Les délibérations du conseil du 16 mai 2013

Délibération n°2013-083 relative à des désignations au sein des commissions et d’Airparif

Délibération n°2013-084 relative à l’approbation du compte financier 2012

Délibération n°2013-086 relative au dézonage estival 2013

Délibération n°2013-124 relative aux avenants aux contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Bus en Seine

Délibération n°2013-125 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Deux Rives de Seine

Délibération n°2013-126 relative aux avenants au contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Seine Essonne

Délibération n°2013-127 relative aux avenants aux contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau AERIAL

Délibération n°2013-128 relative à l’avenant à la convention partenariale pour le réseau Goussainville CA Roissy Porte de France

Délibération n°2013-129 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau de l’Arpajonnais

Délibération n°2013-130 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Dourdannais

Délibération n°2013-131 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Desserte longue sud IDF

Délibération n°2013-132 relative à l’avenant au contrat type 2 pour le réseau Etampois

Délibération n°2013-133 relative à l’avenant au contrat type 2 et convention partenariale pour le réseau Lacs de l’Essonne

Délibération n°2013-134 relative à l’avenant n°1 au contrat d’exploitation Ligne pole à pole Montgeron-Rungis

Délibération n°2013-088 relative au renouvellement de la convention STIF-RFF

Délibération n°2013-089 relative au marché 2012-80 dans le cadre des contrats avec RATP SNCF et RFF sur 2012-2015

Délibération n°2013-090 relative au marché 2012-115 – Accord cadre – Applications informatiques d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2013-092 relative au marché 2012-118 pour la mise en oeuvre de l’automatisation de l’exploitation des données d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2013-093 relative au marché 2012-128 – Accord cadre – Prestations d’assistance à MO sur des projets des systèmes d’information

Délibération n°2013-094 relative au marché 2010-17 pour assistance et conseil en propriété intellectuelle

Délibération n°2013-095 relative au marché 2012-102 – Accord cadre pour l’organisation des séminaires d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2013-096 relative au marché 2012-120 pour une mission d’acquisition des données topographiques Tronçon Champigny centre

Délibération n°2013-097 relative au marché 2012-62 – Avenant n°1 – Tronçon Champingy Centre

Délibération n°2013-098 relative au marché 2013-19 pour le débranchement du tram-train T4 – Assistance foncière

Délibération n°2013-099 relative au marché 2011-26 pour le TCSP Massy Saclay phase 2 – Mandat MO

Délibération n°2013-100 relative au marché 2011-110 – Avenant n°1 pour la desserte en TCSP de l’agglomération de Cergy-Pontoise

Délibération n°2013-101 relative au marché 2013-16 de compensation agricoles, forestières et environnementales

Délibération n°2013-142 relative au marché 2012-08 – Avenant n°1 – T7 – Raccordements de voirie au terminus provisoire d’Athis-Mons

Délibération n°2013-102 relative Tramway Porte de Choisy-Orly – Bilan de la concertation

Délibération n°2013-103 relative au DOCP et modalités de la concertation pour le TZEN 5 Vallée de la Seine

Délibération n°2013-104 relative à l’EST TVM – Maitrise d’ouvrage et convention de financement

Délibération n°2013-105 relative au Tram-train Massy Evry – Prolongement à Versailles – DOCP et convention de financement

Délibération n°2013-106 relative au Plan d’actions prioritaires pour le développement de l’offre bus en IDF

Délibération n°2013-107 relative à la convention avec la ville de Drocourt pour transports scolaires

Délibération n°2013-108 relative à la convention avec la ville de Maurepas pour transports scolaires

Délibération n°2013-110 relative à la convention avec la ville de Rambouillet pour transports scolaires

Délibération n°2013-111 relative à la convention de mise en oeuvre d’un TAD avec la CA Roissy Porte de France

Délibération n°2013-112 relative à la convention de mise en oeuvre d’un SRL avec la ville de Rosny sous Bois

Délibération n°2013-113 relative à la convention de mise en oeuvre d’un TAD avec la CC Brie Nangissienne

Délibération n°2013-114 relative à l’avenant n°3 à la convention de mise en oeuvre d’un TAD avec la CC du Provinois

Délibération n°2013-115 relative à l’avenant n°3 à la convention de mise en oeuvre d’un SRL avec la ville de Villiers sur Marne

Délibération n°2013-116 relative au Schéma de secteur du réseau Est et RER E – Programme d’études complémentaires

Délibération n°2013-117 relative à la convention avec la SGP et la RATP concernant l’acquisition des matériels roulants Ligne 14

Délibération n°2013-118 relative au remplacement des escaliers mécaniques – PQI contrat STIF-SNCF

Délibération n°2013-119 relative à l’aménagement des gares SNCF Transilien – PQI 2012-2015 – Schéma directeur parcs relais

Délibération n°2013-122 relative à la modification du tableau des effectifs

Délibération n°2013-123 relative à la fixation du taux de promotion à l’échelon spécial des AA principaux 1ère classe

Délibération n°2013-121 relative au programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire