Les délibérations du conseil du 20 septembre 2006

Délibération du conseil n° 2006/0775 du 20 septembre 2006 relative au protocole transactionnel concernant les conventions relatives à la compensation du ticket t

Délibération du conseil n° 2006/0776 du 20 septembre 2006 relative à l’augmentation en 2006 du barème harmonisé applicable aux entreprises privées de transport routier

Délibération du conseil n° 2006/0777 du 20 septembre 2006 relative aux avenants aux conventions Chèque Mobilité

Délibération du conseil n° 2006/0780 du 20 septembre 2006 relative à l’avant projet de prolongement de la ligne 8 du métro

Délibération du conseil n° 2006/0781 du 20 septembre 2006 relative à l’avant-projet d’aménagement du Pôle d’échanges mutlimodal de Versailles-Chantiers

Délibération du conseil n° n°2006/0782 du 20 septembre 2006 relative au Schéma de principe modificatif du RER B Nord +

Délibération du conseil n° 2006/0790 du 20 septembre 2006 relative à l’avant-projet RER B Nord+ – réaménagement du terminus de Mitry – Claye

Délibération du conseil n°2006/0789 du 20 septembre 2006 relative au dossier relatif à la concertation préalable du téléphérique d’Issy-les-Moulineaux entre le station de métro « Mairie d’Issy » et le fort numérique

Délibération du conseil n° 2006/0778 du 20 septembre 2006 relative aux les principes et aux conditions de la poursuite du projet d’extension du T3 suite au débat public

Délibération du conseil n° 2006/0783 du 20 septembre 2006 relative à la création de la ligne n°100-100-013 « T3 Pont de Garigliano – Porte d’Ivry » exploitée par la RATP et restructuration bus

Délibération du conseil n° 2006/0784 du 20 septembre 2006 relative au réaménagement du pôle d’échanges PDU de Vert Galant (Seine-Saint-denis)

Délibération du conseil n° 2006/0785 du 20 septembre 2006 relative au retournement des trains du sud de la ligne D à Châtelet-Les Halles

Délibération du conseil n° 2006/0786 du 20 septembre 2006 relative aux dispositions relatives à la gestion des ressources humaines

Délibération du conseil n° 2006/0787 du 20 septembre 2006 relative à la saisine de la Commission consultative des services public relative au projet de lancement de la procédure de délégation de service public du Parc relais de Vaires-sur-Marne

Délibération du conseil n° 2006/0788 du 20 septembre 2006 relative à la désignation du représentant d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) au sein de l’association CODATU

Délibération du conseil n° 2006/0774 du 20 septembre 2006 relative à l’analyse du décret n°2006-980 du 1er août 2006 par la directrice générale et approbation du contenu du recours gracieux auprès du premier ministre

Délibération du conseil n° 2006/0779 du 20 septembre 2006 relative à la déclaration de projet du prolongement du tramway T1 de Saint-Denis à Asnières-Genevilliers AG3