Les délibérations du 10 décembre 2014

Ordre du jour du Conseil du 10 décembre 2014

Délibération 2014-455 – Décision modificative n°3 au budget 2014

Délibération 2014-457 – Décisions tarifaires pour 2015

Délibération 2014-459 – Ajustement de la rémunération des ct2 pour tenir compte de diverses mesures tarifaires

Délibération 2014-466 – Avenant 11 au contrat de type 2 et avenant 5 à la convention partenariale pour le réseau Plaine de Versailles

Délibération 2014-506 – Avenant 11 au contrat de type 2 pour le réseau RBus

Délibération 2014-507 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Vexin

Délibération 2014-508 – Avenant 9 au contrat de type 2 et avenant 6 à la convention partenariale pour le réseau Versailles Grand Parc

Délibération 2014-509 – Avenant 6 au contrat de type 2 et avenant 4 à la convention partenariale pour le réseau Nord-Hurepoix-Essonne

Délibération 2014-510 – Avenant 11 au contrat de type 2 et avenant 6 à la convention partenariale pour le réseau Les Ulis-Massy-Saclay

Délibération 2014-511 – Avenant 5 au contrat de type 2 et avenant 4 à la convention partenariale pour le réseau Haut Val dOise

Délibération 2014-512 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Mélibus

Délibération 2014-513 – Avenant 2 au contrat de type 2 et convention expérimentation pour le réseau Mobilien CTCOP

Délibération 2014-514 – Avenant 9 au contrat de type 2 pour le réseau Goussainville

Délibération 2014-515 – Avenant 9 au contrat de type 2 pour le réseau SEAPFA

Délibération 2014-516 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Bord de l’Eau

Délibération 2014-517 – Avenant 5 au contrat de type 2 pour le réseau Aérial

Délibération 2014-518 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Sénart Bus

Délibération 2014-519 – Avenant 4 au contrat de type 2 et avenant 2 à la convention partenariale pour le réseau Seine Essonne

Délibération 2014-520 – Avenant 6 au contrat de type 2 et avenant 4 à la convention partenariale pour le réseau Valbus élargi

Délibération 2014-521 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Mobilien 78

Délibération 2014-522 – Avenant 12 au contrat de type 2 pour le réseau TRA

Délibération 2014-523 – Avenant 7 au contrat de type 2 pour le réseau STIVO

Délibération 2014-524 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Parisis

Délibération 2014-525 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Résalys

Délibération 2014-526 – Avenant 5 au contrat de type 2 pour le réseau Pays de Meaux

Délibération 2014-527 – Avenant 8 au contrat de type 2 pour le réseau Marne et Seine

Délibération 2014-528 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Bus en Seine

Délibération 2014-529 – Avenant 7 au contrat de type 2 pour le réseau Seine Sénart Bus

Délibération 2014-530 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Traverciel

Délibération 2014-460 – Avenant 11 au contrat STIF-RATP

Délibération 2014-461 – Avenant 7 au contrat STIF-SNCF

Délibération 2014-462 – Avenants aux contrats d’exploitation des lignes Yerres-Rungis et Thiais-Aéroport Orly

Délibération 2014-464 – Marché 2014-85 – TCSP Sénia-Orly – Etudes de système de transport et d’insertion urbaine – dossiers schéma de principe et enquête publique

Délibération 2014-465 – Marché 2014-71 – Tramway T9 Paris-Orly-Ville – Prestations de contrôle technique

Délibération 2014-468 – Tramway T9 Paris – Orly-Ville – Maitrise d’oeuvre du SMR

Délibération 2014-469 – Marché 2014-77 – Tangentielle ouest (phases 1 et 2) – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en exploitabilité et maintenabilité

Délibération 2014-470 – Avenant 1 au marché 2012-94 – Débranchement du tram-train T4 jusqu’à Clichy – Montfermeil

Délibération 2014-471 – Marché 2014-97 – Débranchement du tram-train T4 jusqu’à Clichy – Montfermeil – marché complémentaire

Délibération 2014-472 – Marché 2014-13 – Assistance à maitrise d’ouvrage technique et management de projet – Télécabine Créteil – Villeneuve St Georges

Délibération 2014-473 – Marché 2014-81 – Contrôle des mesures de qualité de service des opérateurs privés en IDF

Délibération 2014-474 – Marché 2014-79 – Fourniture de terminaux et de services de téléphonie mobile

Délibération 2014-475 – Avenant 2 au marché 2011-26 – Mandat de maitrise d’ouvrage TCSP Massy – Saclay phase 2 Ecole polytechnique – Christ de Saclay

Délibération 2014-476 – Avenant 1 au marché 2011-39 – Fourniture et maintenance des logiciels ESRI

Délibération 2014-477 – Marché 2014-31 – Acquisition et livraison de fournitures administratives

Délibération 2014-478 – Métro ligne 15 Est du Grand Paris Express – Schéma de principe et dispositions visant au transfert de la maitrise d’ouvrage à la SGP

Délibération 2014-479 – Prolongement à l’est (Rosny-Bois-Perrier) de la ligne 11 – Avant-projet et convention de financement relative aux études de projet

Délibération 2014-480 – Ligne 14 du Grand Paris Express tronçon Olympiades-Orly – Avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur le dossier d’enquête préalable à la déclaration d’utilité publique par la SGP

Délibération 2014-481 – Schéma directeur RER A – Avant-projet relatif à la création d’un poste de redressement à Chennevières

Délibération 2014-483 – Prolongement du RER E à l’ouest (EOLE) – Convention de financement n°2 des études de projet et des travaux préparatoires

Délibération 2014-484 – Tzen 2 Sénart – Melun – Convention de financement des compléments de l’avant-projet, premières acquisitions foncières (etc)

Délibération 2014-485 – Débranchement du tramway T4 vers Clichy – Montfermeil – Convention de financement de la phase réalisation

Délibération 2014-486 – Tramway T9 Paris – Orly – Déclaration de projet

Délibération 2014-487 – Tramway T9 Paris – Orly – Convention de financement des premières acquisitions foncières

Délibération 2014-489 – Convention n°3 avec la CA Europ’Essonne pour l’organisation d’un service local

Délibération 2014-490 – Avenant 2 à la convention de délégation de compétence à la CA Roissy Porte de France

Délibération 2014-491 – Avenant 1 à la convention de délégation de compétence à la ville de Livry-Gargan

Délibération 2014-492 – Convention n°2 de délégation de compétence à la ville de Puteaux pour l’organisation d’un service local

Délibération 2014-493 – Convention de délégation de compétence avec la ville de Vélizy-Villacoublay en matière de transport scolaire

Délibération 2014-494 – Convention de délégation de compétence en matière de transport scolaire avec la ville de Carrières-sur-Seine

Délibération 2014-495 – Convention de délégation de compétence en matière de transport scolaire à la ville de Choisel

Délibération 2014-496 – Convention de financement pour l’acquisition de 42 Regio2N pour la ligne R du réseau Transilien

Délibération 2014-497 – Convention de financement relative au transfert, mutation et rénovation de 6 rames Z2N Nord-Pas-de-Calais pour le réseau IDF

Délibération 2014-498 – Qualité de service – Régularisations de subventions

Délibération 2014-456 – Budget primitif 2015