Les délibérations du Conseil du 10 octobre 2007

Délibération 2007-0700 relative à l’augmentation 2007 du barême harmonisé applicaple aux entreprises privées de transport routier

Délibération 2007-0701 relative au marché pour la mise en place de navettes fluviales de transport public régulier de personnes dans le bief parisien de la Seine

Délibération 2007-0702 relative au passae de la Carte Solidarité Transport sur Navigo

Délibération 2007-0703 relative au schéma de principe et dossier d’enquête publublique pour l’extension T3 Porte d’Ivry – Porte de la Chapelle

Délibération 2007-0704 relative à la déclaration de projet du Tramway Saint-Denis – Epinay-sur-Seine – Villetaneuse

Délibération 2007-0705 relative à l’avant-projet modificatif et à la convention de financement complémentaire

Délibération 2007-0706 relative à la convention de financement complémentaire tranche fonctionnelle TFB1 A1b du prolongement du tramway T1 de Saint-Denis à Asnières-Gennevilliers

Délibération 2007-0707 relative à la réhabilitation du parc relais et de la gare routière Canrobert à Pontoise

Délibération 2007-0708 relative au complément sonore de l’information voyageur par le système SIEL METRO sur les lignes 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 12 et 13

Délibération 2007-0709 relative à l’adaptation de l’offre sur la ligne 2 du métro

Délibération 2007-0710 relative à la délégation de compétence à la commune d’Ozoir-la-Ferrière pour l’organisation d’une desserte de niveau local

Délibération 2007-0711 relative à l’avis sur le plan de déplacements du SMITEC

Délibération 2007-0712 relative à l’avis sur le projet de plan de déplacements du syndicat de transport des secteurs 3 et 4 de Marne-la-Vallée et des communes environnantes

Délibération 2007-0713 relative à l’avis sur le projet de plan de déplacements de Plaine Commune

Délibération 2007-0714 relative à l’avis sur le projet de plan de déplacements du syndicat mixte intercommunal d’étude et de programmation de la Vallée du Grand Morin

Délibération 2007-0715 relative aux marchés de comptages voyageurs 2006-2007 sur les lignes de tranports routiers de voyageurs agréées par Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération 2007-0716 relative à la fermeture de la section coomprise entre les anciennes gares de Passy-la Muette et Auteuil-Boulogne

Délibération 2007-0717 relative aux dispositions de mise en place d’un compte épargne-temps

Délibération 2007-0718 relative aux dispositions d’organisation des astreintes au sein des services