Les délibérations du 05 octobre 2016

Ordre du jour du Conseil d’administration du 05 octobre 2016

Délibération n°2016/438 – Evolution du label Parc Relais et programme 2016/2020

Délibération n°2016/460 – Le Grand Paris des Bus – Plan d’actions pour le développement du réseau de bus en Ile-de-France à l’horizon 2020

Délibération n°2016/439 – Tzen 4 : déclaration de projet

Délibération n°2016/440 – Tzen 5 : déclaration de projet

Délibération n°2016/441 – Délégation de service public pour l’exploitation de la ligne régulière routière reliant Torcy et Créteil

Délibération n°2016/442 – Délégation de service public pour l’exploitation des lignes régulières Express empruntant l’autoroute A14

Délibération n°2016/443 – Schéma directeur de la ligne L : convention de financement des études complémentaires pour l’achèvement du schéma directeur

Délibération n°2016/466 – Schéma de secteur de la ligne K : programme et convention de financement des études complémentaires pour l’achèvement du schéma directeur

Délibérations n°2016/444 à 446 et 447 et 449 – Délégation de compétence pour l’organisation de dessertes de niveau local – TAD et SRL

Délibération n°2016/451 – Avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur l’avant-projet de la SGP relatif aux lignes 14 nord (Mairie de Saint-Ouen – Saint-Denis-Pleyel), 16 et 17 sud (Saint-Denis-Pleyel – Noisy-Champs) du Grand Paris Express

Délibération n°2016/452 – Avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur l’avant-projet de la SNCF relatif aux interconnexions ferroviaires avec les lignes 14 nord (Mairie de Saint-Ouen – Saint-Denis-Pleyel), 16 et 17 sud (Saint-Denis-Pleyel – Noisy-Champs) du Grand Paris Express

Délibération n°2016/453 – Avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur l’avant-projet de la SNCF relatif à l’interconnexion ferroviaire en gare d’Issy RER avec la ligne 15 sud (Pont de Sèvres – Noisy-Champs) du Grand Paris Express

Délibération n°2016/454 – Schéma directeur du RER B – Modernisation des gares – Gare de Croix de Berny : avant-projet et convention de financement des études projet et travaux

Délibération n°2016/455 – Bipôle Gare de l’Est – Gare du Nord : convention de financement relative à la concertation préalable, au schéma de principe et à l’enquête publique

Délibération n°2016/456 – Pôle d’échanges multimodal de Melun : convention de financement des études relatives au DOCP, à la concertation préalable, au schéma de principe et à l’enquête publique

Délibération n°2016/457 – Prolongement de la ligne 10 à Ivry-sur-Seine : convention de financement des études complémentaires au dossier d’émergence

Délibération n°2016/458 – Schéma directeur du réseau Paris – Est : convention de financement des études relatives au schéma de principe et à l’enquête publique pour le prolongement des missions Villiers-sur-Marne du RER E à Roissy-en-Brie

Délibération n°2016/459 – Pôle d’échanges multimodal de Versailles-Chantiers phase 1 : avenant n°2 à la convention de financement des phases d’avant-projet modificatif, de projet et de réalisation des aménagements

Délibération n°2016/461 – Tramway T1 Bobigny – Val de Fontenay : convention de financement des études relatives aux modalités d’insertion du tramway à Noisy-le-Sec

Délibération n°2016/462 – Avenant n°3 au contrat STIF-RATP 2016/2020

Délibération n°2016/463 – Avenant n°3 au contrat STIF-SNCF Mobilités 2016/2019

Délibération n°2016/464 – Convention-type relative aux aides accordées pour l’achat des forfaits Imagine R et à l’organisation de la distribution de ces titres

Délibération n°2016/465 – Renouvellement de la convention avec le Ministère de l’Intérieur relative aux cartes de circulation Police

Délibérations n°2016/467 à 475 et 477 et 479 – Marchés publics

Délibération n°2016/480 – Instauration d’une IHTS dans le cadre de la mise en place des marchés de transport adapté

Délibération n°2016/450 – Décision modificative n°1 au budget 2016