Les délibérations du Conseil du 15 mars 2006

Délibération du conseil n°2006-0202 relative à l’adoption du règlement intérieur du conseil d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération du conseil n°2006-0203 relative à l’élection des quatre vice-présidents du conseil

Délibération du conseil n°2006-0204 relative à la désignation des membres de la commission de l’offre de transport et à l’élection de son président

Délibération du conseil n°2006-0205 relative à la désignation des membres de la commission des investissements et à l’élection de son président

Délibération du conseil n°2006-0206 relative à la désignation des membres de la commission économique et tarifaire et à l’élection de son président

Délibération du conseil n°2006-0207 relative à la désignation des membres de la commission de la qualité de service et à l’élection de son président

Délibération du conseil n°2006-0209 relative à la désignation des membres de la commission de la démocratisation et à l’élection de son président

Délibération du conseil n°2006-0210 relative aux modalités de désignation des membres de la commission d’appel d’offres

Délibération du conseil n°2006-0211 relative à la désignation des membres de la commission d’appel d’offres d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération du conseil n°2006-0212 relative aux modalités d’adoption des règles de passation des marchés en procédure adaptée

Délibération du conseil n°2006-0213 relative aux modalités de désignation des membres de la commission de délégation de service public

Délibération du conseil n°2006-0214 relative à la désignation des membres de la commission de délégation de service public d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération du conseil n°2006-0215 relative aux modalités de désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux

Délibération du conseil n°2006-0216 relative à la désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération du conseil n°2006-0217 relative à la délégation d’attributions du conseil au directeur général

Délibération du conseil n°2006-0218 relative à l’avis du conseil sur la nomination du directeur général d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération du conseil n°2006-0219 relative à l’assimilation du Syndicat à une catégorie de communes pour la création de certains grades et emplois

Délibération du conseil n°2006-0220 relative à l’approbation du tableau des emplois