Les délibérations du Conseil du 10 juillet 2013

Ordre du jour de la séance du 10 juillet 2013

Délibération 2013-208 – Avenant 4 au contrat STIF-RATP

Délibération 2013-209 – Avenant 3 au contrat STIF-SNCF

Délibération 2013-197 – Avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau CASQY

Délibération 2013-199 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Ligne Mobilien 212-195-018

Délibération 2013-198 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Tam Limay

Délibération 2013-195 – Avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Val d’Essonne

Délibération 2013-200 – Avenant 5 au contrat de type 2 pour le réseau GOELYS

Délibération 2013-201 – Avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Villeparisis-Mitry-Mory-Compans

Délibération 2013-202 – Avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Nord Hurepoix Essonne

Délibération 2013-203 – Avenant 5 au contrat de type 2 pour le réseau Tram Melibus

Délibération 2013-240 – Avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Vélizy

Délibération 2013-241 – Avenant 8 au contrat de type 2 pour le réseau RBUS

Délibération 2013-242 – Avenant 2 au contrat de type 2 pour le réseau Valoise

Délibération 2013-243 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Interurbain de Rambouillet

Délibération 2013-244 – Avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Bus en Seine

Délibération 2013-245 – Avenant 2 au contrat de type 2 pour le réseau Mobilien Transdev 067-067-062

Délibération 2013-246 – Avenant 1 au contrat de type 2 pour le réseau Yerres Brie Centrale

Délibération 2013-247 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Albatrans

Délibération 2013-248 – Avenant 5 au contrat de type 2 pour le réseau SEAPFA

Délibération 2013-249 – Avenant 9 au contrat de type 2 pour le réseau TRA

Délibération 2013-250 – Avenant 1 au contrat de type 2 pour le réseau Gagny-Le Bourget-Drancy

Délibération 2013-251 – Avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau de l’Arpajonnais

Délibération 2013-252 – Avenants 3 au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Haut Val d’Oise

Délibération 2013-253 – Avenant 1 au contrat de type 2 pour le réseau Vallée de l’Oise

Délibération 2013-254 – Avenants 2 au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Sit Bus Stigo

Délibération 2013-255 – Avenants 2 au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau La Bassée

Délibération 2013-256 – Avenants 1 au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Paladin

Délibération 2013-257 – Avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Seine Sénart Bus

Délibération 2013-258 – Avenant 7 au contrat de type 2 pour le réseau Goussainville

Délibération 2013-259 – Avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Les Ulis-Massy-Saclay

Délibération 2013-260 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Centre Essonne

Délibération 2013-261 – Avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Plaine de Versailles

Délibération 2013-262 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Valbus Elargi

Délibération 2013-263 – Avenants 2 au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau du Vexin

Délibération 2013-264 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Siyonne

Délibération 2013-265 – Avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Val d’Yerres

Délibération 2013-266 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Est Seine-et-Marne et Montois

Délibération 2013-267 – Avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Tramy Elargi

Délibération 2013-268 – Avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Versailles Grand Parc – Le Chesnay

Délibération 2013-269 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Cergy Pontoise STIVO

Délibération 2013-270 – Avenant 5 au contrat de type 2 pour le réseau Poissy Aval

Délibération 2013-271 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Val de Seine

Délibération 2013-272 – Avenant 2 au contrat de type 2 et convention partenariale pour le réseau Bord de l’Eau

Délibération 2013-273 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Orgebus-Genovebus

Délibération 2013-274 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Sénart Bus

Délibération 2013-275 – Avenant 1 au contrat de type 2 pour le réseau Mobilien 065-065-050

Délibération 2013-276 – Avenant 5 au contrat de type 2 pour le réseau Lacs de l’Essonne

Délibération 2013-277 – Avenant 5 au contrat de type 2 pour le réseau Valmy

Délibération 2013-278 – Avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Nord Hurepoix Essonne

Délibération 2013-279 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Seine-et-Marne Express Veolia

Délibération 2013-281 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Seine-et-Marme Express Procars

Délibération 2013-282 – Avenant 2 au contrat de type 2 pour le réseau Mobilien Timbus 072

Délibération 2013-283 – Avenant 5 au contrat de type 2 pour le réseau Mobilien VT 212-195-018

Délibération 2013-284 – Avenant 2 au contrat de type 2 pour le réseau Mobilien Keolis 014-195-002

Délibération 2013-210 – Conventions STIF-Départements-Transporteurs relatives à l’achat et la vente des forfaits ImagineR

Délibération 2013-211 – Transfert des biens entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la RATP en application de la loi ORTF du 8 décembre 2009 – Modification par arrêté du 13 décembre 2011

Délibération 2013-163 – Adhésion au portail commun des marchés Maximilien et désignation des représentants d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération 2013-164 – Marché 2012-133 – Transports scolaires – Circuits spéciaux dans les Yvelines et le Val d’Oise

Délibération 2013-165 – Marché 2012-104 – Reprograhie et travaux d’impression

Délibération 2013-166 – Marché 2012-110 – Assistance juridique

Délibération 2013-168 – Marché 2012-66 – Tram-Train Massy-Evry – Assistance à maitrise d’ouvrage maintenabilité et exploitabilité

Délibération 2013-169 – Marché 2012-103 – Prolongement T7 Phase 2 (Athis-Mons – Juvisy) – études de maitrise d’oeuvre niveau PRO et AVP et convention de maitrise d’ouvrage

Délibération 2013-170 – Avenant 1 au marché 2009-07 – Assistance à maitrise d’ouvrage et fourniture de prestations liées au procédures de concertation préalable et d’enquêtes d’utilité publique

Délibération 2013-171 – Avenant 1 au marché 2012-75 – Tronçon Champigny Centre – Noisy-Champs – St Denis Pleyel Ligne Orange du GPE – études géotechniques, sondages et essais

Délibération 2013-212 – Marché 2013-23 – Prestations de conseil en stratégie Web de création et de maintenance des sites internet d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération 2013-213 – Marché 2013-29 relatif à la location et la maintance d’équipements multifonction d’impression, de reproduction et numérisation haut volume

Délibération 2013-214 – Marché 2013-26 pour la tierce maintenance applicative du système d’information décisionnel des validations télébillettiques

Délibération 2013-215 – Marché 2013-25 – TCSP Massy-Saclay Phase 2 Ecole Polytechnique – Christ de Saclay – dégagements d’emprises et reconstitution des parcelles riveraines

Délibération 2013-216 – Marché 2013-42 – Projet Tram-Train Massy-Evry – Prestations de contrôle technique

Délibération 2013-217 – Marché 2013-61 – Prolongement du T7 (Athis-Mons – Juvisy) – Prestations intellectuelles pour la mission de contrôle technique

Délibération 2013-219 – Marché 2013-08 – Elaboration d’une charte sur les modes de transports en Ile-de-France

Délibération 2013-173 – Schéma directeur du RER A – Aménagement des gares du réseau RATP – Convention de financement des études préliminaires

Délibération 2013-174 – Schéma directeur du RER D – Aménagement des gares – Convention de financement des études préalables et d’avant-projet

Délibération 2013-175 – Ligne 14 – Adaptation des stations existantes passage de 6 à 8 voitures – Avant-projet

Délibération 2013-176 – Ligne 4 du métro – Phase 2 – Prolongement de Montrouge à Bagneux – Convention de financement des travaux

Délibération 2013-177 – Déclaration de projet de Tram-Train Massy-Evry

Délibération 2013-178 – Déclaration du projet de débrachement du T4 vers Clichy et Montfermeil

Délibération 2013-179 – TCSP Esbly – Chessy – Val d’Europe – Convention de financement des études relatives au DOCP et à la concertation préalable

Délibération 2013-190 – Schéma de secteur du réseau Montparnasse et de la ligne La Verrière-La Défense – programme d’études complémentaire pour l’achèvement du Schéma directeur

Délibération 2013-220 – RER B – convention des études de schéma de principe et d’avant-projet des actions de moyen terme et convention des études préliminaires des gares RER B Sud

Délibération 2013-222 – Ligne 4 du métro – Approbation du choix de moderniser la ligne au moyen d’une automatisation et autorisation d’engager les études de faisabilité

Délibération 2013-224 – TCSP du Mantois et pôle de Mantes-la-Jolie – Convention de financement des études du DOCP à l’enquête publique

Délibération 2013-280 – TCSP Altival (Sucy-en-Brie – Noisy-le-Grand) – Convention de financement des études du DOCP à l’enquête publique

Délibération 2013-225 – Tangentielle Ouest – Convention de financement de l’avant-projet – phase 1

Délibération 2013-226 – Tramway Antony – Clamart – Bilan de la concertation préalable

Délibération 2013-180 – Circuits spéciaux scolaires – Convention de financement avec le Conseil général du Val d’Oise

Délibération 2013-182 – Transports scolaires – Convention de délégation de compétence à la ville de Plaisir

Délibération 2013-185 – Transports scolaires – Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence à la ville Méry-sur-Oise

Délibération 2013-186 – Transports scolaires – Avenant et convention de délégation de compétence à la ville du Puiseux -en-France

Délibération 2013-237 – Transports scolaires – Convention de délégation de compétence à la ville de Maurepas

Délibération 2013-187 – Avenants de transfert aux marchés relatifs aux circuits spéciaux scolaires

Délibération 2013-188 – Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence STIF Région CG 93 relative au Service PAM 93

Délibération 2013-189 – Convention de délégation de compétence pour la mise en oeuvre d’un service régulier local de la CA du Val de Bièvre

Délibération 2013-227 – Convention de délégation de compétence pour la mise en oeuvre d’un service régulier local à Garches

Délibération 2013-228 – Convention de délégation de compétence avec Châtillon-Montrouge pour la mise en oeuvre d’un service régulier local

Délibération 2013-229 – Convention de délégation de compétence avec la CC Val d’Essonne pour la mise en oeuvre d’un service de transport à la demande

Délibération 2013-230 – Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence avec la CC du Val Bréon pour la mise en oeuvre d’un service de transport à la demande

Délibération 2013-231 – Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence avec la CC de La Bassée pour la mise en oeuvre d’un service de transport à la demande

Délibération 2013-232 – Avenants n°2 aux contrats d’exploitation des lignes Yerres-Rungis et Thiais-Orly

Délibération 2013-233 – Convention de financement du matériel roulant pour l’acquisition de 6 rames de tramway type T2 Citadis

Délibération 2013-191 – Opérations de qualité de service – Régularisations de subventions

Délibération 2013-234 – Ressources humaines – Révision du barème d’action sociale

Délibération 2013-235 – Ressources humaines – Majoration de l’indemnité d’exercice de missions des Préfectures

Délibération 2013-236 – Rectification d’une erreur matérielle dans la délibération 2013-099 du 16 mai 2013 relative à l’avenant n°1 au marché 2011-26

Délibération 2013-221 – Schéma de principe de la nouvelle branche du RER D dite Barreau de Gonesse

Délibération 2013-172 – Schéma directeur RER B Sud – Délibération

Délibération 2013-172 – Schéma directeur RER B Sud