Les délibérations du Conseil du 2 juin 2010

délibération n°2010-0291 relative au compte financier 2009

délibération n°2010-0292 relative à l’affectation du résultat 2009

délibération n°2010-0293 relative à l’évolution tarifaire 2010

délibération n°2010-0294 relative au contrat de type 2 du réseau Situs

délibération n°2010-0295 relative au contrat de type 2 du réseau Bus en Seine

délibération n°2010-0296 relative au contrat de type 2 du réseau des Ulis-Massy-Saclay

délibération n°2010-0297 relative au contrat de type 2 du réseau Valmy

délibération n°2010-0298 relative au contrat de type 2 du réseau Apolo 7

délibération n°2010-0299 relative à l’avenant n°4 au contrat de type 1 entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et les entreprises d’OPTILE

délibération n°2010-0300 relative à l’équipement en vidéosurveillance et en radiolocalisation des bus des réseaux OPTILE

délibération n°2010-0301 relative à l’avenant n°3 au contrat TRA

délibération n°2010-0302 relative aux avenants n°2 aux contrats de type 2 des réseaux de Goussainville et SEAPFA entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et les CIF

délibération n°2010-0303 relative à la création du parc relais du Nautilus à Cergy-Pontoise dans le cadre du SDPR

délibération n°2010-0304 relative au marché 2010-03 de conception et mise en place d’un nouveau logiciel de gestion des transports scolaires

délibération n°2010-0305 relative au marché 2010-19 d’études sur le prolongement de la ligne 14 pour désaturer la ligne 13 en vue du schéma de principe et du dossier d’enquête publique

délibération n°2010-0306 relative au marché 2010-01 de location et de maintenance d’équipements multifonctions d’impression de reproduction de numérisation et de télécopie

délibération n°2010-0307 relative à la modification des règles des passation des marchés en procédure adaptée

délibération n°2010-0308 relative à l’avenant n°1 à la convention de DSP du par relais de Nogent-sur-Marne pour sa prolongation d’un an

délibération n°2010-0309 relative à la rectification d’une erreur matérielle sur la délibération 2010-0139 portant sur l’arrêté du 2 juillet 1982 sur le transport en commun de personnes