Les délibérations du Conseil du 11 juillet 2012

Délibération n°2012-0191 relative au dézonage forfait Navigo et mesures tarifaires

Délibération n°2012-0192 relative à l’avenant générique aux contrats de type 2

Délibération n°2012-0193 relative à l’avenant n°7 au contrat type 1 pour la ligne Cergy-Gisors

Délibération n°2012-0194 relative à l’avenant n°4 à la convention Chèque Mobilité avec la Région IDF

Délibération n°2012-0195 relative à la convention de financement de l’étude de la décongestion des gares parisiennes

Délibération n°2012-0196 relaltive au groupement de commandes pour le Tramway Antony – Clamart

Délibération n°2012-0197 relative au marché 2011-33 pour les circuits spéciaux scolaires dans le 78

Délibération n°2012-0198 relative au marché 2012-08 pour les raccordements de voirie tramway T7

Délibération n°2012-0199 relative au marché 2012-17 pour la réalisation d’enquêtes sur 2012-2015

Délibération n°2012-0200 relative au marché 2012-23 pour des études de systèmes de transport pour le tramway Paris-Orly Ville

Délibération n°2012-0201 relative au marché 2012-25 pour l’infogérance des systèmes d’informations d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2012-0202 relative au marché 2012-28 pour un mandat de maitrise d’ouvrage Tramway Antony-Clamart

Délibération n°2012-0203 relative au marché 2012-36 pour le débranchement du tram-train T4

Délibération n°2012-0204 relative au marché 2011-104 pour la gestion et attribution de la tarification Solidarité Transport

Délibération n°2012-0205 relative au marché 2012-50 pour la conception et la mise en place de la 3ème version du modèle Antonin

Délibération n°2012-0206 relative au DOCP pour le Tramway Antony – Clamart

Délibération n°2012-0207 relative au schéma de principe du prolongement du Tramway T7

Délibération n°2012-0207 Schéma de principe du prolongement du T7 partie 1

Délibération n°2012-0207 Schéma de principe du prolongement du T7 partie 2

Délibération n°2012-0208 relative au bilan de concertation sur le Tzen 2 Sénart – Melun

Délibération n°2012-0209 relative au schéma de principe et financement du Tzen 2 Sénart Melun

Délibération n°2012-0210 relative à la déclaration de projet de prolongement de la ligne 14

Délibération n°2012-0211 relative à la convention de financement de transports scolaires avec le CG 78

Délibération n°2012-0212 relative à la convention de financement de transports scolaires avec le CG 95

Délibération n°2012-0213 relative à l’avenant n°1 du marché 2011-131 avec Auffargis – Transports scolaires – Lot 1

Délibération n°2012-0214 relative à l’avenant n°1 du marché 2011-131 avec St Germain en Laye – Transports scolaires – Lot 2

Délibération n°2012-0215 relative à l’avenant n°1 à la convention de délégation de compétence au SIVU de l’école maternelle de Thoiry

Délibération n°2012-0216 relative à la convention de délégation de compétence avec Paris pour un service régulier local dans le 15ème ardt

Délibération n°2012-0217 relative à la convention de délégation de compétence avec la CC de la Bassée pour un transport à la demande

Délibération n°2012-0218 relative à l’avenant n°3 à la convention de délégation de compétence avec Domont

Délibération n°2012-0219 relative à l’avenant à la convention pour la mise en oeuvre du volet gares du Schéma directeur d’accessibilité

Délibération n°2012-0220 relative à la convention avec l’Etablissement public foncier des Yvelines

Délibération n°2012-0221 relative à la modification du tableau des effectifs d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2012-0222 relative à l’avenant n°5 à la convention Chèque Mobilité avec le CG 94

Délibération n°2012-0223 relative à l’avenant n°1 de la DSP des lignes express sur l’autoroute A14

Délibération n°2012-0225 relative à l’avenant n°3 au contrat type 2 pour le réseau Albatrans

Délibération n°2012-0226 relative à l’avenant n°1 au contrat type 2 pour le réseau Centre Essonne

Délibération n°2012-0227 relative aux avenants au contrat type 2 et convention pour le réseau Le Parisis

Délibération n°2012-0228 relative à l’avenant n°2 au contrat type 2 pour le réseau Orgebus – Génovebus

Délibération n°2012-0229 relative à l’avenant n°5 au contrat type 2 pour le réseau Plaine de Versailles

Délibération n°2012-0230 relative à l’avenant n°5 au contrat type 2 pour le réseau SEAPFA

Délibération n°2012-0231 relative aux avenants au contrat type 2 et convention pour le réseau Sénart Bus

Délibération n°2012-0232 relative aux avenants au contrat type 2 et convention pour le réseau SITUS

Délibération n°2012-0233 relative à l’avenant n°2 au contrat type 2 pour le réseau SME Transdev

Délibération n°2012-0234 relative à l’avenant n°2 au contrat type 2 pour le réseau SME Veolia

Délibération n°2012-0235 relative à l’avenant n°2 au contrat type 2 pour le réseau mobilien Timbus

Délibération n°2012-0236 relative à l’avenant n°1 au contrat type 2 pour le réseau TRAMY Elargi

Délibération n°2012-0237 relative aux avenants au contrat type 2 et convention pour le réseau urbain de Rambouillet

Délibération n°2012-0239 relative aux avenants au contrat type 2 et convention pour le réseau VALMY

Délibération n°2012-0240 relative aux avenants au contrat type 2 et convention pour le réseau Versailles Grand-Parc – Le Chesnay

Délibération n°2012-0241 relative à l’avenant n°1 au contrat type 2 pour le réseau Vexin