Les délibérations du conseil du 10 décembre 2008

Délibération 2008-0919 relative à la DM 3 du budget 2008

Délibération 2008-0920 relative au budget primitif 2009

Délibération 2008-0921 relative à l’avenant n°1 au contrat 2008-2011 entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la SNCF

Délibération 2008-0923 relative à l’avenant de prorogation de la convention chèque mobilité avec la Région Ile de France pour le millésime 2009

Délibération 2008-0924 relative à l’adaptation de l’offre de la ligne de bus Trans Val de Marne N° 14 Saint Maur Créteil RER – Croix de Berny RER

Délibération 2008-0925 relative à la délégation de compétence à la commune de Puteaux pour l’organisation d’une desserte de niveau local

Délibération 2008-0926 relative à la délégation de compétence à la communauté de commune Chatillon – Montrouge pour l’organisation de dessertes de niveau local

Délibération 2008-0927 relative à la délégation de compétence à la communauté d’agglomération Evry Centre Essonne pour l’organisation d’une desserte de niveau local

Délibération 2008-0928 relative à la délégation de compétence à la communauté de communes du Val d’Essonne pour l’organisation d’une desserte de niveau local

Délibération 2008-0929 relative à la création d’un couloir d’accès supplémentaire à la station du Tramway T2 au pôle de la Défense

Délibération 2008-0930 relative au programme de remplacement d’escaliers mécaniques dans les gares SNCF

Délibération 2008-0931 relative au programme de rénovation des quais dans 79 gares SNCF de grande couronne

Délibération 2008-0932 relative au schéma directeur de l’information voyageur et au plan d’action pilote sur le réseau des CIF – Centre du Tremblay

Délibération 2008-0933 relative à l’avant-projet concernant la création du pôle intermodal de Pompadour

Délibération 2008-0934 relative à la convention de financement complémentaire du Tramway Chatillon Vélizy Viroflay

Délibération 2008-0935 relative à l’avant-projet complémentaire au prolongement du tramwy T2 à la Porte de Versailles – Création d’une station supplémentaire

Délibération 2008-0936 relative au marché 2008-19 sur l’enquète quantitative 2008 des déplacements des ttitulaires de cartes Améthyste, Emeraude et Rubis

Délibération 2008-0937 relative au marché 2008-28 de tierce maintenance applicative des sites d’information voyageurs

Délibération 2008-0938 relative au marché 2008-35 de tierce maintenance applicative des bases de données et interfaces consolidations des données

Délibération 2008-0939 relative à l’avenant n°1 au marché de maintenance applicative des logiciels de consolidations des données

Délibération 2008-0940 relative au marché 2008-32 de comptages de voyageurs 2009-2010 sur les lignes de transports routiers de voyageurs agréées par Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération 2008-0941 relative au marché 2008-34 pour la réalisation de 3 enquètes de perception de la qualité de service dans les transports en commun 2008-2011

Délibération 2008-0943 relative au marché 2008-29 lots 1 et 2 de fourniture de matériels informatiques

Délibération 2008-0944 relative au marché 2008-39 des opérateurs de télécommunications

Délibération 2008-0945 relative au marché 2008-40 d’hébergement des applications du sytème d’information voyageurs et des systèmes d’information d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération 2008-0946 relative au marché 2008-45 de sytème téléphonique TOIP

Délibération 2008-0947 relative au marché 2008-46 d’architecture LAN

Délibération 2008-0948 relative au marché 2008-42 concernant l’organisation de forums pour accompagner la révision du plan de déplacements urbains d’Ile de France

Délibération 2008-0949 relative à l’avenant n°1au marché 2007-13 d’assistance à Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) pour la planification financière d’opérations d’investissement

Délibération 2008-0950 relative à la participation financières pour l’année 2009 aux transports spécialisés de personnes à mobilité réduite

Délibération 2008-0951 relative à l’aide au fonctionnement du réseau de transport en commun des SAN de Sénart et de Sénart en Essonne

Délibération 2008-0952 relative à l’aide pour l’expérimentation de l’amélioration de la qualité de de service dans les gares routières d’Ile de France

Délibération 2008-0953 relative à la régularisation de subventions

Délibération 2008-0954 relative au règlement budgétaire et financier d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération 2008-0955 relative aux modalités de passation des marchés publics en procédure adaptée

Délibération 2008-0922 relative au contrat d’exploitation de services réguliers routiers de voyageurs en Ile de France Veolia Transport -TRA