Les délibérations du Conseil du 17 février 2010

Délibération 2010-0109 relative à l’avenant n°3 au contrat STIF – SNCF

Délibération 2010-0160 relative à la délégation de compétence sur le territoire de la communauté d’agglomération du Plateau de Saclay

Délibération 2010-0110 relative à l’avenant n°2 au contrat STIF – Véolia Transport TRA

Délibération 2010-0111 relative à l’avenant à la convention portant sur le financement des cartes Imagine’R

Délibération 2010-0112 relative à la convention partenariale pour l’exploitation du service FILEO

Délibération 2010-0113 relative au DOCP du TCSP Ecole Polytechnique – Christ de Saclay

Délibération 2010-0114 relative au bilan de la concertation et à la convention de financement des études de la deuxième phase du Tramway T7

Délibération 2010-0115 relative à la détermination de la maîtrise d’ouvrage d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) pour le terminus du Tramway T7 à Athis-Mons

Délibération 2010-0116 relative à l’approbation du règlement régional des circuits spéciaux scolaires pour 2010-2011

Délibération 2010-0117 relative à l’approbation du règlement régional du transport des élèves et étudiants handicapés

Délibération 2010-0118 relative aux condition et modalités de financement du transport d’élèves sur lignes régulières

Délibération 2010-0119 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au Département de Seine-et-Marne

Délibération 2010-0120 relative à la délégation de compétence des transports scolaires au Département de l’Essonne

Délibération 2010-0121 relative à la Délégation de compétence à la ville de Paris pour le service local des 17ème et 18ème arrondissements

Délibération 2010-0122 relative à la délégation de compétence à la communauté d’agglomération du Val Bréon pour l’organisation d’une desserte locale de TAD

Délibération 2010-0123 relative à la délégation de compétence à la communauté d’agglomération d’Argenteui-Bezons pour l’organisation d’une desserte locale de TAD

Délibération 2010-0124 relative à l’avenant n°1 au marché 2007-05 d’assistance à la gestion des marques d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération 2010-0125 relative à l’avenant n°1 au marché 2009-08 d’assistance à la mise en oeuvre d’une démarche de progrès sur le fonctionnement interne

Délibération 2010-0126 relative à l’avenant n°2 au marché 2008-48 d’assistance à MOA pour la négociation d’un nouveau cadre contractuel avec les entreprises d’OPTILE

Délibération 2010-0127 relative à l’avenant n°1 au marché 2008-65 pour la réalisation de l’Enquêt Globale Transport 2009-2010

Délibération 2010-0128 relative au marché 2009-65 d’assistance juridique

Délibération 2010-0129 relative au marché 2009-66 d’assistance au recrutement

Délibération 2010-0130 relative au marché 2009-77 de fabrication et diffusion des outils de communication pour le débat public concernant Arc Express

Délibération 2010-0131 relative au marché 2009-78 d’organisation de réunions et d’évenements pour le débat public concernant Arc Express

Délibération 2010-0132 relative au marché 2009-79 d’assistance au maître d’ouvrage pour la communication et l’accompagnement du débat public concernant Arc Express

Délibération 2010-0133 relative au marché 2009-27 d’études d’insertion urbaine de la deuxième phase du Tramway T7

Délibération 2010-0134 relative au marché 2009-50 d’études de faisabilité des ouvrages d’art et du sytème de transport de la deuxième phase du Tramway T7

Délibération 2010-0135 relative au marché 2009-51 de travaux de reconnaissance des sols

Délibération 2010-0136 relative au marché 2009-67 d’assistance à MOA pour les raccordement de voirie au terminus provisoire du Tramway T7 à Athis-Mons

Délibération 2010-0137 relative au marché 2009-68 de maîtrise d’oeuvre des raccordement de voirie au terminus provisoire du Tramway T7 à Athis-Mons

Délibération 2010-0138 relative au marché 2009-71 de rénovation et sécurisation du parc de stationnement de Vaires-Torcy

Délibération 2010-0139 relative aux incidence de l’arrêté du 18 mai 2009 sur le transport en commun de personnes

Délibération 2010-0140 relative au contrat d’exploitation de type II du réseau de Versailles Grand Parc Le-Chesnay

Délibération 2010-0141 relative à la création d’un Comité d’Hygiène et de Sécurité