Les délibérations du Conseil du 12 décembre 2007

Délibération 2007-0941 relative à l’exploitation du parc relais de Vaires-sur-Marne

Délibération 2007-0942 relative au budget et à la décision modificative n° 3

Délibération 2007-0943 relative au budget initial 2008

Délibération 2007-0944 relative à une admission en non-valeur

Délibération 2007-0945 relative à l’évaluation du pPlan de Déplacements Urbains d’Ile de France et au lancement de sa révision

Délibération 2007-0946 relative au versement à la RATP d’une contribution forfaitaire provisionnelle en application des dispositions du décret n° 59-157 du 7 janvier 1959

Délibération 2007-0947 relative à l’avenant n° 6 au contrat 2004-2007 entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la RATP

Délibération 2007-0948 relative à l’avenant n° 5 au contrat 2004-2007 entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la SNCF

Délibération 2007-0949 relative à la convention entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) l’Etat et la région concernant les études de désaturation de la ligne 13par le prolongement de la ligne 14

Délibération 2007-0950 relative à la convention entre le STF l’Etat et la Région concernant les études du projet d’amélioration de l’offre de transport en proche couronne dit Arc Express

Délibération 2007-0951 relative à la convention de financement complémentaire tranche fonctionnelle TF B+C A1a pour le prolongement du T2 de la Défense au Pont de Bezons

Délibération 2007-0952 relative à l’avant-projet complémentaire A3C du tramway sur pneus Chatillon Vélizy Viroflay

Délibération 2007-0953 relative à la déclaration de projet du grand pôle intermodal de Juvisy-sur-Orge

Délibération 2007-0954 relative à la déclaration due projet du TCSP Sénart-Corbeil

Délibération 2007-0955 relatives au dossier d’objectifs et de caractéristiques principales du TCSP entre Sénart et Melun et aux modalités de la concertation préalable

Délibération 2007-0956 relative au schéma directeur de l’information voyageur reprise par Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) au 1er janvier 2008 de l’activité de l’AMIVIF

Délibération 2007-0957 relative aux premières actions pilote du plan d’action pilote du schéma directeur de l’information voyageur

Délibération 2007-0958 relative à la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de la gare RER d’Orsay Ville

Délibération 2007-0959 relative au dispositif de centres de réservation et de gestion de transports spécialisés dans l’Essonne

Délibération 2007-0960 relative au dispositif de centres de réservation et de gestion de transports spécialisés dans les Hauts de Seine

Délibération 2007-0961 relative à la délégation de compétence à la commune de Bouffemont pour l’organisation d’une desserte de niveau local

Délibération 2007-0962 relative au marché 2007-13 d’assistance à la planification financière des opérations d’investissement

Délibération 2007-0963 relative au marché 2007-36 d’assistance à maîtrise d’ouvrage et fourniture de prestations liées aux procédures de concertations publiques menées par Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération 2007-0964 relative aux compensations dues au titre de l’année 2008 pour le transportspécialisé de personnes à mobilité réduite

Délibération 2007-0965 relative à l’aide au fonctionnement du réseau de transport en commun du SAN de Sénart et du San de Sénart en Essonne

Délibération 2007-0966 relative aux dispositions de gestion des ressources humaines pour la mise en place d’une Commission Consultative Paritaire

Délibération 2007-0967 relative aux dispositiond de gestion des ressources humaines pour la mise en place d’une indemnité compensat les jours de repos travaillés

Délibération 2007-0968 relative aux dispositions de gestion des ressources humaines pour la fixation de ratios d’avancement

Délibération 2007-0969 relative à la régularistion de subventions sur le produit des amendes

Délibération 2007-1028 relative au versement à la SNCF d’une contribution forfaitaire provisionnelle en application des dispositions du décret n° 59-157 du 7 janvier 1959