Les délibérations du 1er octobre 2014

Ordre du jour du Conseil du 1er octobre 2014

Liste des délibérations CT2

Délibération n°2014-397 – Désignation d’un membre à la Commission des investissements et à la comission économique et tarifaire

Délibération n°2014-393 – Avenant n°10 au contrat STIF-RATP

Délibération n°2014-394 – Avenant n°6 au contrat STIF-SNCF

Délibération n°2014-412 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Vélizy

Délibération n°2014-413 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Mobilien Devillairs

Délibération n°2014-414 – Avenant 10 au contrat de type 2 pour le réseau R’Bus

Délibération n°2014-415 – Avenant 7 au contrat de type 2 pour le réseau Valmy

Délibération n°2014-416 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Interurbain de Rambouillet

Délibération n°2014-417 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Sit’Bus – Stigo

Délibération n°2014-418 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Sol’R

Délibération n°2014-419 – Avenant 9 au contrat de type 2 pour le réseau Lacs de l’Essonne

Délibération n°2014-420 – Avenant 8 au contrat de type 2 pour le réseau Situs

Délibération n°2014-421 – Avenant 6 au contrat de type 2 et avenant 3 à la convention partenariale pour le réseau Urbain de Rambouillet

Délibération n°2014-422 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Seine Sénart Bus

Délibération n°2014-423 – Avenant 4 au contrat de type 2 et avenant 3 à la convention partenariale pour le réseau Val d’Essonne

Délibération n°2014-424 – Avenant 7 au contrat de type 2 et avenant 4 à la convention partenariale pour le réseau Deux Rives de Seine

Délibération n°2014-425 – Avenant 2 au contrat de type 2 pour le réseau Vallée de l’Oise

Délibération n°2014-426 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Seine Essonne

Délibération n°2014-427 – Avenant 8 au contrat de type 2 pour le réseau Orgebus-Genevebus

Délibération n°2014-428 – Avenant 2 à la convention partenariale pour le réseau Comète

Délibération n°2014-429 – Avenant 2 au contrat de type 2 pour le réseau Pays de l’Ourcq

Délibération n°2014-430 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Pays de Meaux

Délibération n°2014-431 – Avenant 2 au contrat de type 2 pour le réseau Pays Fertois

Délibération n°2014-395 – Contrat d’emprunt avec la Banque Européenne d’Investissement

Délibération n°2014-396 – Marché 2014-07 – TGO phase 1 – mise en place et exploitation d’un système de gestion électronique des documents

Délibération n°2014-398 – Avenant 1 au marché 2013-19 – Débranchement du T4 jusqu’à Clichy et Montfermeil

Délibération n°2014-399 – Marché 2014-15 – Nouvelle branche du T4 vers Clichy et Montfermeil – mise en oeuvre du plan de communication

Délibération n°2014-400 – Marché 2014-12 – Télécabine entre Créteil et Villeneuve-St-Georges – études duDOCP et du SDP jusqu’à l’enquete publique

Délibération n°2014-401 – Marché 2014-46 – Tramway T9 Paris-Orly ville – maitrise d’oeuvre systèmes

Délibération n°2014-402 – Marché 2014-62 – Développement d’une application de suivi des investissements pour les matériels roulants

Délibération n°2014-403 – Marché 2014-30 (lots 1 à 4) – Tram-train Massy-Evry – Assistance, coordination, impressions et supports de communication

Délibération n°2014-404 – Marché 2014-35 – Maintenance et aide à l’administration du référentiel francilien des arrêts Reflex

Délibération n°2014-405 – TZEN 3 – Paris – Pavillons-sous-Bois – SDP – Extension du centre bus des Pavillons – Convention de financement d’avant-projet

Délibération n°2014-405 – TZEN 3 – Schéma de principe – pages 01 à 100

Délibération n°2014-405 – TZEN 3 – Schéma de principe – pages 101 à 120

Délibération n°2014-405 – TZEN 3 – Schéma de principe – pages 121 à 136

Délibération n°2014-405 – TZEN 3 – Schéma de principe – pages 137 à 182

Délibération n°2014-406 – Prolongement du T1 de Bobigny à Val de Fontenay – Avant-projet

Délibération n°2014-406 – Prolongement du T1 de Bobigny à Val de Fontenay – Avant-projet – volume1

Délibération n°2014-406 – Prolongement du T1 de Bobigny à Val de Fontenay – Avant-projet – volume2

Délibération n°2014-406 – Prolongement du T1 de Bobigny à Val de Fontenay – Avant-projet – volume3

Délibération n°2014-406 – Prolongement du T1 de Bobigny à Val de Fontenay – Avant-projet – volume4

Délibération n°2014-406 – Prolongement du T1 de Bobigny à Val de Fontenay – Avant-projet – volume5

Délibération n°2014-407 – Prolongement du T3 de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières – Avant-projet

Délibération n°2014-408 – Attribution de la délégation de service public pour l’exploitation de la ligne régulière routière express reliant Meaux à Melun

Délibération n°2014-409 – Convention de délégation de compétence pour la mise en oeuvre d’un transport à la demande par la Communauté de communes de la Brie Nangissienne

Délibération n°2014-410 – Convention de financement pour l’équipement en système anti-enrayage de 21 rames Z2N du RER D

Délibération n°2014-411 – Convention de financement pour l’acquisition de 12 rames MF01 pour les lignes de métro 2-5 et 9