Les délibérations du conseil du 22 novembre 2006

Délibération du conseil n° 2006/1101 du 22 novembre 2006 relative à l’avant-projet tramway Saint-denis/Garges-Sarcelles

Délibération du conseil n° 2006/1102 du 22 novembre 2006 relative à l’avant-projet d’aménagement du grand pôle intermodal de Noisy le Grand Mont d’Est

Délibération du conseil n° 2006/1103 du 22 novembre 2006 relative au dossier d’enquête publique liaison Sénart – Evry

Délibération du conseil n° 2006/1104 du 22 novembre 2006 relative au schéma directeur de la ligne RER D

Délibération du conseil n° 2006/1105 du 22 novembre 2006 relative à l’aménagement du terminus de Goussainville (RER D

Délibération du conseil n° 2006/1106 du 22 novembre 2006 relative à l’aménagement du pôle PDU de Villejuif Louis Aragon

Délibération du conseil n° 2006/1109 du 22 novembre 2006 relative à l’approbation du principe du recours à la délégation de service public pour l’exploitation du Parc Relais de Vaires-sur-Marne

Délibération du conseil n° 2006/1110 du 22 novembre 2006 relative au marché de mise en ½uvre d’un système d’information décisionnel s’appuyant sur des données de validation télébillettique

Délibération du conseil n° 2006/1111 du 22 novembre 2006 relative au marché 2006-26 de réalisation d’études statiques de circulation

Délibération du conseil n° 2006/1112 du 22 novembre 2006 relative à la tarification sociale : avenant à la convention chèque mobilité des Hauts-de-Seine

Délibération du conseil n° 2006/1113 du 22 novembre 2006 relative à la tarification sociale : avenant à la convention chèque mobilité entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et les transporteurs

Délibération du conseil n° 2006/1114 du 22 novembre 2006 relative à l’élection du Vice-Président représentant les départements de grande couronne