Les délibérations du 5 juin 2014

Ordre du jour du Conseil du 05 juin 2014

Délibération n°2014-267 – Désignation de membres en commissions CISCP et CDEMO

Délibération n°2014-220 – Modification du règlement intérieur d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2014-221 – Approbation du compte financier 2013

Délibération n°2014-222 – Affectation du résultat 2013

Délibération n°2014-223 – Décision modificative n°2 au budget 2014

Délibération n°2014-271 – Mandat de négociation pour la prise de possession d’une parcelle à St-Aubin pour le TCSP Massy Saclay

Délibération n°2014-226 – Marché 2014-59 – fourniture de modules supplémentaires pour le progiciel Pergame

Délibération n°2014-227 – Marché 2014-60 – fourniture de modules supplémentaires de l’application Transport scolaire – progiciel Pégase

Délibération n°2014-231 – Marché 2014-14 – Opération Tangentielle Ouest phase 1 – mission d’études géotechniques

Délibération n°2014-232 – Marché 2013-122 – Tramway Antony-Clamart T10 – prestations de reconnaissances géotechniques hydrologiques et recherche de pollution

Délibération n°2014-233 – Marché 2013-121 – Etude de faisabilité du prolongement du tramway Antony-Clamart vers une gare du Grand Paris

Délibération n°2014-272 – Marché 2014-02 – Tramway T9 Paris-Orly Ville – marché de design de matériel roulant et création d’identité projet à travers les rames de tramway

Délibération n°2014-240 – Marché 2014-05 – Développement d’une application de gestion et de suivi du controle des péages

Délibération n°2014-241 – Avenant n°1 au marché 2011-140 – Etudes statiques de circulation routière

Délibération n°2014-236 – Avenant n°1 au marché 2012-101 – Etudes des impacts de la Ligne Orange sur les ouvrages et équipements de la RATP

Délibération n°2014-237 – Avenant n°1 au marché 2012-111 – Prestations d’études en lien avec les études préliminaires Ligne Orange niveau schéma de principe

Délibération n°2014-243 – Automatisation de la ligne 4 – convention relative au financement et aux modalités de suivi de l’opération

Délibération n°2014-244 – Arc Est proche du réseau complémentaire du schéma d’ensemble du Grand Paris -métro ligne 15 Est- avenant à la convention de financement

Délibération n°2014-245 – Schéma directeur du RER B Sud – Avenant n°1 à la convention de financement des études complémentaires pour l’élaboration du Schéma directeur

Délibération n°2014-246 – Avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur le dossier d’enquete préalable à la déclaration d’utilité publique réalisé par la SGP des lignes 16 – 17 et 14

Délibération n°2014-246 – SUITE 1 – Dossier d’enquete préalable à la déclaration d’utilité publique – Présentation du programme

Délibération n°2014-246 – SUITE 2 – Dossier d’enquete préalable à la déclaration d’utilité publique – Notice explicative et caractéristiques des ouvrages

Délibération n°2014-246 – SUITE 3 – Dossier d’enquete préalable à la déclaration d’utilité publique – Etude d’impact – Résumé non technique

Délibération n°2014-247 – Prolongement de la ligne 14 à Mairie de St-Ouen – convention de maitrise d’ouvrage conjointe STIF-RATP

Délibération n°2014-248 – Tram-Train Massy-Evry – Avant-projet

Délibération n°2014-249 – Convention de délégation de compétence à La Frette-sur-Seine pour l’organisation d’un service régulier local

Délibération n°2014-250 – Convention de délégation de compétence à Sannois pour l’organisation d’un service régulier local

Délibération n°2014-251 – Convention de délégation de compétence à Pierrelaye pour l’organisation d’un service régulier local

Délibération n°2014-252 – Convention de délégation de compétence à la Communauté de communes du Bocage Gatinais pour l’organisation d’un transport à la demande

Délibération n°2014-253 – Service PAM 91 – Protocole d’accord valant transaction avec le CG 91

Délibération n°2014-256 – Opérations de qualité de service – Régularisations de subventions

Délibération n°2014-257 – Composition du CT et du CHSCT

Délibération n°2014-224 – Avenant n°8 au contrat STIF-RATP – Renfort offre métro ligne 14

Délibération n°2014-255 – Tangentielle Nord – Convention de financement pour l’acquisition de 15 rames Dualis pour l’exploitation de la 1ère phase