du RER D

Délibération 2010-0563 relative à l’avant-projet de suppression des limitations de vistesse à 40 km heure sur le RER C entre Invalides et Boulevard Victor

Délibération 2010-0564 relative au projet d’insertion d’un Transport en Commun en Site Propre sur l’ex-RN 3 et à sa requalification

Délibération 2010-0565 relative au dossier d’enquête publique du pôle d’échange multimodal de Versailles-Chantiers

Délibération 2010-0566 relative à la convention de financement des études du DOCP de la concertation préalable du schéma de principe et de l’enquête publique de la lmigne Tzen 402

Délibération 2010-0567 relative à l’avenant n°1 à la convention de délégation de service public à la commune du Pré-St-Gervais pour l’organisation d’une desserte de niveau local

Délibération 2010-0568 relative à la délégation de compétence à la CA du Haut Val de Marne pour l’organisation d’une desserte de niveau local

Délibération 2010-0569 relative à la délégation de compétence à la CA du Mont Valérien pour l’organisation d’une desserte de niveau local

Délibération 2010-0570 relative à l’avenant n°1 à la convention de délégation de compétence à la CC de la Brie Nangissienne pour l’organisation d’une desserte de niveau local

Délibération 2010-0571 relative à la délégation de compétence au Syndicat Intercommunal de Transport du Sud Essonne pour l’organisation d’une desserte de niveau local

Délibération 2010-0572 relative à l’avenant n°1 à la convention de délégation de compétence à la CC du Val d’Essonne pour l’organisation d’une desserte de niveau local

Délibération 2010-0573 relative à la généralisation du comptage des voyageurs dans les trains dans le cadre du plan quadriennal d’investissement du contrat STIF-SNCF

Délibération 2010-0574 relative à la réhabilitation et à la labelisation du Parc Relais des Genottes Pôle de Cergy Pontoise

Délibération 2010-0575 relative à la mise en accessibilité des accès aux quais de la gare de La Courneuve-Aubervilliers

Délibération 2010-0576 relative au système de sonorisation des gares dans le cadre du plan quadriennal d’investissement du contrat STIF-SNCF

Délibération 2010-0577 relative au marché 2010-36 concernant le système de transport et l’insertion urbaine du Tram Train Massy-Evry

Délibération 2010-0578 relative au marché 2010-27 concernant les comptages de voyageurs en 2011 sur les lignes de transport routier de voyageurs agréées par Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération 2010-0579 relative au marché 2010-17 concernant l’assistance en matière de gestion des marques et noms de domaines et conseil en propriété intellectuelle

Délibération 2010-0580 relative à l’avenant n°1 au marché 2009-71 concernant la rénovation et la sécurisation du parc de stationnement de Vaires-Torcy avenue Henri Barbusse à Vaires-sur-Marne

Délibération 2010-0581 relative à l’avenant n°1 au marché 2007-41 concernant la tangentielle Ouest entre St-Germain et St-Cyr et entre Achères et Cergy

Délibération 2010-0582 relative à l’avenant n°1 au marché 2008-11 concernant la tangentielle Ouest et la correspondance entre St Germain Grande Ceinture et le RER A

Délibération 2010-0583 relatives aux modalités de passation des marchés publics en procédure adaptée

Délibération 2010-0584 relative aux ressources humaines compte épargne temps

Délibération 2010-0585 relative aux ressources humaines droit à la formation

Délibération 2010-0586 relative à l’avenant à la convention concernant l’apport financier de l’Etat pour réaliser l’Enquête Globale Transport

Délibération 2010-0604 relative à la modification de la ligne 045-045-005

Délibération 2010-0605 relative à la modification de la ligne 045-045-007

Délibération 2010-0606 relative à la modification 045-045-019

Délibération 2010-0607 relative à la supression de la ligne 010-010-008

Délibération 2010-0608 relative à la suppression de la ligne 010-010-012

Délibération 2010-0609 relative à la modification de la ligne 014-195-002

Les délibération du Conseil du 4 octobre 2010

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