Les délibérations du 07 octobre 2015 (2/2)

Délibération n°2015/524 : Pôle multimodal et TCSP du Mantois – DOCP et modalités de la concertation

Délibération n°2015/525 : TCSP Esbly – Chessy – Val d’Europe – bilan de la concertation

Délibération n°2015/526 : TTME – convention de financement n°1

Délibération n°2015/527 : TCSP Altival – DOCP, désignation de la maîtrise d’ouvrage et avenant à la convention de financement

Délibération n°2015/536 : TCSP Argenteuil – Bezons – Sartrouville – convention de financement des études DOCP, concertation, schéma de principe et enquête publique

Délibération n°2015/528 : Prolongement du tramway T1 au T2 à Colombes – convention de financement de réalisation de la phase 1 et convention de financement n°2 des acquisitions foncières

Délibération n°2015/529 : Prolongement du tramway T1 AGIII – avenant n°1 à la convention de financement de la réalisation de l’opération – tranche fonctionnelle TFB1

Délibération n°2015/530 : Tzen5 Vallée de la Seine – Schéma de principe et dossier d’enquête d’utilité publique

Délibération n°2015/530 : Tzen5 Vallée de la Seine – Schéma de principe (1/3)

Délibération n°2015/530 : Tzen5 Vallée de la Seine – Schéma de principe (2/3)

Délibération n°2015/530 : Tzen5 Vallée de la Seine – Schéma de principe (3/3)

Délibération n°2015/531 : Tzen5 Vallée de la Seine – convention de financement des études d’avant-projet et des premières acquisitions foncières

Délibération n°2015/510 : EST TVM – convention de financement des études relatives à l’élaboration du dossier complémentaire d’avant-projet, du projet et des acquisitions foncières

Délibération n°2015/532 : Tramway T3 à l’ouest – DOCP et modalités de la concertation

Délibération n°2015/547 : Tramway T3 de la Porte d’Ivry à la Porte de la Chapelle – avenant à la convention de financement

Délibération n°2015/533 : Tramway T7 Athis-Mons – Juvisy-sur-Orge – convention de financement des études de projet, d’assistance aux contrats de travaux, des acquisitions foncières complémentaires et des travaux préparatoires

Délibération n°2015/534 : Tramway T9 Paris Porte de Choisy – Orly ville – convention de financement des études projet, mission d’assistance aux contrats de travaux et premiers travaux

Délibération n°2015/535 : Tramway T9 Paris Porte de Choisy – Orly ville – conventions de financement phase REA du pont-rail des Voeux (SNCF) et phase REA de préfiguration du T9 (SADEV94)

Délibération n°2015/537 : Convention de financement de la phase 2 des études préliminaires relatives à la desserte du futur stade de la Fédération française de rugby (FFR) à Ris-Orangis

Délibération n°2015/538 : Projet de constitution et d’affirmation du bi-pôle Gare de l’Est – Gare du Nord – DOCP et modalités de la concertation

Délibération n°2015/539 : Pôle multimodal de Nanterre Université – avenant n°1 à la convention de financement de la phase 1, tranche fonctionnelle B et avenant n°1 à la convention de financement complémentaire relative à la phase 2

Délibération n°2015/540 : Pôle multimodal de Val de Fontenay – convention de financement du DOCP et de la concertation préalable

Délibération n°2015/541 : Pôle multimodal de Poissy – convention de financement du DOCP et de la concertation préalable

Délibération n°2015/542 : Avenant n°5 à la convention de délégation de compétence au Conseil départemental de Seine-et-Marne en matière de transport scolaire des élèves et étudiants handicapés et de circuits spéciaux scolaires

Délibération n°2015/543 : Transports scolaires du Conseil départemental de Seine-et-Marne – Conditions de délivrance des abonnements « Cartes scolaires bus lignes régulières et RPI »

Délibération n°2015/544 : Convention n°1 de délégation de compétence à la Communauté d’agglomération Le Parisis pour la mise en oeuvre d’un SRL

Délibération n°2015/545 : Convention n°3 de délégation de compétence à la Commune de Mouroux pour la mise en oeuvre d’un TAD

Délibération n°2015/546 : Convention n°2 de délégation de compétence à la Commune de Livry-Gargan pour la mise en oeuvre d’un SRL

Délibération n°2015/548 : Mise à disposition des données de transport disponibles dans le cadre de la démarche Opendata d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2015/549 : Convention de financement relative à la prolongation du dispositif expérimental Welcome sur le RER B Nord

Délibération n°2015/550 : Acquisition de 15 rames Dualis pour l’exploitation du débranchement du tramway T4 vers Clichy-sous-Bois et Montfermeil

Délibération n°2015/551 : Convention de financment 2016/2017 avec la RATP relative au renouvellement du matériel roulant routier, au développement de l’offre et aux expérimentations de bus électriques

Délibération n°2015/552 : Amélioration de la qualité de service – Régularisation de subventions

Délibération n°2015/474 : Dispositions relatives à la gestion des ressources humaines – Régime indemnitaire des agents non titulaires