Les délibérations du 08 juillet 2015 (2/2)

Délibération n°2015/257 : Ligne 15 Sud tronçon Pont de Sèvres – Noisy-Champs du Grand Paris Express : dossier d’avant-projet réalisé par la Sté du Grand Paris

Délibération n°2015/259 : prolongement du RER E à l’ouest (EOLE) : avant-projet modificatif

Délibération n°2015/262 : schémas directeurs des RER A, B, C et D – Volet gares : conventions de financement

Délibération n°2015/264 : prolongement du tramway T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières : convention de financement n°1 relative à la phase travaux

Délibération n°2015/266 : création du tramway T9 entre Paris Porte de Choisy et Orly Ville : avant-projet

Délibération n°2015/267 : débranchement du tramway T4 vers Clichy et Montfermeil : convention de financement n°2 de la phase de réalisation

Délibération n°2015/268 : prolongement du tramway T1 à l’ouest phase 1 : avant-projet et convention de financement des études projet

Délibération n°2015/270 : Tangentielle ouest (TGO) phase 1 St-Germain RER – St-Cyr RER : avant-projet et convention de financement PRO ACT

Délibération n°2015/272 : prolongement à l’est de la Ligne 1 du métro de Château de Vincennes à Val-de-Fontenay : bilan de la concertation

Délibération n°2015/273 : schéma directeur de la ligne H : convention de financement des études complémentaires pour l’achèvement du SD

Délibération n°2015/274 : schéma directeur de la ligne R : convention de financement des études complémentaires pour l’achèvement du SD

Délibération n°2015/275 : Convention avec le Secrétariat général chargé de la préparation et de l’organisation de la 21ème session de la Conférence des parties (COP 21)

Délibération n°2015/276 : Convention n°2 de délégation de compétence à la Communauté d’agglomération Grand Paris Seine Ouest (GPSO) pour l’organisation de services réguliers locaux

Délibération n°2015/277 : convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport scolaires à la ville d’Ablon-sur-Seine

Délibération n°2015/291 : convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport scolaires à la ville d’Arcueil

Délibération n°2015/292 : convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport scolaires à la ville de Bonneuil sur Marne

Délibération n°2015/293 : convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport scolaires à la ville de Bry sur Marne

Délibération n°2015/294 : convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport scolaires à la ville de Cachan

Délibération n°2015/295 : convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport scolaires à la ville de Gentilly

Délibération n°2015/296 : convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport scolaires à la ville de L’Haÿ-les-Roses

Délibération n°2015/297 : convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport scolaires à la ville de Maisons-Alfort

Délibération n°2015/278 : convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport scolaires à la ville de Chaussy

Délibération n°2015/279 : avenants de transfert au marché 2015-33 dans les Yvelines

Délibération n°2015/280 : nouveau règlement régional relatif au transport scolaire des élèves et étudiants handicapés

Délibération n°2015/282 : avenant n°4 à la convention de délégation de compétence en matière de transport scolaire au département de Seine-et-Marne

Délibération n°2015/283 : abonnements « Carte scolaire bus lignes régulières » et Carte scolaire bus lignes régulières RPI »

Délibération n°2015/284 : conventions de reprise de la compétence déléguée au département de l’Essonne en matière de transport scolaire

Délibérations n°2015/315 à 394 : conventions de délégation de compétence en matière de transport scolaire à 80 organisateurs locaux

Délibération n°2015/285 : création d’une régie d’avances et de recettes relative aux circuits spéciaux scolaires de l’Essonne

Délibération n°2015/286 : schéma directeur d’accessibilité (SDA) : Agenda d’accessibilité programmée (Ad’ap)

Délibération n°2015/288 : pôle d’échanges multimodal de Nogent-sur-Marne : 1ère phase du projet de pôle – aménagement de la correspondance entre le RER A et la future gare routière du pôle

Délibération n°2015/289 : amélioration de la qualité de service : régularisation de subventions

Délibération n°2015/223 : décision modificative n°2 au budget 2015

Délibération n°2015/260 : Schémas directeurs des RER A et B Sud – Schémas de principe et avant-projets

Délibération n°2015/261 : Schémas directeurs des RER C et D – études avant-projet et projet