Les délibérations du Conseil du 13 février 2013

Délibération n°2013-005 relative aux nouveaux taux du Versement Transport

Délibération n°2013-006 relative à l’avenant n°3 au contrat STIF-RATP

Délibération n°2013-007 relative à la convention de financement bus RATP 2013 pour le matériel roulant

Délibération n°2013-008 relative à la modernisation de la télébillettique par la mise en place des Unités Transport – Orientations

Délibération n°2013-010 relative au marché 2012-102 pour l’organisation et l’animation des séminaires d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2013-011 relative au marché 2012-67 de maitrise d’oeuvre pour le tram-train Massy-Evry

Délibération n°2013-012 relative au marché 2012-74 de prestations agent foncier pour le tram-Train Massy-Evry

Délibération n°2013-013 relative au marché 2012-78 pour des prestations topographiques pour le tram-train Massy-Evry

Délibération n°2013-014 relative au marché 2012-79 pour des prestations géotechniques pour le tram-Train Massy-Evry

Délibération n°2013-015 relative au marché 2012-86 relative à l’accord-cadre pour la fourniture de matériels informatiques

Délibération n°2013-016 relative au marché 2012-87 pour la mise en oeuvre d’un serveur messagerie etc

Délibération n°2013-017 relative au marché 2012-89 pour assistance du développement du système d’exploitation NEXT – Projet EOLE

Délibération n°2013-018 relative au marché 2012-94 de maitrise d’oeuvre générale pour le débranchement du Tram-Train T4 de la station Gargan

Délibération n°2013-019 relative au marché 2012-108 de prestations d’agent foncier pour le prolongement du tramway T7 Athis-Mons-Juvisy

Délibération n°2013-020 relative au marché 2012-98 de maitrise d’oeuvre générale pour le prolongement du tramway T7 Athis-Mons-Juvisy

Délibération n°2013-021 relative au marché 2012-103 de maitrise d’oeuvre de spécialité pour le prolongement du tramway T7 Athis-Mons-Juvisy

Délibération n°2013-022 relative au marché 2012-130 d’assistance à maitrise d’ouvrage en expertise de conception pour le prolongement du tramway T7 Athis-Mons-Juvisy

Délibération n°2013-023 relative au marché 2012-136 complémentaire au marché 2011-84 de maitrise d’ouvrage pour le TCSP Massy-Saclay phase 2

Délibération n°2013-024 relative à l’avenant n°1 au marché 2011-84 de maitrise d’oeuvre pour le TCSP Massy-Saclay phase 2

Délibération n°2013-025 relative au SDP et au DEUP pour le prolongement à l’est de la Ligne 11

Délibération n°2013-025-Schéma de principe pour le prolongement à l’est de la Ligne 11-1ère partie

Délibération n°2013-025-Schéma de principe pour le prolongement à l’est de la Ligne 11-2ème partie

Délibération n°2013-025-Extrait du DEUP pour le prolongement à l’est de la Ligne 11

Délibération n°2013-026 relative aux premières mesures du Schéma directeur RER B Sud

Délibération n°2013-027 relative aux avenants aux conventions de financement du RER B Nord +

Délibération n°2013-028 relative à la déclaration sans suite de la procédure de DSP pour Voguéo

Délibération n°2013-029 relative au principe de recours à une DSP pour l’exploitation d’une ligne Seine et Marne Express

Délibération n°2013-030 relative aux évolutions de l’offre ferroviaire pour le service 2014

Délibération n°2013-031 relative à l’adaptation de l’offre d’été pour le RER A branche Marne-la-Vallée

Délibération n°2013-033 relative au transfert de rames MI84 du RER A

Délibération n°2013-034 relative à la régularisation de subventions pour des opérations de qualité de service

Délibération n°2013-035 relative au maintien du régime indemnitaire

Délibération n°2013-036 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Centre Essonne

Délibération n°2013-037 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Lacs de l’Essonne

Délibération n°2013-038 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Etampois

Délibération n°2013-039 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Goussainville

Délibération n°2013-040 relative aux avenants aux contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau GrandR

Délibération n°2013-041 relative aux avenants aux contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Les Ulis – Massy – Saclay

Délibération n°2013-042 relative aux avenants aux contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Mitry-Villeparisis-Compans

Délibération n°2013-043 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Orgebus Genovebus

Délibération n°2013-044 relative l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Plaine de Versailles

Délibération n°2013-045 relative aux avenants aux contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau St-Rémy-les-Chevreuse

Délibération n°2013-046 relative aux avenants aux contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau SITUS

Délibération n°2013-047 relative aux avenants aux contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Melibus

Délibération n°2013-048 relative aux avenants aux contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Pays de Meaux