Les délibérations du Conseil du 11 juillet 2007

Délibération 2007-0440 relative à l’annulation d’un titre de recettes sur le parc relais de Montreuil

Délibération 2007-0441 relative à la décision modificative 2 du budget 2007

Délibération 2007-0442 relative à l’avenant n°1 du contrat de type 1 des entreprises privées de transport d’IDF

Délibération 2007-0443 relative à la convention de financement complémentaire du tramway Garges-Sarcelles

Délibération 2007-0444 relative à la convention de financement complémentaire du prolongement du tramway T2 au Pont de Bezons

Délibération 2007-0445 relative au schéma directeur du RER D

Délibération 2007-0446 relative à la convention de financement entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) la SNCF et la RATP

Délibération 2007-0447 relative au RER B nord + réaménagement du terminus de Mitry-Claye

Délibération 2007-0448 relative au prolongement de la ligne TVM 100-100-014 à la Croix de Berny

Délibération 2007-0449 relative à l’adaptation de l’offre de la ligne 3 du métro

Délibération 2007-0450 relative au réseau mobilien 2ème phase

Délibération 2007-0451 relative à l’expérimentation d’une navette fluviale sur le bief de Paris

Délibération 2007-0452 relative à la délégation de compétence à la Communauté de communes de l’Orée-de-la-Brie

Délibération 2007-0453 relative à la délégation de compétence à la Communauté d’agglomération du Val-de-Bièvres

Délibération 2007-0454 relative à la délégation de compétence à la commune de Ruei-Malmaison

Délibération 2007-0455 relative à l’avis sur le Plan de Déplacements de Paris

Délibération 2007-0456 relative aux nouveaux dispositifs politique de la ville

Délibération 2007-0457 relative à l’avenant n°3 de la convention d’exploitation du parc relais de Vaires-Torcy

Délibération 2007-0458 relative au marché de comptage de voyageurs 2007-2008

Délibération 2007-0459 relative au marché de réalisation d’études d’insertion de Transports en Commun

Délibération 2007-0460 relative au marché de conseil et d’assistance juridique pour la gestion des marques

Délibération 2007-0461 relative au marché de services de télécommunications lot n°4

Délibération 2007-0462 relative à la régularisation de subventions dur le produit des amendes

Délibération 2007-0470 relative à la désignation d’un membre de la Commission de l’Offre de Transport