Les délibérations du conseil du 11 avril 2012

Délibération n°2012-0087 relative au contrat de type 2 avec STA

Délibération n°2012-0088 relative au contrat de type 2 avec TICE

Délibération n°2012-0090 relative au marché 2011-121

Délibération n°2012-0091 relative au marché 2011-140

Délibération n°2012-0092 relative au marché 2011-142

Délibération n°2012-0093 relative à l’avenant n°2 au marché 2007-41

Délibération n°2012-0094 relative à l’avenant n°2 au marché 2008-11

Délibération n°2012-0095 relative à l’avenant n°1 au marché 2009-27

Délibération n°2012-0096 relative à l’avenant n°1 au marché 2009-68

Délibération n°2012-0097 relative à l’avenant n°2 au marché 2009-68

Délibération n°2012-0098 relative au schéma de principe et au dossier d’enquête publique du T4

Délibération n°2012-0098 schéma de principe du T4

Délibération n°2012-0098 Dossier d’enquête publique du T4

Délibération n°2012-0099 relative au schéma de principe et au dossier d’enquête publique du TTME

Délibération n°2012-0099 Schéma de Principe TTME

Délibération n°2012-0100 relative au bilan de la concertation du T1

Délibération n°2012-0101 relative à la convention de financement des études pour le prolongement de la ligne 4 du Métro

Délibération n°2012-0102 relative au bilan de la concertation de la TGO

Délibération n°2012-0103 relative au schéma de principe de la TGO

Délibération n°2012-0104 relative au bilan de la concertation du Tzen 4

Délibération n°2012-0105 relative au DOCP du tramway Paris-Orly

Délibération n°2012-0106 relative au bilan de la concertation du Barreau de Gonesse

Délibération n°2012-0107 relative à la délégation de compétence au CG 91 pour le service PAM 91

Délibération n°2012-0108 relative à l’avenant à la convention de financement du service PAM 91

Délibération n°2012-0109 relative à l’avenant à la convention de financement de système anti-enrayage sur le RER D

Délibération n°2012-0110 relative à la convention cadre de maîtrise foncière avec l’Etablissement public du Val-d’Oise

Délibération n°2012-0111 relative à des régularisations de subventions de qualité de service

Délibération n°2012-0112 relative aux ressources humaines

Délibération n°2012-0113 relative à l’avenant n°1 à la convention du réseau AERIAL

Délibération n°2012-0114 relative à l’avenant n°2 à la convention et au contrat sur les pass locaux du réseau AERIAL

Délibération n°2012-0115 relative à l’avenant n°1 à la convention du réseau Arlequin et Plateau Briard

Délibération n°2012-0116 relative à l’avenant n°1 à la convention du réseau Citalien

Délibération n°2012-0117 relative à l’avenant n°1 à la convention du réseau Comète

Délibération n°2012-0118 relative à l’avenant n°2 au contrat du réseau Etampois

Délibération n°2012-0119 relative à l’avenant n°1 à la convention du réseau du Pays de l’Ourcq

Délibération n°2012-0120 relative à l’avenant n°1 à la convention du réseau du Pays Fertois

Délibération n°2012-0121 relative à l’avenant n°1 à la convention du réseau du Canton de Perthes-en-Gâtinais

Délibération n°2012-0122 relative à l’avenant n°2 au contrat du réseau Seine Sénart Bus

Délibération n°2012-0123 relative à l’avenant n°1 à la convention du réseau Sénart Bus

Délibération n°2012-0124 relative à l’avenant n°1 à la convention du réseau Siyonne

Délibération n°2012-0125 relative à l’avenant n°1 à la convention du réseau STILL

Délibération n°2012-0126 relative à l’avenant n°1 à la convention du réseau TRAMY Elargi

Délibération n°2012-0127 relative aux taux de Versement de Transport

Délibération n°2012-0128 relative au contrat ente Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la SNCF pour la période 2012-2015

Délibération n°2012-0129 relative à l’avis sur le recours pour excès de pouvoir du décret 2012-365 sur le Grand Paris

Délibération n°2012-0130 relative à l’avenant n°1 au contrat du réseau des Lacs de l’Essonne