Les délibérations du 08 juillet 2015 (1/2)

Ordre du jour du Conseil du 08 juillet 2015

Délibération n°2015/231 : dispositif de remboursement partiel aux départements des forfaits Améthyste

Délibération n°2015/232 : convention avec la région Ile-de-France relative au chèque mobilité pour les millésimes 2016, 2017 et 2018

Délibération n°2015/233 : convention avec le département du Val-de-Marne relative au chèque mobilité pour les millésimes 2016, 2017 et 2018

Délibération n°2015/416 : création du forfait Imagine R scolaire toutes zones

Délibération n°2015/417 : avenant à la convention avec la région Ile-de-France relative au financement du tarif unique des forfaits Navigo toutes zones

Délibération n°2015/224 : avenant n°14 au contrat 2012/2015 STIF-RATP

Délibération n°2015-225 : avenant n°10 au contrat 2012/2015 STIF-SNCF

Délibération n°2015/226 : avenant générique n°4 aux contrats de type 2

Délibération n°2015/301 : avenant au CT2 pour le réseau TRA

Délibération n°2015/302 : avenant au CT2 pour le réseau Marne et Seine

Délibération n°2015/303 : avenant au CT2 pour la ligne Mobilien 052-052-080 Mantes-Cergy

Délibération n°2015/304 : avenant au CT2 pour le réseau Seine et Marne Express Procars

Délibération n°2015/305 : avenant au CT2 pour le réseau Mélibus

Délibération n°2015/306 : avenant au CT2 pour le réseau Pep’s

Délibération n°2015/307 : avenants au CT2 et à la convention partenariale pour le réseau Traverciel

Délibération n°2015-308 : avenant au CT2 pour le réseau Mitry-Mory, Villeparisis, Compans

Délibération n°2015/309 : avenants au CT2 et à la convention partenariale pour le réseau Résalys

Délibération n°2015/310 : avenant au CT2 pour le réseau Pays de Meaux

Délibération n°2015/311 : avenant au CT2 pour le réseau Bord de l’Eau

Délibération n°2015/312 : avenant au CT2 pour le réseau Still

Délibération n°2015/202 : avenant au CT2 pour le réseau Centre Essonne

Délibération n°2015/313 : avenant au CT2 pour le réseau de l’Arpajonnais

Délibération n°2015/227 : avenant n°3 au contrat de DSP pour l’exploitation de la ligne Filéo

Délibération n°2015/228 : avenant n°4 au contrat de DSP pour l’exploitation des deux lignes régulières Express empruntant l’autoroute A14

Délibération n°2015/229 : DSP pour l’exploitation de deux lignes régulières Express par autocar empruntant l’autoroute A14 et d’une ligne reliant Les Mureaux et St-Quentin-en-Yvelines

Délibération n°2015/230 : DSP pour l’exploitation de la ligne régulière pôle à pôle reliant Torcy et Créteil

Délibération n°2015/234 : Acquisition de parcelles pour la réalisation du débranchement T4 vers Clichy et Montfermeil auprès de la SA VALOPHIS SAREPA

Délibération n°2015/235 : Acquisition de parcelles pour la réalisation du débranchement T4 vers Clichy et Montfermeil – Indivision LETREGUILLY

Délibération n°2015/236 : marché 2015-33 : circuits spéciaux scolaires dans le département des Yvelines – Secteurs Rambouillet et Dammartin en Serve

Délibération n°2015/237 : marché 2015-25 : mise en place d’un outil de gestion électronique documentaire (GED)

Délibération n°2015/238 : accord cadre 2015-09 : transport scolaire des élèves et étudiants handicapés des Yvelines et du Val d’Oise par véhicules légers ou de moins de 9 places

Délibération n°2015/239 : marché 2015/60 : maintenance et support du progiciel Sequoia

Délibération n°2015/240 : marché 2014/113 : élaboration des hypothèses de développement urbain nécessaires aux études de prévision de trafic menées par Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2015/241 : marché 2015-29 : concoption et réalisation d’une application informatique dédiée à la mise en place d’un annuaire des territoires

Délibération n°2015/242 : marché 2015-14 : accompagnement et mise en oeuvre de l’information de proximité de la DUP jusqu’aux essais du T9

Délibération n°2015/243 : marché 2015-24 : assistance opérationnelle pour la mise en oeuvre et la coordination de projets événementiels institutionnels et grand public

Délibération n°2015/244 : accord cadre 2012-81 : maraché subséquent n°16 – enquête origines-destinations – réseau Versailles Grand Parc

Délibération n°2015/245 : avenant n°1 au marché 2013-16 : compensations agricoles, forestières et environnementales

Délibération n°2015/246 : marché 2015-19 : assistance en matière de gestion des marques et noms de domaines et conseil en propriété intellectuelle

Délibération n°2015/247 : marché 2015-22 : travaux préparatoires et voiries provisoires – TTME

Délibération n°2015/248 : avenant n°2 au marché 2011-93 : mandat de maîtrise d’ouvrage – TTME

Délibération n°2015/249 : accord cadre 2015-20 : conception, création et réalisation de documents d’édition, routage et stockage de documents

Délibération n°2015/250 : marché 2015-67 : fourniture, support et maintenance des logiciels ESRI

Délibération n°2015/251 : marché 2015-12 : nettoyage, maintien de l’hygiène et de la propreté des locaux d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2015/253 : marché 2015-31 : assistance à maîtrise d’ouvrage pour la réalisation du dépôt de bus de Melun

Délibération n°2015/254 : marché 2015-11 : mission de reconnaissance réseaux – T9 Paris – Orly Ville

Délibération n°2015/256 : Ligne 15 Sud tronçon Pont de Sèvres – Noisy-Champs du GPE – Avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur l’avant-projet de RATP et SNCF relatif aux interconnexions ferroviaires