Les délibérations du conseil du 13 décembre 2012

Délibération n°2012-351 relative aux hausses tarifaires 2013 et création du complément de parcours et dézonage des forfaits Améthyste

Délibération n°2012-352 relative à la décision modificative n°2 au budget 2012

Délibération n°2012-353 relative au budget primitif 2013

Délibération n°2012-354 relative à l’avenant n°2 au contrat 2012-2015 STIF RATP

Délibération n°2012-355 relative à l’avenant n°2 au contrat 2012-2015 STIF SNCF

Délibération n°2012-356 relative à l’avenant n°2 au contrat de DSP pour l’exploitation de lignes régulières express sur l’A14

Délibération n°2012-357 relative à l’avenant n°10 au contrat d’exploitation de type 1 avec la STRAV

Délibération n°2012-358 relative à l’avenant de reconduction de la convention partenariale du réseau Filéo

Délibération n°2012-359 relative au renouvellement de la convention concernant les cartes de circulation police

Délibération n°2012-360 relative au marché 2012-65 pour le contrôle qualité et l’assistance à l’exploitation des systèmes d’information voyageurs, référentiel

Délibération n°2012-361 relative au marché 2012-70 pour l’assistance à MO exploitabilité et maintenabilité dans le cadre des études préliminaires de la Ligne Orange

Délibération n°2012-362 relative au marché 2012-73 pour une enquête sur la mobilité des personnes à mobilité réduite

Délibération n°2012-363 relative au marché 2012-75 pour la reconnaissance des sols pour le tronçon Champigny centre – Noisy-Champs – St-Denis de la Ligne Orange

Délibération n°2012-364 relative au marché 2012-76 pour la mise en oeuvre d’une architecture mutualisée SIG

Délibération n°2012-365 relative au marché 2012-77 concernant la Ligne Orange – Etudes environnementales – Etude d’impact et DEUP

Délibération n°2012-366 relative au marché 2012-81 pour l’audit, le contrôle et l’expertise des contrats et conventions signés par Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2012-367 relative à l’avenant n°3 au marché 2010-60 pour des études de système de transport et d’insertion urbaine – débranchement du Tram-Train

Délibération n°2012-368 relative au marché 2012-109 pour une étude de programmation des espaces RATP pour l’élaboration du schéma directeur de la gare d’Austerlitz

Délibération n°2012-369 relative au marché 2012-111 pour des prestations d’études en lien avec les études préliminaires du schéma de principe SNCF Ligne Orange

Délibération n°2012-370 relative au marché 2012-101 pour des prestations d’études en lien avec les études préliminaires niveau schéma de principe RATP Ligne Orange

Délibération n°2012-371 relative au schéma de principe pour le prolongement du Tramway T1 vers Val-de-Fontenay

Délibération n°2012-372 relative au prolongement du tramway T3 à Porte d’Asnières – Convention de financement

Délibération n°2012-373 relative au TZEN 1 Sénart – Corbeil Phase 2 – convention de financement des études relatives à l’élaboration du schéma de principe et au DEUP

Délibération n°2012-374 relative à l’élaboration du schéma de principe du projet EST TVM

Délibération n°2012-375 relative à l’intermodalité et la convention de financement des études et acquisitions foncières pour la Tangentielle Nord phase 1

Délibération n°2012-376 relative à l’approbation du Dossier d’enquête d’utilité publique pour la phase 1 de la Tangentielle Ouest

Délibération n°2012-377 relative à l’actualisation du DOCP pour la Tangentielle Ouest phase 2

Délibération n°2012-378 relative à la convention de financement du prolongement de la Ligne 1 du métro à Val-de-Fontenay

Délibération n°2012-379 relative au protocole financier et à la convention de financement pour le prolongement de la Ligne 14 du métro – phase 1

Délibération n°2012-380 relative aux conventions de financement pour le prolongement Ligne 14 – adaptation des gares et intermodalité

Délibération n°2012-381 relative à l’avenant à la convention de financement pour le prolongement de la Ligne 04 du métro à Mairie de Montrouge – phase 1

Délibération n°2012-382 relative à la convention de financement projet et réalisation des travaux de modernisation du RER C

Délibération n°2012-383 relative à la convention de délégation de compétence avec le CG 92 pour le PAM 92

Délibération n°2012-384 relative à la convention de délégation de compétence avec le CG 77 pour le PAM 77

Délibération n°2012-385 relative à la convention de délégation de compétence avec la CA EST ENSEMBLE pour l’organisation de services réguliers locaux

Délibération n°2012-386 relative à la convention de délégation de compétence avec St Germain lès Corbeil pour l’organisation d’un service régulier local

Délibération n°2012-387 relative à la convention de délégation de compétence avec Bouffémont pour l’organisation d’un service régulier local

Délibération n°2012-388 relative à la convention de délégation de compétence avec le STI de Gretz – Ozoir pour l’organisation d’un service régulier local

Délibération n°2012-389 relative à la convention de délégation de compétence avec la CA de Mantes-en-Yvelines pour l’organisation d’un service de transport à la demande

Délibération n°2012-390 relative au PQI du contrat STIF-SNCF pour une convention de financement d’information voyageurs dans les rames Z2N Confort VS

Délibération n°2012-391 relative au PQI du contrat STIF-SNCF pour une convention de financement d’information voyageurs dans les rames VB2N

Délibération n°2012-392 relative au PQI du contrat STIF-SNCF pour l’équipement de 38 rames en système anti enrayage

Délibération n°2012-393 relative à la convention de participation financière à la rénovation de 6 rames Z2N de la région Nord Pas-de-Calais

Délibération n°2012-394 relative à la régularisation de subventions

Délibération n°2012-395 relative à la modification du tableau des effectifs

Délibération n°2012-396 relative aux avenants au contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Aubergenville

Délibération n°2012-397 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Bord de l’eau

Délibération n°2012-398 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Canton de Perthes en Gâtinais

Délibération n°2012-399 relative à l’avenant à la convention partenariale pour le réseau Haut-Val-d Oise

Délibération n°2012-400 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Lacs de l Essonne

Délibération n°2012-401 relative aux avenants au contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau PEPS

Délibération n°2012-402 relative aux avenants de contrat de type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Seine Essonne

Délibération n°2012-403 relative aux avenants au contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Siyonne

Délibération n°2012-404 relative à l’avenant au contrat de type 2 pour le réseau TRA

Délibération n°2012-405 relative à la convention partenariale pour le réseau TRAMY

Délibération n°2012-406 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Traverciel

Délibération n°2012-407 relative aux avenants au contrat type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Urbain Rambouillet

Délibération n°2012-408 relative aux avenants au contrat type 2 et à la convention partenariale pour le réseau Vélizy

Délibération n°2012-409 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau APOLO 7

Délibération n°2012-410 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Les Mureaux

Délibération n°2012-411 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau RBUS

Délibération n°2012-415 relative à l’avenant générique pour la modification des contributions C16