Les délibérations du 05 mars 2014

Ordre du jour du Conseil d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) du 05 mars 2014

Délibération n°2014-017 – Décision tarifaire et budgétaire modificative n°1 au budget 2014

Délibération n°2014-018 – Avenant 7 au contrat STIF-RATP

Délibération n°2014-021- Saisine de l’ARAF pour un différend sur le document de référence des gares 2015

Délibération n°2014-019 – Convention de financement des études préliminaires pour la desserte du stade de la Fédération française de rugby

Délibération n°2014-022 – Marché 2013-64 – Service de gestion d’abonnements de journaux et périodiques et commande d’ouvrages

Délibération n°2014-023 – Marché 2013-118 – Mise à disposition d’une hôtesse d’accueil et d’une standardiste sur le site rue de Châteaudun

Délibération n°2014-024 – Avenant 2 au marché 2011-137 – Nettoyage, maintien de l’hygiène et de la propreté des locaux d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) dans l’immeuble Le Titien

Délibération n°2014-025 – Avenant 1 au marché 2010-38 – Fourniture de terminaux et de services de téléphonie mobile

Délibération n°2014-026 – Marché 2013-88 – Accord cadre assistance à maitrise d’ouvrage billettique

Délibération n°2014-027 – Marché subséquent n°10 – Contrôle du matériel roulant routier – Accord cadre 2012-81 – Assistance générale en matière d’audit – lot 4

Délibération n°2014-028 – Marché 2013-57 – Prestations de création, d’adaptation et de conseil relatives à l’habillage des véhicules et mobiliers

Délibération n°2014-029 – Marché 2013-98 – Mise en oeuvre d’un outil de gestion et de suivi du patrimoine foncier d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2014-030 – Marché 2013-110 – Tramway Paris-Orly Ville – Campagnes de reconnaissances géotechniques, sondages et essais

Délibération n°2014-031 – Marché 2012-113 – Etudes de poles d’échanges multimodaux

Délibération n°2014-032 – Avenant 1 au marché 2012-11 – Prolongement du T1 d’Asnières à Colombes – Etudes du système de transport

Délibération n°2014-033 – Marché 2013-99 – Tramway Antony-Clamart – Marché d’agent foncier

Délibération n°2014-034 – Marché 2013-100 – Tramway Antony-Clamart – Prestations topographiques

Délibération n°2014-035 – Marché 2013-076 – TCSP Massy-Saclay – Phase 2 Ecole polytechnique-Christ Saclay – Terrassement, assainissement

Délibération n°2014-036 – Marché 2013-075 – Prolongement du T7 – Athis-Mons – Juvisy – Etudes et travaux de sondages géotechniques complémentaires

Délibération n°2014-037 – Marché 2013-046 – Prolongement du T7 – Athis-Mons – Juvisy – Communication opérationnelle

Délibération n°2014-038 – Marché 2013-079 – TTME – Prestations d’ordonnancement, de pilotage et de coordination

Délibération n°2014-039 – Prolongement du RER E à l’ouest (EOLE) – Avant-projet et première convention de financement des études projet

Délibération n°2014-040 – Schéma directeur du RER A – Avant-projet relatif à la mise en oeuvre d’un pilotage automatique

Délibération n°2014-041 – Schéma directeur du RER A – Avant-projet relatif au prolongement du Sacem à Noisy-Champs

Délibération n°2014-043 – Prolongement de la ligne 11 à Rosny-Bois-Perrier – Déclaration de projet

Délibération n°2014-044 – Débranchement du T4 vers Clichy-Montfermeil – Avant-projet – convention de financement Projet – convention d’organisation MOA

Délibération n°2014-045 – Prolongement du T1 à Colombes – DEUP et convention de financement

Délibération n°2014-045 suite – Prolongement du T1 à Colombes – Schéma de principe

Délibération n°2014-046 – BHNS RER D Villiers-le-Bel – RER B Parc des Expositions – Avant-projet (synthèse) et convention de financement

Délibération n°2014-047 – Tangentielle Nord (phase 1 ) – Convention de financement des besoins complémentaires – phase travaux

Délibération n°2014-048 – Télécabine Créteil – Villeneuve – Convention de financement des études DOCP, concertation, SDP et enquete publique

Délibération n°2014-049 – Evolutions d’offre ferroviaire pour le service 2015

Délibération n°2014-050 – Adaptations temporaires d’offre 2015 liées aux travaux d’été sur les RER A et C

Délibération n°2014-051 – Avenant 1 à la convention de délégation de compétence – TAD de la CA de Roissy Porte de France

Délibération n°2014-052 – Convention de délégation de compétence – TAD de la CC du Val Bréon

Délibération n°2014-053 – Convention de délégation de compétence – SRL de Thiais

Délibération n°2014-054 – Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence – SRL de Garches

Délibération n°2014-055 – Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence en matière de transports scolaires avec le département de l’Essonne

Délibération n°2014-056 – Avenant n°3 à la convention de délégation de compétence en matière de transports scolaires avec le département de Seine et Marne

Délibération n°2014-057 – Prolongation de la période de délivrance des Cartes scolaires bus lignes régulières RPI

Délibération n°2014-058 – Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence en matière de transports scolaires avec le SIVOM de Houdan

Délibération n°2014-059 – Convention de délégation de compétence en matière de transports scolaires avec la CC du Pays Houdanais

Délibération n°2014-060 – Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence en matière de transports scolaires avec le SILS

Délibération n°2014-042 – Convention de financement des études préalables des modalités de déploiement du RER NG sur le RER D

Délibération n°2014-062 – Participation d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) en santé et prévoyance dans le cadre de conventions

Délibération n°2014-063 – Avenant 7 au CT2 et avenant 4 à la convention partenariale pour le réseau Versailles Grand Parc – Le Chesnay

Délibération n°2014-064 – Avenant 1 au CT2 pour le réseau Mobilien CTCOP 244-244-001 (Mantes-La Défense)

Délibération n°2014-065 – Avenants 6 et 7 au CT2 pour le réseau Orgebus-Genovebus

Délibération n°2014-066 – Avenant 7 au CT2 pour le réseau Lacs de l’Essonne

Délibération n°2014-067 – Avenant 4 au CT2 et avenant 3 à la convention partenariale pour le réseau Bus en Seine

Délibération n°2014-068 – Avenant 4 au CT2 pour le réseau Timbus

Délibération n°2014-069 – Avenant 9 au CT2 pour le réseau R Bus

Délibération n°2014-070 – Avenant 4 au CT2 pour le réseau St-Rémy-lès-Chevreuse

Délibération n°2014-071 – Avenant 5 au CT2 et avenant 3 à la convention partenariale pour le réseau Valbus Elargi

Délibération n°2014-072 – Avenant 7 au CT2 pour le réseau SITUS

Délibération n°2014-073 – Avenant 10 au CT2 pour le réseau TRA

Délibération n°2014-074 – Avenant 9 au CT2 pour le réseau Plaine de Versailles

Délibération n°2014-075 – Avenant 4 au CT2 pour le réseau Houdanais

Délibération n°2014-076 – Avenant 3 au CT2 et avenant 2 à la convention partenariale pour le réseau Val d’Essonne

Délibération n°2014-077 – Avenant 2 au CT2 pour le réseau Mobilien Devillairs

Délibération n°2014-078 – Avenant 4 au CT2 pour le réseau Aerial

Délibération n°2014-079 – Avenant 2 au CT2 pour le réseau Paladin

Délibération n°2014-080 – Avenant 6 au CT2 pour le réseau Marne et Seine

Délibération n°2014-081 – Avenant 7 au CT2 pour le réseau Val d’Yerres

Délibération n°2014-082 – Avenant 10 au CT2 pour le réseau Les Ulis Massy Saclay

Délibération n°2014-083 – Avenant 8 au CT2 pour le réseau CASQY