Les délibérations du 11 février 2015

Ordre du jour du Conseil d’Administration du 11 février 2015

Délibération 2015-008 – Décision modificative n°1 au budget 2015

Délibération 2015-009 – Fixation des nouveaux taux de prélèvement du versement transport en application de la Foi de finances rectficative pour 2014

Délibération 2015-010 – Mise en oeuvre du tarif unique – Avenants à des conventions tarifaires

Délibération 2015-014 – Avenant n°12 au contrat STIF-RATP – Adaptations temporaires d’offres – Travaux été 2015

Délibération 2015-015 – Avenant n°8 au contrat STIF-SNCF – Adaptations temporaires d’offres – Travaux été 2015

Délibération 2015-016 – Convention de financement de la gestion et de la maintenance des infrastructures de transports en commun en site propre d’Evry

Délibération 2015-017 – Contrat de délégation de service public pour l’exploitation des lignes Yerres-Rungis et Thiais-Orly

Délibération 2015-019 – Acquisition d’un ensemble immobilier à Vaux-le-Pénil 77 pour la réalisation d’un nouveau centre bus

Délibération 2015-020 – Acquisition d’un ensemble immobilier à Montesson 78 pour la réalisation d’un nouveau centre bus

Délibération 2015-021 – Acquisition d’un ensemble immobilier à Vélizy-Villacoublay78 pour la réalisation d’un nouveau centre bus

Délibération 2015-022 – Marché 2014-69 – Réalisation et gestion du dispositif Chèques mobilité pour les millésimes 2016 – 2017 – 2018

Délibération 2015-023 – Marché 2014-75 – Fourniture d’un outil de traitement des réclamations voyageurs

Délibération 2015-024 – Marché 2014-111 – Conception développement et maintenace d’un logiciel informatique dédié à l’offre de référence contractualisée ORC

Délibération 2015-025 – Marché 2014-112 – Conception et réalisation d’un logiciel informatique relatif à la contractualisation

Délibération 2015-026 – Marché 2014-114 – Circuits spéciaux scolaires dans les Yvelines et le Val d’Oise

Délibération 2015-027 – Marché 2014-39 – Mission d’inventaire réseaux – Opération Tangentielle Ouest Phase 1

Délibération 2015-028 – Avenant n°1 au marché 2013-15 – Mandat de maitrise d’ouvrage du projet tramway Paris-Orly ville – T9

Délibération 2015-029 – Marché 2014-55 – Prestations de controle technique – Tramway Antony-Clamart – Projet T10

Délibération 2015-030 – Avenant n°1 au marché de maitrise d’oeuvre générale Tramway Antony-Clamart – Projet T10

Délibération 2015-031 – Marché 2014-117 – Maintenance de la plateforme d’information voyageur à distance d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération 2015-033 – Marché 2014-90 – Campagnes d’information voyageurs – Identité graphique et recherche de noms

Délibération 2015-034 – Marché 2014-80 – Achat et gestion de campagnes médias

Délibération 2015-035 – Marché 2014-125 – Etudes pour la mise en place de la validation à bord des tramways sur le T4

Délibération 2015-036 – Marché 2014-96 – Réalisation d’une étude sur la sécurité des points d’arret de transports scolaires dans le 78 et le 95

Délibération 2015-037 – Marché 2014-86 – Fourniture et mise en place d’une solution de gestion d’un portefeuille de projets

Délibération 2015-038 – Marché 2014-132 – Nouvelle branche du tram-train T4 jusqu’à Clichy et Montfermeil – Travaux préparatoires et d’aménagement

Délibération 2015-039 – Marché 2014-130 – Maintenance support et évolution du progiciel Yourcegid Secteur public – Ressources

Délibération 2015-040 – Marché 2014-133 – Maintenance support et fourniture de modules complémentaires de la solution de gestion financière ASTRE

Délibération 2015-041 – Avenant n°1 au marché 2012-17 – Réalisation de 4 enquêtes de perception de la qualité de service dans les transports en commun 2012-2015

Délibération 2015-042 – Avenant n°1 au marché 2012-05 – Traitement des données de validation permettant l’évaluation du trafic des lignes de bus privées d’Ile-de-France

Délibération 2015-043 – Avant-projet relatif à la création d’installations de retournement à Charles-de-Gaulle – Etoile

Délibération 2015-044 – Métro ligne 15 Est du Grand Paris Express – Désignation de la SGP comme maitre d’ouvrage et convention relative à la maitrise d’ouvrage

Délibération 2015-046 – Tram-train tangentielle Ouest phase 2 – St-Germain GC et Achères-Ville RER – Poursuite des études de la variante urbaine par Poissy

Délibération 2015-048 – TCSP Senia Orly – Bilan de la concertation

Délibération 2015-049 – TCSP Esbly-Chessy-Val d’Europe – DOCP et modalités de la concertation

Délibération 2015-050 – Tramway T10 – Schéma de principe – DEUP – conventions de financement avant-projet et acquisitions foncières

Délibération 2015-050 – T10 – SDP – partie 1

Délibération 2015-050 – T10 – SDP – partie 2

Délibération 2015-050 – T10 – DEUP – partie 1 – tome général

Délibération 2015-050 – T10 – DEUP – partie 2 – tome général

Délibération 2015-050 – T10 – DEUP – partie 3 – tome général

Délibération 2015-050 – T10 – DEUP – partie 4 – tome général

Délibération 2015-050 – T10 – DEUP – Pièce G étude d’impact – Partie 1 – Résumé non technique

Délibération 2015-050 – T10 – DEUP – Pièce G étude d’impact – Partie 2 – Chapitre 1 – sous-partie 1

Délibération 2015-050 – T10 – DEUP – pièce G étude d’impact – Partie 2 – Chapitre 1 – sous-partie 2

Délibération 2015-050 – T10 – DEUP – pièce G étude d’impact – Partie 3 – Chapitre 2 – sous-partie 1

Délibération 2015-050 – T10 – DEUP – pièce G étude d’impact – Partie 3 – Chapitre 2 – sous-partie 2

Délibération 2015-050 – T10 – DEUP – pièce G étude d’impact – Partie 3 – Chapitre 2 – sous-partie 3

Délibération 2015-050 – T10 – DEUP – pièce G étude d’impact – Partie 4 – Chapitres 3 à 13

Délibération 2015-051 – Prolongement du tramway T7 entre Athis-Mons et Juvisy – Avant-projet

Délibération 2015-052 – Prolongement du tramway T1 de la station Asnières-Gennevilliers- Les Courtilles au T2 à Colombes – Déclaration de projet

Délibération 2015-053 – Prolongement du tramway T3 à la Porte Maillot – Convention de financement des études DOCP – concertation – schéma de principe – enquête publique

Délibération 2015-054 – Evolutions d’offre ferroviaire pour le service annuel 2016

Délibération 2015-055 – Evolutions d’offre ferroviaire sur St-Lazare Sud et la ligne U pour le service annuel 2016

Délibération 2015-056 – Schéma de secteur de la ligne H – Programme d’études complémentaires pour l’achèvement du Schéma directeur

Délibération 2015-057 – Schéma de secteur de la ligne R du réseau Transilien – Programme d’études complémentaires pour l’achèvement du Schéma directeur

Délibération 2015-058 – Adaptations d’offre ferroviaire pour l’été 2016 liées aux travaux RVB RER A et Castor RER C

Délibération 2015-059 – Convention de délégation de compétence avec la ville de Domont pour l’organisation d’un service régulier local

Délibération 2015-060 – Convention de délégation de compétence avec la CA Versailles Grand Parc pour l’organisation d’un service régulier local

Délibération 2015-061 – Convention de délégation de compétence avec la CC de la Brie des Morin pour l’organisation d’un service de transport à la demande

Délibération 2015-062 – Avenants de transfert au marché 2014-114 – Transports scolaires dans les Yvelines et le Val d’Oise

Délibération 2015-063 – Acquisition de 19 rames Francilien en tranche optionnelle pour la ligne L du réseau Transilien – Convention de financement

Délibération 2015-064 – Acquisition de 10 rames MI09 supplémentaires pour la ligne A du réseau RATP – Convention de financement

Délibération 2015-066 – Métro ligne 14 – Convention de financement pour l’acquisition de 35 rames MP14 8 voitures

Délibération 2015-065 – Convention avec la SGP et la RATP relative à l’acquisition des matériels roulants de la ligne 14 et de ses prolongements – Convention de fonctionnement phase 2

Délibération 2015-067 – Cahier des charges fonctionnel du futur matériel roulant pour la ligne de tramway T9 et autres lignes

Délibération 2015-068 – Mise en oeuvre du SDIV – PQI STIF-SNCF 2012-2015 – Convention de financement relative au déploiement d’équipements de télésonorisation pour la ligne C

Délibération 2015-070 – Lancement du dispositif expérimental Welcome avec la SNCF – Convention de financement

Délibération 2015-069 – Amélioration de la qualité de service – Régularisation de subventions

Délibération 2015-072 – Avenant 2 au contrat de type 2 pour le réseau Bassin de Gonesse

Délibération 2015-073 – Avenant 3 au contrat de type 2 et avenant 2 à la convention partenariale pour le réseau Paladin

Délibération 2015-074 – Avenant 7 au contrat de type 2 pour le réseau Vélizy

Délibération 2015-075 – Avenant 7 au contrat de type 2 pour le réseau Albatrans

Délibération 2015-076 – Avenant 7 au contrat de type 2 et avenant 5 à la convention partenariale pour le réseau Bus en Seine

Délibération 2015-077 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Ligne Express 95-18

Délibération 2015-078 – Avenant 8 au contrat de type 2 pour le réseau Val d’Yerres

Délibération 2015-079 – Avenant 2 au contrat de type 2 et avenant 1 à la convention partenariale pour le réseau Pays de Limours

Délibération 2015-080 – Avenant 8 au contrat de type 2 pour le réseau Seine Sénart Bus

Délibération 2015-081 – Avenant 10 au contrat de type 2 et avenant 7 à la convention partenariale pour le réseau Versailles Grand Parc

Délibération 2015-082 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau La Bassée

Délibération 2015-083 – Avenant 7 au contrat de type 2 et avenant 4 à la convention partenariale pour le réseau Parisis

Délibération 2015-101 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Valoise

Délibération 2015-084 – Avenant 10 au contrat de type 2 pour le réseau Goussainville

Délibération 2015-085 – Avenant 5 au contrat de type 2 pour le réseau Bord de l’eau

Délibération 2015-086 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Canton de Perthes en Gatinais

Délibération 2015-087 – Avenant 7 au contrat de type 2 et avenant 3 à la convention partenariale pour le réseau Sénart Bus

Délibération 2015-088 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau STILL

Délibération 2015-090 – Avenant 9 au contrat de type 2 pour le réseau Orgebus Genovebus

Délibération 2015-091 – Avenant 12 au contrat de type 2 pour le réseau R’Bus

Délibération 2015-092 – Avenant 5 au contrat de type 2 et avenant 4 à la convention partenariale pour le réseau Résalys

Délibération 2015-093 – Avenant 2 au contrat de type 2 et convention partenariale pour le réseau Entre Seine et Forêt

Délibération 2015-094 – Avenant 7 au contrat de type 2 et avenant 4 à la convention partenariale pour le réseau Poissy Aval

Délibération 2015-096 – Avenant 2 au contrat de type 2 pour le réseau Maison Laffitte

Délibération 2015-097 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Conflans Achères

Délibération 2015-098 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Apolo 7

Délibération 2015-102 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Mitry Mory

Délibération 2015-089 – Avenant 2 à la convention partenariale pour le réseau Val de Seine