Les délibérations du Conseil du 11 décembre 2013

Ordre du jour Conseil d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) du 11 décembre 2013

Délibération n°2013-493 – Décision modificative n°2 au budget 2013

Délibération n°2013-494 – Budget primitif 2014

Délibération n°2013-494 – Budget primitif 2014

Délibération n°2013-495 – Décisions tarifaires pour 2014

Délibération n°2013-496 – Prix de cession des forfaits Améthyste

Délibération n°2013-498 – Avenant n°2 au contrat de DSP pour l’exploitation des lignes Filéo

Délibération n°2013-499 – Ajustement de la rémunération des CT2 pour tenir compte de mesures tarifaires

Délibération n°2013-500 – Avenant générique n°3 aux CT2

Délibération n°2013-501 – Avenant n°6 au contrat STIF-RATP

Délibération n°2013-502 – Avenant n°5 au contrat STIF-SNCF

Délibération n°2013-503 – Convention avec la Région Centre relative à l’organisation et la prise en charge des trains interrégionaux

Délibération n°2013-504 – Adhésion au Groupement d’intérêt public Maximilien et désignation des représentants

Délibération n°2013-505 – Avenant n°2 au marché 2012-62 – Ligne Orange – études préliminaires, dossier de définition de sécurité et schéma de principe

Délibération n°2013-506 – Marché 2013-35 – Tramway Antony-Clamart – mission d’assistance à maitrise d’ouvrage en exploitabilité et maintenabilité

Délibération n°2013-507 – Marché 2013-58 – Prolongement du tramway T7 à Juvisy – relevés topographiques et de réseaux

Délibération n°2013-508 – Marché 2013-68 – TCSP Massy-Saclay phase 2 – ouvrage d’art et franchissement de la RN 118

Délibération n°2013-509 – Marché 2013-87 – TCSP Massy-Saclay phase 2 – missions de controle de chantier lots 1 et 2

Délibération n°2013-510 – Marché 2013-89 – TCSP Massy-Saclay phase 2 – déviation des réseaux privés du CEA

Délibération n°2013-511 – Marché 2013-102 – études et dossier d’émergence du prolongement de la ligne 10 à Ivry

Délibération n°2013-512 – Marché 2013-70 – Mise en oeuvre d’un référentiel francilien de codification des lignes de transports en commun en IDF

Délibération n°2013-513 – Avenant n°1 au marché 2010-99 – prestations de communication lot 2 – conseil conception et réalisation de campagnes médias

Délibération n°2013-514 – Marché 2013-85 – enquête quantitative sur les déplacements des utilisateurs de titres de transport courts 2013

Délibération n°2013-515 – Marché 2013-09 – prestations de conseil et d’assistance en relations médias

Délibération n°2013-516 – Marché 2013-90 – fourniture de la plateforme d’échanges relais informations voyageurs temps réel

Délibération n°2013-517 – Schéma directeur du RER B Sud – conventions de financement relatives aux actions de moyen terme

Délibération n°2013-518 – Tangentielle Ouest phase 1 – déclaration de projet

Délibération n°2013-519 – Tangentielle Ouest phase 2 – schéma de principe et dossier d’enquete d’utilité publique

Délibération n°2013-520 – Prolongement de la Ligne 14 à Mairie de St Ouen – avenant au protocole cadre et convention de travaux n°2

Délibération n°2013-521 – Prolongement de la Ligne 1 à Val de Fontenay – convention de financement DOCP et modalités de concertation

Délibération n°2013-522 – Prolongement de la Ligne 10 à Ivry – convention de financement des études pour la réalisation d’un dossier d’émergence

Délibération n°2013-523 – Ligne 4 phase 2 – convention de financement relative à la réalisation de l’opération – 2nde convention travaux

Délibération n°2013-524 – Modernisation du RER C – aménagement du terminus de Massy – convention de financement des études d’avant-projet

Délibération n°2013-525 – Bilan de la concertation (synthèse en ligne) et conditions de poursuite de la Ligne Orange du Grand Paris Express

Délibération n°2013-526 – Prolongement du tramway Antony-Clamart vers une gare du Grand Paris – convention de financement des études de faisabilité

Délibération n°2013-527 – Prolongement du tramway T1 vers Nanterre et Rueil – convention de financement des études DOCP concertation SDP EUP et convention maitrise d’ouvrage

Délibération n°2013-529 – Bilan de la concertation relative au prolongement du Tram-train Massy Evry à Versailles

Délibération n°2013-530 – Bilan de la concertation relative au T Zen 5 Vallée de la Seine

Délibération n°2013-531 – Prolongement du tramway T3 à la Porte d’Asnières – déclaration de projet

Délibération n°2013-532 – Schéma de secteur du réseau St-Lazare Nord – programme d’études complémentaires pour l’achèvement du schéma directeur

Délibération n°2013-533 – Schéma de secteur du réseau Montparnasse et de la ligne La Verrière – La Défense – convention de financement des études pour l’achèvement du schéma directeur

Délibération n°2013-534 – Schéma directeur matériel métro

Délibération n°2013-535 – Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence avec la CA de Mantes en Yvelines pour l’organisation d’un transport à la demande

Délibération n°2013-536 – Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence avec la CC de La Bassée pour l’organisation d’un transport à la demande

Délibération n°2013-537 – Convention de délégation de compétence avec la CC Gally Mauldre pour l’organisation d’un transport à la demande

Délibération n°2013-538 – Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence avec la CA Grand Paris Seine Ouest pour l’organisation d’un service régulier local

Délibération n°2013-539 – Convention de délégation de compétence avec la ville de Poissy pour l’organisation d’un service régulier local

Délibération n°2013-540 – Convention de délégation de compétence avec la CC du Provinois pour l’organisation d’un transport à la demande

Délibération n°2013-541 – Convention de délégation de compétence avec le Syndicat intercommunal de transport Sud Essonne pour l’organisation d’un TAD

Délibération n°2013-542 – Avenant de résiliation de la convention avec le SITERTA et convention de délégation de compétence avec la CA Deux Rives de Seine en matières de transports scolaires

Délibération n°2013-543 – Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence avec le SIVOM de Houdan en matière de transports scolaires

Délibération n°2013-544 – Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence avec la ville de Gambais en matières de transports scolaires

Délibération n°2013-545 – Avenant n°2 à la convention de délégation de compétence avec le CG 77 en matière de transports scolaires

Délibération n°2013-546 – Cahier des charges fonctionnel du nouveau matériel métro pour l’exploitation des lignes 15 – 16 et 17 du Nouveau Grand Paris

Délibération n°2013-547 – Acquisition de matériel roulant pour les lignes H – K – L et R du réseau Transilien

Délibération n°2013-548 – Perspectives pour le renouvellement du matériel bus – convention de financement bus RATP

Délibération n°2013-549 – Mise en oeuvre du PQI contrat STIF-SNCF – déploiement de tableaux d’information multimodale

Délibération n°2013-550 – Mise en oeuvre du PQI contrat STIF-SNCF – déploiement d’écrans d’état du trafic – partie écrans

Délibération n°2013-551 – Mise en oeuvre du PQI contrat STIF-SNCF – déploiement d’écrans d’état du trafic – partie Système d’information

Délibération n°2013-552 – Opérations de qualité de service – régularisations de subventions

Délibération n°2013-553 – Protection sociale complémentaire au bénéfice des agents d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2013-554 – Indemnisation des heures supplémentaires dans le cadre du réaménagement des locaux du Titien

Délibération n°2013-555 – Avenant 1 au Contrat de type 2 pour le réseau Pôle à pôle Citalien

Délibération n°2013-556 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Mobilien Timbus

Délibération n°2013-557 – Avenant 6 au Contrat de type 2 pour le réseau STIVO Cergy-Pontoise

Délibération n°2013-558 – Avenant 3 au contrat de type 2 et avenant 2 à la convention partenariale pour le réseau Lignes SME Mobilien Transdev

Délibération n°2013-559 – Avenant 7 au contrat de type 2 et avenant 6 à la convention partenariale pour le réseau CASQY

Délibération n°2013-560 – Avenant 8 au contrat de type 2 et avenant 4 à la convention partenariale pour le réseau Plaine de Versailles

Délibération n°2013-561 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Val d’Yerres

Délibération n°2013-562 – Avenant 5 au contrat de type 2 pour le réseau Sénart Bus

Délibération n°2013-563 – Avenant 7 au contrat de type 2 et avenant 5 à la convention partenariale pour le réseau Peps

Délibération n°2013-564 – Avenant 8 au contrat de type 2 et avenant 1 à la convention partenariale pour le réseau SEAPFA

Délibération n°2013-565 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Val de Seine

Délibération n°2013-566 – Avenant 7 au contrat de type 2 et avenant 3 à la convention partenariale pour le réseau Goelys

Délibération n°2013-567 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Grand R

Délibération n°2013-568 – Avenant 5 au contrat de type 2 et avenant 3 à la convention partenariale pour le réseau Nord Hurepoix Essonne

Délibération n°2013-569 – Avenants 2 au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Arlequin Plateau Briard

Délibération n°2013-570 – Avenants 2 au contrat de type 2 et au protocole d’accord et convention partenariale pour le réseau Traverciel

Délibération n°2013-571 – Avenant 4 au contrat de type 2 et avenant 1 à la convention partenariale pour le réseau Arpajonnais

Délibération n°2013-572 – Avenant 5 au contrat de type 2 pour le réseau Orgebus Genovebus

Délibération n°2013-573 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Centre Essonne

Délibération n°2013-574 – Avenant 9 au contrat de type 2 pur le réseau Les Ulis Massy-Saclay

Délibération n°2013-575 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau SME Transdev

Délibération n°2013-576 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Apolo 7

Délibération n°2013-577 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Bord de l’Eau

Délibération n°2013-578 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau La Bassée

Délibération n°2013-579 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Versailles Grand Parc

Délibération n°2013-580 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Albatrans

Délibération n°2013-581 – Avenant 2 au contrat de type 2 pour le réseau Canton de Perthes en Gâtinais

Délibération n°2013-582 – Avenant 5 au contrat de type 2 pour le réseau Interurbain de Rambouillet

Délibération n°2013-583 – Avenant 1 au contrat de type 2 pour le réseau Scolaire Est Yvelines

Délibération n°2013-584 – Avenant 3 au contrat de type 2 pour le réseau Dourdannais

Délibération n°2013-585 – Avenant 6 au contrat de type 2 pour le réseau Deux Rives de Seine

Délibération n°2013-586 – Avenant 4 au contrat de type 2 pour le réseau Mobilien 95.02

Délibération n°2013-528 – Tramway Paris – Orly Ville – schéma de principe (synthèse en ligne) – DEUP (notice en ligne) – convention de financement d’avant-projet