Les délibérations du 15 juin 2015

Ordre du jour du Conseil du 15 juin 2015

Délibération n°2015/169 – Représentation d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) au sein de l’Université Paris Lumières

Délibération n°2015/170 – Représentation d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) au sein de la SNCF, SNCF Réseau et du Haut Comité du système de transport ferroviaire

Délibération n°2015/173 – Compte financier 2014

Délibération n°2015/174 – Affectation du résultat 2014

Délibération n°2015/175 – Avenant n°13 au contrat 2012/2015 STIF-RATP

Délibération n°2015/176 – Avenant n°9 au contrat 2012/2015 STIF-SNCF

Délibération n°2015/198 – Avenant n°9 au contrat de type 2 pour le réseau Seine Sénart Bus

Délibération n°2015/199 – Avenant n°5 au contrat de type 2 et avenant n°3 à la convention partenariale pour le réseau Arpajonnais

Délibération n°2015/200 – Avenant n°8 au contrat de type 2 pour le réseau Sénart Bus

Délibération n°2015/201 – Avenant n°4 au contrat de type 2 et avenant n°2 à la convention partenariale pour le réseau Périurbain de Mantes

Délibération n°2015/203 – Avenant n°10 au contrat de type 2 pour le réseau Lacs de l’Essonne

Délibération n°2015/171 – Avenant n°7 au contrat de type 2 pour le réseau Apollo 7

Délibération n°2015/177 – Convention de financement avec la région Ile-de-France relative au tarif unique

Délibération n°2015/179 – Marché 2015-01 : aménagements et libérations d’emprises – nouvelle branche du tram-train T4

Délibération n°2015/180 – Accord Cadre 2015-28 : prestations d’AMO, de préparation, de suivi et de recette des projets informatiques

Délibération n°2015/184 – TZEN 4 Viry-Châtillon – Corbeil-Essonnes : schéma de principe et DEUP

TZEN 4 : synthèse du schéma de principe

TZEN 4 : Dossier d’enquête d’utilité publique (DEUP) – Partie 1

TZEN 4 : Dossier d’enquête d’utilité publique (DEUP) – Partie 2

Délibération n°2015/185 – TZEN 4 : convention de financement de l’avant-projet et des premières acquisitions foncières

Délibération n°2015/186 – Evolutions d’offre ferroviaire pour le SA 2016 : adaptations sur le RER E pour la mise en service de la gare Rosa Parks

Délibération n°2015/187 – Convention n°2 de délégation de compétence à la ville de Courbevoie pour l’organisation d’un service de transport à la demande

Délibération n°2015/188 – Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence à la CC Bocage Gâtinais pour l’organisation d’un service de transport à la demande

Délibération n°2015/189 – Convention n°2 de délégation de compétence à la CC Seine Ecole pour l’organisation d’un service de transport à la demande

Délibération n°2015/190 – Convention n°1 de délégation de compétence au SIT Marne-la-Vallée secteurs 3 et 4 pour l’organisation d’un service de transport à la demande

Délibération n°2015/191 – Convention n°3 de délégation de compétence à la CA Mantes-en-Yvelines pour l’organisation d’un service de transport à la demande

Délibération n°2015/192 – Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence à la CA du Val d’Orge pour l’organisation d’un service de transport à la demande

Délibération n°2015/193 – Convention n°4 de délégation de compétence au Syndicat des transports du Bassin chellois pour l’organisation d’un service de transport à la demande

Délibération n°2015/194 – Avenant n°3 à la convention de délégation de compétence à la CC Bassée montois pour l’organisation d’un service de transport à la demande

Délibération n°2015/195 – Mise en oeuvre du PQI STIF-SNCF 2012/205 : expérimentation de la téléopération dans 14 gares – convention de financement

Délibération n°2015/196 – Convention de financement pour l’acquisition de 17 rames Citadis pour les lignes T3B et T3A

Délibération n°2015/197 – Convention de financement pour l’acquisition de 10 rames MI09 pour la ligne A du réseau RATP