Les délibérations du 11 janvier 2017

Ordre du jour du Conseil d’administration d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) du 11 janvier 2017

Délibération 2017/001 – Débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2017

Délibération 2017/002 – Nouveaux taux de prélèvement du versement transport en application de la Loi de finances pour 2017

Délibération 2017/025 – Tarif des transports publics durant les pics de pollution

Délibération 2017/004 – Schéma directeur du RER D : grands principes du service annuel 2019 – Avenant et convention de financement

Délibération 2017/005 – Lancement d’une étude sur le transport fluvial de personnes

Délibération 2017/006 – Avenant n°4 à la convention de délégation de compétence à la Communauté d’agglomération Roissy Pays de France pour l’organisation d’un transport à la demande et d’un service régulier local

Délibération 2017/007 – Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence au SIT Marne-la-Vallée secteurs 3 et 4 pour l’organisation d’un transport à la demande

Délibération 2017/008 – Avenant n°5 au contrat 2016/2019 STIF – SNCF Mobilités

Délibération 2017/009 – Avenant n°5 au contrat 2016/2020 STIF – RATP

Délibération 2017/010 – Acquisition de 71 rames RER NG en tranche ferme pour les lignes D et E du réseau Transilien

Délibération 2017/011 – Prolongement du RER E à l’ouest (EOLE) : convention de financement relative au système d’exploitation et de signalisation Nexteo – Acquisition et déploiement pour mise en service

Délibération 2017/012 – Protocole cadre relatif à la réforme de matériels roulants

Délibération 2017/013 – Convention de financement des opérations de maintien en condition opérationnelle des rames MF77 des lignes de métro 7 et 8

Délibération 2017/014 – Gare de Val de Fontenay : DOCP et modalités de la concertation

Délibération 2017/015 – Gare de Poissy : DOCP et modalités de la concertation

Délibération 2017/016 – Grand pôle multimodal de Saint-Denis : DOCP, modalités de la concertation, convention de financement des études préliminaires et environnementales des enquêtes publiques

Délibération 2017/017 – Gare de Noisy-le-Sec : convention de financement des études relatives au DOCP et à la concertation préalable

Délibération 2017/018 – Nouvelle gare de Bry-Villiers-Champigny sur le RER E et la ligne P du Transilien : convention de financement des études relatives à l’élaboration du dossier d’avant-projet et bilan de la concertation

Délibérations 2017/019 à 024 : marchés publics