Les délibérations du conseil du 10 octobre 2012

Délibération n°2012-278 relative à l’élection d’un vice-pdt et de membres de commissions

Délibération n°2012-279 relative à Filéo – Avenant contrat DSP et convention partenariale

Délibération n°2012-280 relative à l’avenant n° 1 au contrat STIF-RATP

Délibération n°2012-281 relative au marché 2012-62 pour les études préliminaires Ligne Orange Grand Paris

Délibération n°2012-282 relative au marché 2012-47 pour le contrôle de fin de travaux

Délibération n°2012-283 relative au marché 2012-55 pour la maitrise d’ouvrage pour le déploiement d’un relais information voyageurs

Délibération n°2012-284 relative au DOCP de la Ligne Orange du Grand Paris Express

Délibération n°2012-284 DOCP de la Ligne Orange du Grand Paris Express

Délibération n°2012-285 relative à l’avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur le dossier d’enquête publique de la Ligne Rouge du GPE

Délibération n°2012-286 relative à la convention de financement des études d’initialisation pour le Pôle St Denis

Délibération n°2012-287 relative à l’avant projet et convention de financement du Pôle de Juvisy

Délibération n°2012-288 relative au dossier d’enquête publique du T7 phase 2

Délibération n°2012-289 relative à la convention de financement et au schéma de principe pour la mise en oeuvre d’un BHNS entre RER D et RER B

Délibération n°2012-289 BHNS Schema de principe Introduction et Analyse

Délibération n°2012-289 BHNS RERD-RERB Schéma de principe proposé

Délibération n°2012-289 BHNS RERD-RERB Bilan de la concertation

Délibération n°2012-290 relative au TCSP Massy – Saclay Convention de financement

Délibération n°2012-290 TCSP Massy – Saclay Avant Projet 1ère partie

Délibération n°2012-290 TCSP Massy – Saclay Avant Projet 2ème partie

Délibération n°2012-291 relative à la convention de financement de la modernisation des gares du RER C

Délibération n°2012-292 relative à la Rocade ferrée de moyenne couronne – Convention de financement

Délibération n°2012-293 relative à mise en trains longs sur le RER D

Délibération n°2012-294 relative à la convention de délégation de compétence avec Villiers

Délibération n°2012-295 relative à l’avenant à la convention de délégation de compétence avec la CA Mont-Valérien

Délibération n°2012-296 relative à la convention de délégation de compétence avec le SITBCCE

Délibération n°2012-297 relative à l’avenant à la convention de délégation de compétence avec Puiseux en France

Délibération n°2012-298 relative à la convention de financement pour l’adaptation du réseau St Lazare

Délibération n°2012-299 relative à la convention de financement pour la gare du Pôle de Rueil Malmaison

Délibération n°2012-300 relative à la convention de financement d’un par VELIGO pour le Pôle de Rueil Malmaison

Délibération n°2012-301 relative au contrat STIF-SNCF Conventions pour le déploiement d’écrans TFT-TLED

Délibération n°2012-302 relative au contrat STIF-SNCF Convention pour le déploiement de panneaux d’information PIGD

Délibération n°2012-303 relative au contrat STIF-SNCF Convention pour le déploiement de tableaux d’information TIM

Délibération n°2012-304 relative au contrat STIF-SNCF Conventions pour le déploiement d’une nouvelle sonorisation

Délibération n°2012-305 relative à la régularisation de la convention de financement des études CPER

Délibération n°2012-306 relative à la régularisation de subventions pour des opérations de qualité de service

Délibération n°2012-307 relative aux avenants au contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau CASQY

Délibération n°2012-308 relative aux avenants au contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Conflans Achères

Délibération n°2012-309 relative aux avenants au contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Est Seine et Marne et Montois

Délibération n°2012-310 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Mobilien 212-195-018

Délibération n°2012-311 relative aux avenants au contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Pays Fertois

Délibération n°2012-312 relative aux avenants au contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau PEP’S

Délibération n°2012-313 relative aux avenants au contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau R’BUS

Délibération n°2012-314 relative aux avenants au contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Résalys

Délibération n°2012-315 relative aux avenants au contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Seine Sénart Bus

Délibération n°2012-316 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Seine et Marne Express Procars

Délibération n°2012-317 relative à l’avenant à la convention partenariale pour le réseau Seine et Marne Express Transdev

Délibération n°2012-318 relative aux avenants au contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Valbus élargi