Les délibérations du 07 octobre 2015 (1/2)

Ordre du jour du Conseil d’administration d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) du 07 octobre 2015

Délibération n°2015/458 – Adhésion d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) à l’Atelier parisien d’urbanisme (APUR)

Délibération n°2015/459 – Désignation d’un administrateur d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) au sein des Comités de pilotage de la billettique

Délibération n°2015/460 – Avenant au contrat d’emprunt n°FI25.994/FR auprès de la Banque Européenne d’Investissement (BEI)

Délibération n°2015/461 – Contrat d’emprunt n°FI84.602/FR auprès de la Banque Européenne d’Investissement (BEI)

Délibération n°2015/462 – Avenant au contrat d’emprunt auprès de la Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Délibération n°2015/463 – Prise en compte de la substitution de la prime d’activité au RSA Activité en application de la loi relative au dialogue social et à l’emploi

Délibération n°2015/464 – Avenant à la convention avec le Ministère de l’Intérieur relative à la Carte de circulation police

Délibération n°2015/467 – Avenant n°15 au contrat 2012/2015 STIF-RATP

Délibération n°2015/468 – Avenant n°11 au contrat 2012/2015 STIF-SNCF

Délibération n°2015/469 – Ajustement de la rémunération des contrats de type 2 (revalorisation des contributions C16 et C17)

Délibérations n°2015/554 à 579 – Avenants au contrats de type 2 et conventions partenariales (document unique)

Délibération n°2015/470 – Avenant n°1 au contrat de DSP pour l’exploitation de la Ligne Express reliant Meaux à Melun

Délibération n°2015/471 – Avenant n°1 au contrat de DSP pour l’exploitation de la Ligne régulière routière Yerres-Rungis et de la ligne locale Thiais-Orly

Délibération n°2015/472 – Conventions de financement et de mise à disposition d’un ensemble immobilier nécessaire à la réalisation d’un centre-bus pour le réseau de Vélizy-Villacoublay (78)

Délibération n°2015/473 – Acquisition d’une parcelle nécessaire à la réalisation du tram-train Massy-Evry (TTME) auprès de la SCI d’Epinay-sur-Orge

Délibération n°2015/475 – Acquisitions de parcelles nécessaires à la réalisation du débranchement du T4 vers Clichy-sous-Bois et Montfermeil appartenant à la commune de Montfermeil

Délibération n°2015/509 – Avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur des projets de déclassements par SNCF Mobilités et SNCF Réseau portant sur des parcelles cadastrées sur la commune de Massy

Délibérations n°2015/476 à 508 : Marchés publics (document unique)

Délibération n°2015/514 – Ligne 18 du Grand Paris Express tronçon Aéroport d’Orly – Versailles Chantiers : dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique réalisé par la Société du Grand Paris

Délibération n°2015/515 – Ligne 17 Nord du Grand Paris Express : dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique réalisé par la Société du Grand Paris

Délibération n°2015/516 – Ligne 15 Est du Grand Paris Express : dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique réalisé par la Société du Grand Paris

Délibération n°2015/517 – Schéma directeur du RER A – création d’une 4ème voie à quai en gare de Cergy-le-Haut : avant-projet et convention de financement des études de projet et de réalisation des travaux

Délibération n°2015/518 – Schéma directeur du RER A – Volet gares : Auber, Bussy, Vincennes – avant-projets et conventions de financement PRO REA

Délibération n°2015/519 – Schéma directeur du RER C – Volet gares : Gennevilliers et Ivry-sur-Seine – avant-projets et conventions de financement PRO REA

Délibération n°2015/520 – Schéma directeur du RER B Sud : avenant n°1 à la convention de financement de l’élaboration de la seconde phase d’études

Délibération n°2015/521 – Prolongement à l’est (Rosny Bois Perrier) de la ligne 11 du métro : protocole cadre de financement, convention de financement de l’adaptation des stations existantes et premiers travaux et convention de maîtrise d’ouvrage conjointe STIF – RATP

Délibération n°2015/522 – Prolongement à l’est de la ligne 1 du métro de Château de Vincennes à Val de Fontenay : convention de financement des études de schéma de principe, du dossier d’enquête publique et de l’enquête publique

Délibération n°2015/523 – TGO Phase 2 St-Germain GC – Achères ville RER : DOCP complémentaire et modalités de la concertation complémentaire et conventions

Délibération n°2015/523 (suite) – TGO Phase 2 St-Germain GC – Achères ville RER : DOCP complémentaire variante Poissy

Délibération n°2015/466 – Contrat 2015/2019 STIF-SNCF

Délibération n°2015/465 – Contrat 2016/2020 STIF-RATP