Les délibérations du Conseil du 09 octobre 2013

Ordre du jour du Conseil du 9 octobre 2013

Délibération n°2013-349 – Acquisition de parcelles pour la réalisation du projet de TCSP Massy-Saclay

Délibération n°2013-350 – Avenant 3 au contrat de DSP pour l’exploitation de lignes régulières express sur l’A14

Délibération n°2013-351 – Avenant 5 au contrat STIF-RATP

Délibération n°2013-352 – Avenant 4 au contrat STIF-SNCF

Délibération n°2013-353 – Convention avec la Région Ile-de-France relative à la gratuité des transports pour les jeunes en insertion

Délibération n°2013-354 – Marché 2013-06 – Tangentielle Ouest phase 1 – mandat de maitrise d’ouvrage

Délibération n°2013-355 – Marché 2013-15 – Tramway Paris-Orly – mandat de maitrise d’ouvrage

Délibération n°2013-356 – Marché 2012-117 – Elaboration et réalisation d’un système de langage et de signes global et cohérent (design)

Délibération n°2013-357 – Marché 2013-48 – Assistance Concertation et enquêtes publiques

Délibération n°2013-358 – Marché 2013-49 – Développement d’une application d’intégration et de suivi des recettes tarifaires

Délibération n°2013-359 – Marché 2012-121 – Tzen 5 – études de système de transport et d’insertion urbaine – Elaboration des dossiers de SDP et EP

Délibération n°2013-360 – Avenant 1 au marché 2012-08-lot1 – Tramway T7 – travaux VRD – raccordements de voirie – création gare routière

Délibération n°2013-361 – Avenant 2 au marché 2012-08-lot2 – Tramway T7 – travaux EP-SLT – raccordements de voirie – création gare routière

Délibération n°2013-362 – Avenant 1 au marché 2012-08-lot3 – Tramway T7 – espaces verts – raccordements de voirie – création gare routière

Délibération n°2013-363 – Marché 2013-96 – complémentaire au marché 2012-08 lot1 – Tramway T7 – raccordements de voirie – création gare routière

Délibération n°2013-450 – Marché de maitrise d’oeuvre générale – Opération Tramway Antony-Clamart (projet TAC)

Délibération n°2013-366 – Prolongement du tramway T8 jusqu’à la gare de Rosa Parks Paris – Convention de financement des études préalables et mesures conservatoires

Délibération n°2013-367 – Prolongement du tramway T7 – déclaration de projet

Délibération n°2013-368 – Prolongement de la Tangentielle Ouest – phase 2 – bilan de la concertation

Délibération n°2013-369 – Schéma directeur du réseau Est et du RER E à l’est – Convention de financement des études

Délibération n°2013-371 – Convention de délégation de compétence pour l’organisation d’un transport à la demande par la CC de Bocage Gatinais

Délibération n°2013-372 – Avenant 1 à la convention de délégation de compétence pour l’organisation d’un transport à la demande par la CA du Val d’Orge

Délibération n°2013-373 – Convention de délégation de compétence pour l’organisation d’un circuit scolaire par la commune de Sarcelles

Délibération n°2013-374 – Avenant 2 à la convention de financement – Schéma directeur d’accessibilité – mise en oeuvre du volet gares

Délibération n°2013-375 – Convention relative à la mise en oeuvre du PQI du contrat STIF-SNCF 2012-2015 – signalétique en gares

Délibération n°2013-376 – Opérations de qualité de service – Régularisation de subventions

Délibération n°2013-377 – Retrait de l’affiliation d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) au Centre interdépartemental de gestion de la Grande Couronne

Délibération n°2013-381 – Avenant 1 au Contrat de type 2 pour le réseau Maisons-Laffitte – Mesnil-le-Roi

Délibération n°2013-382 – Avenant 3 au Contrat de type 2 pour le réseau Houdanais

Délibération n°2013-383 – Avenant 1 au Contrat de type 2 pour le réseau STILL

Délibération n°2013-384 – Avenant 5 au Contrat de type 2 pour le réseau Le Parisis

Délibération n°2013-385 – Avenant 6 au Contrat de type 2 pour le réseau Poissy-Aval

Délibération n°2013-386 – Avenant 5 au Contrat de type 2 pour le réseau Deux Rives de Seine

Délibération n°2013-387 – Avenant 6 au Contrat de type 2 pour le réseau Valmy

Délibération n°2013-388 – Avenant 5 au Contrat de type 2 pour le réseau Villeparisis – Mitry-Mory – Compans

Délibération n°2013-389 – Avenant 7 au Contrat de type 2 pour le réseau SEAPFA

Délibération n°2013-390 – Avenant 3 au Contrat de type 2 pour le réseau Tramy élargi

Délibération n°2013-391 – Avenant 2 au Contrat de type 2 pour le réseau Yerres Brie Centrale

Délibération n°2013-392 – Avenant 5 au Contrat de type 2 pour le réseau Orgebus Genovebus

Délibération n°2013-393 – Avenant 3 au Contrat de type 2 pour le réseau Resalys

Délibération n°2013-394 – Avenant 1 au Contrat de type 2 pour le réseau Entre Seine et Forêt

Délibération n°2013-395 – Avenant 2 au Contrat de type 2 pour le réseau Dourdannais

Délibération n°2013-396 – Avenant 3 au Contrat de type 2 pour le réseau SIT BUS

Délibération n°2013-397 – Avenant 5 au Contrat de type 2 pour le réseau Etampois

Délibération n°2013-398 – Avenant 2 au Contrat de type 2 pour le réseau Val d’Essonne

Délibération n°2013-399 – Avenant 3 au Contrat de type 2 pour le réseau Arpajonnais

Délibération n°2013-400 – Avenant 2 au Contrat de type 2 pour le réseau Mobilien 027-328-078 Mantes

Délibération n°2013-401 – Avenant 5 au Contrat de type 2 pour le réseau STIVO Cergy-Pontoise

Délibération n°2013-402 – Avenant 3 au Contrat de type 2 pour le réseau Valoise

Délibération n°2013-403 – Avenant 5 au Contrat de type 2 pour le réseau Albatrans

Délibération n°2013-404 – Avenant 4 au Contrat de type 2 pour le réseau Nord Hurepoix Essonne

Délibération n°2013-405 – Avenant 6 au Contrat de type 2 pour le réseau PEPS

Délibération n°2013-406 – Avenant 8 au Contrat de type 2 pour le réseau Les Ulis Massy Saclay

Délibération n°2013-407 – Avenant 6 au Contrat de type 2 pour le réseau Goelys

Délibération n°2013-408 – Avenant 4 au Contrat de type 2 pour le réseau Haut Val d’Oise

Délibération n°2013-409 – Avenant 2 au Contrat de type 2 pour le réseau Desserte Longue Sud IDF

Délibération n°2013-417 – Avenant 8 au Contrat de type 2 pour le réseau Goussainville

Délibération n°2013-418 – Avenant 3 au Contrat de type 2 pour le réseau Mobilien CIF 014-195-002

Délibération n°2013-419 – Avenant 6 au Contrat de type 2 pour le réseau Lacs de l’Essonne

Délibération n°2013-420 – Avenant 4 au Contrat de type 2 et avenant 3 à la convention partenariale pour le réseau Tam Limay

Délibération n°2013-421 – Avenant 1 au Contrat de type 2 pour le réseau Mobilien Veolia 012-012-016

Délibération n°2013-422 – Avenant 3 au Contrat de type 2 pour le réseau Seine et Marne Express Transdev

Délibération n°2013-423 – Avenants 2 au Contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau SOL R

Délibération n°2013-424 – Avenant 1 au Contrat de type 2 et avenant 2 à la convention partenariale pour le réseau Pays de l’Ourcq

Délibération n°2013-425 – Avenant 5 au Contrat de type 2 pour le réseau Marne et Seine

Délibération n°2013-426 – Avenant 6 au Contrat de type 2 et avenant 4 à la convention partenariale pour le réseau SITUS

Délibération n°2013-427 – Avenant 3 au Contrat de type 2 pour le réseau Apolo 7

Délibération n°2013-428 – Avenant 3 au Contrat de type 2 pour le réseau Grand Morin

Délibération n°2013-429 – Avenant 1 au Contrat de type 2 pour le réseau Périurbain de Mantes

Délibération n°2013-430 – Avenant 5 au Contrat de type 2 et avenant 3 à la convention partenariale pour le réseau Seine Sénart Bus