Les délibérations du conseil du 11 février 2009

Délibération 2009-0115 relative à la hausse des tarifs des cartes Imagin’R pour la saison 2009-2010

Délibération 2009-0116 relative à la convention de financement de l’enquête globale transport EGT

Délibération 2009-0117 relative à la création de la ligne Mobilien pôle à pôle Montgeron – Orly – Rungis

Délibération 2009-0118 relative à la délégation de compétence pour la mise en oeuvre de 3 services locaux à Paris Traverse Charonne Bièvre-Montsouris et Ney Flandres

Délibération 2009-0119 relative à la déclaration de projet du prolongement du T3 à la Porte de la Chapelle

Délibération 2009-0120 relative à l’avant projet du prolongement du T3 à la Porte de la Chapelle

Délibération 2009-0121 relative au schéma de principe de la gare Eole RER E à Evangile

Délibération 2009-0122 relative à la convention de financement TFB pour le réaménagement des quais et la signalisation du RER B Nord +

Délibération 2009-0123 relative au bilan de la concertation préalable et à la convention de maîtrise d’ouvrage unique pour les études de schéma de principe et d’enquête publique du TVM Est

Délibération 2009-0124 relative à la modification des règles de passation des marchés en procédure adaptée

Délibération 2009-0125 relative au marché 2008-50 d’acquisition de mobiliers de bureau pour le site de Châteaudun

Délibération 2009-0126 relative au marché 2008-54 d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’information voyageurs à distance et le système d’information décisionnel télébillettique

Délibération 2009-0127 relative au marché 2008-65 pour la réalisation de l’enquête globale transport EGT 2009-2010

Délibération 2009-0128 relative au marché 2008-66 de location et maintenance de copieurs hauts volumes

Délibération 2009-0129 relative à l’avenant au marché 2007-36 d’assistance à maîtrise d’ouvrage sur l’organisation des concertations

Délibération 2009-0130 relative au marché 2006-05 de mise en oeuvre d’un système d’information décionnel télébillettique

Délibération 2009-0131 relative à la gestion des ressources humaines