Les délibérations du conseil du 13 décembre 2006

Délibération du conseil n° 2006/1159 du 13 décembre 2006 relative au budget 2006 décision modificative n°3

Délibération du conseil n° 2006/1160 du 13 décembre 2006 relative au budget initial 2007

Délibération du conseil n° 2006/1161 du 13 décembre 2006 relative à l’adoption d’une nouveau cadre contractuel avec les entreprises privées d’Ile-de-France, au sens de l’article 6bis du décret du 7 janvier 1959, de transport régulier routier de voyageurs

Délibération du conseil n° 2006/1162 du 13 décembre 2006 relative à l’avenant n°5 au contrat 2004-2007 entre le Syndicat d’Ile-de-France et la RATP

Délibération du conseil n° 2006/1163 du 13 décembre 2006 relative à l’avenant n°4 au contrat 2004-2007 entre le Syndicat d’Ile-de-France et la SNCF

Délibération du conseil n° 2006/1164 du 13 décembre 2006 relative à l’avant-projet d’aménagement du tramway Chatillon-Velizy-Viroflay

Délibération du conseil n° 2006/1165 du 13 décembre 2006 relative à l’avant-projet de prolongement du tramway T1 de Saint-denis à Asnières-Gennevilliers (AGIII)

Délibération du conseil n° 2006/1166 du 13 décembre 2006 relative à l’avant-projet du prolongement du tramway T2 de la Défense au pont de Bezons

Délibération du conseil n° 2006/1167 du 13 décembre 2006 relative à l’avant-projet TCSP Pompadour-Sucy-Bonneuil

Délibération du conseil n° 2006/1168 du 13 décembre 2006 relative à l’avant-projet Tramway Villejuif-Athis Mons puis Juvisy-sur-Orge. Première phase : Villejuif-Athis Mons

Délibération du conseil n° 2006/1169 du 13 décembre 2006 relative au dossier d’objectifs et de caractéristiques principales : Tramway Villejuif-Athis Mons puis Juvisy-sur-Orge. Deuxième phase : Athis Mons-Juvisy-sur-Orge

Délibération du conseil n° 2006/1170 du 13 décembre 2006 relative au dossier d’enquête publique grand pôle intermodal de Juvisy-sur-Orge

Délibération du conseil n° 2006/1171 du 13 décembre 2006 relative à la procédure à respecter pour obtenir une autorisation d’exploiter un service régulier routier de transport de voyageurs (hors services à la demande et hors services spéciaux scolaires)

Délibération du conseil n° 2006/1172 du 13 décembre 2006 relative au schéma directeur des parcs relais

Délibération du conseil n° 2006/1173 du 13 décembre 2006 relative au marché 2006-27 d’audit de la billetterie banlieue

Délibération du conseil n° 2006/1174 du 13 décembre 2006 relative à l’enquête quantitative sur les déplacements des titulaires de la carte Imagine’R 2006

Délibération du conseil n° 2006/1175 du 13 décembre 2006 relative à la prorogation transitoire de la politique d’amélioration de l’insertion et de maîtrise du territoire des réseaux de transports collectifs dans les quartiers difficiles

Délibération du conseil n° 2006/1176 du 13 décembre 2006 relative à l’expérimentation d’aide à l’amélioration de la qualité de service dans les gares routières d’Ile-de-France

Délibération du conseil n° 2006/1177 du 13 décembre 2006 relative au service d’information des personnes handicapées sur les transports en Ile-de-France Infomobi

Délibération du conseil n° 2006/1178 du 13 décembre 2006 relative à l’AMIVIF base de données commune à tous les transporteurs avenant à la convention de financement

Délibération du conseil n° 2006/1179 du 13 décembre 2006 relative au transports spécialisés de personnes à mobilité réduite compensations dues au titre de l’année 2007

Délibération du conseil n° 2006/1180 du 13 décembre 2006 relative à l’aide au fonctionnement du réseau de transport en commun « Sénart bus »

Délibération du conseil n° 2006/1181 du 13 décembre 2006 relative à la prorogation de 6 mois des conventions de compensations tarifaires des lignes du réseau départemental d’autobus en Seine-saint-denis

Délibération du conseil n° 2006/1182 du 13 décembre 2006 relative au dispositions relatives à la gestion des ressources humaines

Délibération du conseil n° 2006/1183 du 13 décembre 2006 relative au produit des amendes régularisation de subventions

Délibération du conseil n° 2006/1186 du 13 décembre 2006 relative à la désignation d’un membre de la commission des investissements et du suivi du contrat de plan

Délibération du conseil n° 2006/1187 du 13 décembre 2006 relative à la désignation d’un membre de la commission de la qualité de service et du PDU

Délibération du conseil n° 2006/1188 du 13 décembre 2006 relative à la désignation d’un membre de la commission économique et tarifaire