Les délibérations du 02 juillet 2014

Ordre du jour du Conseil du 02 juillet 2014

Délibération n°2014-289 – Avenant 9 au contrat STIF-RATP

Délibération n°2014-290 – Convention de groupement de commandes pour la passation du marché d’organisme qualifié agréé

Délibération n°2014-291 – Avenant au marché 2011-93 – Tram-Train Massy-Evry – convention de mandat de maitrise d’ouvrage

Délibération n°2014-292 – Marché 2013-22 – Elaboration des DOCP dans le cadre de transports en sites propres

Délibération n°2014-288 – Avenant 2 au marché 2011-84 Maitrise d’oeuvre – TCSP Massy-Saclay phase 2 – Ecole polytechnique – Christ Saclay

Délibération n°2014-293 – Marché 2013-127 – TCSP Massy-Saclay phase 2 – Ecole polytechnique – Christ Saclay – Fourniture et pose de mobiliers

Délibération n°2014-294 – Marché 2013-128 – TCSP Massy-Saclay phase 2 – Ecole polytechnique – Christ Saclay – Marché systèmes

Délibération n°2014-295 – Marché 2013-136 – TCSP Massy-Saclay phase 2 – Ecole polytechnique – Christ Saclay – Plantations et engazonnement

Délibération n°2014-296 – Marché 2013-137 – Tramway T9 Paris – Orly – maitrise d’oeuvre du système de transports et des aménagements urbains

Délibération n°2014-297 – Marché 2013-129 – Tramway T9 Paris – Orly – Prestations topographiques

Délibération n°2014-298 – Marché 2013-119 – Tangentielle Ouest phase 1 – St-Germain RER – St-Cyr-l’Ecole-RER-maitrise d’oeuvre générale

Délibération n°2014-300 – Marché 2014-10 – Tangentielle Ouest phase 1 – St-Germain-RER – St-Cyr-l’Ecole-RER – Ordonnancement, planification, coordination générale, gestion des interfaces et synthèse

Délibération n°2014-301 – Marché 2014-45 – Prolongement du tramway T7 Athis-Mons – Juvisy-sur-Orge – Etudes de circulation

Délibération n°2014-302 – Marché 2014-19 – Prestations de surveillance sur le site 39-41 rue de Chateaudun 75009

Délibération n°2014-303 – Marché 2014-26 – Controle des services de transports scolaires des élèves ou étudiants handicapés et des élèves en circuits spéciaux dans 75 92 93 94 95 78

Délibération n°2014-304 – Marché 2014-37 – Fourniture, maintenance et évolutions des équipements de sécurité du réseau Lan

Délibération n°2014-348 – Avenant 1 au marché 2012-136 – Marché complémentaire au marché de maitrise d’oeuvre TCSP Massy-Saclay phase 2 – Ecole polytechnique – Christ de Saclay

Délibération n°2014-350 – Marché 2014-21 – Location et maintenance d’équipements multifonctions d’impression, de reproduction et de numérisation haut débit

Délibération n°2014-305 – Avant projet modificatif du débranchement du tramway T4 vers Clichy-sous-Bois et Montfermeil

Délibération n°2014-306 – TCSP Sénia-Orly – DOCP et modalités de la concertation

Délibération n°2014-307 – Tram-Train Massy Evry – TTME – Convention de financement des études de projet – d’assistance aux contrats de travaux – de libération des emprises et de fournitures

Délibération n°2014-308 – Transports scolaires – Avenant 3 à la convention de délégation de compétence au SIVOM de Houdan – dissolution

Délibération n°2014-309 – Transports scolaires – Convention de délégation de compétence à la commune de Maulette

Délibération n°2014-310 – Transports scolaires – Convention de délégation de compétence avec le CG 28 – Eure-et-Loir

Délibération n°2014-311 – Transports scolaires – Avenant 1 à la convention de délégation de compétence à la commune de Chaussy

Délibération n°2014-312 – Transports scolaires – Avenant 1 à la convention de délégation de compétence à la commune de Nesles-la-Vallée

Délibération n°2014-313 – Transports scolaires – Avenant 1 à la convention de délégation de compétence au Syndicat intercommunal d’intérêt scolaire de Labbeville, Frouville, Hédouville

Délibération n°2014-314 – Transports scolaires – Avenant 1 à la convention de délégation de compétence à la commune du Plessis-Gassot

Délibération n°2014-315 – Transports scolaires – Avenant 1 à la convention de délégation de compétence à la commune de Marnes-la-Coquette

Délibération n°2014-316 – Transports scolaires – Convention relative aux aides accordées pour l’achat de titres sur circuits scolaires avec le CG 78

Délibération n°2014-317 – Convention de délégation de compétence relative au service PAM 78

Délibération n°2014-318 – Convention de délégation de compétence relative au service PAM 93

Délibération n°2014-319 – Mise en oeuvre du schéma directeur du stationnement vélos dans les gares et stations d’Ile-de-France – 1ère phase du déploiement Véligo sur 2014-2016

Délibération n°2014-320 – Plan de déplacements d’Ile-de-France – Réaménagement du pôle d’échanges de Louvres – Convention Parc relais – Convention création gare routière – Convention EPA Voie bus

Délibération n°2014-321 – Pole d’échanges multimodal de Cormeilles-en-Parisis – Convention pour l’aménagement d’une gare routière – Convention de financement des accès voirie

Délibération n°2014-322 – Pole d’échanges de Torcy – Réaménagement d’une gare routière de 19 postes à quai – Convention

Délibération n°2014-323 – Convention de financement du SIVE communicant dans les rames VB2N de la ligne J

Délibération n°2014-324 – Convention de financement du déploiement d’écrans d’information voyageurs en temps réel PIGD dans les gares SNCF

Délibération n°2014-325 – Réseau SQYBUS – Convention de financement pour le déploiement d’un système d’information voyageurs SIV

Délibération n°2014-326 – Convention de financement pour l’acquisition de 22 rames Francilien pour les lignes H et K du réseau Transilien

Liste des avenants aux contrats de type 2 et conventions partenariales

Délibération n°2014-327 – Avenant 11 au contrat de type 2 pour le réseau TRA

Délibération n°2014-328 – Avenant 8 au contrat de type 2 pour le réseau Lacs de l’Essonne

Délibération n°2014-330 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Périurbain de Mantes

Délibération n°2014-331 – Avenant 5 au contrat de type 2 et avenant 4 à la convention partenariale pour le réseau Tam Limay

Délibération n°2014-332 – Avenant 7 au contrat de type 2 pour le réseau Marne et Seine

Délibération n°2014-333 – Avenant 2 au contrat de type 2 et avenant 2 à la convention partenariale pour le réseau STILL

Délibération n°2014-334 – Avenant 5 au contrat de type 2 et avenant 4 à la convention partenariale pour le réseau Bus en Seine

Délibération n°2014-335 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Vexin

Délibération n°2014-336 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Etampois

Délibération n°2014-337 – Avenant 1 au contrat de type 2 pour le réseau Claye-Souilly

Délibération n°2014-338 – Avenant 5 au contrat de type 2 pour le réseau Apolo 7

Délibération n°2014-339 – Avenant 10 au contrat de type 2 pour le réseau Plaine de Versailles

Délibération n°2014-340 – Avenant 4 au contrat de type 2 et avenant 3 à la convention partenariale pour le réseau Les Mureaux

Délibération n°2014-341 – Avenant 8 au contrat de type 2 et avenant 5 à la convention partenariale pour le réseau Versailles Grand Parc

Délibération n°2014-342 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Est Seine et Marne et Montois

Délibération n°2014-343 – Avenant 4 au contrat de type 2 et avenant 1 à la convention partenariale pour le réseau Dourdannais

Délibération n°2014-344 – Avenant 3 au contrat de type 2 et avenant 2 à la convention partenariale pour le réseau Conflans Achère

Délibération n°2014-353 – Subventions pour l’acquisition et le développement du matériel roulant exploité par les opérateurs privés d’Ile-de-France

Ordre du jour complété du Conseil du 02 juillet 2014