Les délibérations du Conseil du 27 mai 2009

Délibération 2009-0510 relative au compte financier 2008

Délibération 2009-0532 relative à l’affectation du résultat 2008

Délibération 2009-0511 relative à la décision modificative n°1 du budget 2009

Délibération 2009-0512 relative aux évolutions tarifaires de 2009

Délibération 2009-0513 relative au changement de nom des forfaits multimodaux carte orange

Délibération 2009-0514 relative au renforcement de l’offre au matériel roulant supplémentaire et à la création d’une sortie supplémentaire Gare de Lyon pour la ligne 14 du métro

Délibération 2009-0515 relative à la subvention pour l’achat de bus sur le réseau RATP

Délibération 2009-0406 relative au schéma directeur des gares routières

Délibération 2009-0516 relative au réaménagement du pôle de Châtelet-les-Halles

Délibération 2009-0517 relative à la modification de la procédure de mise en concurrence des nouvelles lignes Mobilien pôle à pôle

Délibération 2009-0518 relative à la délégation de compétence pour la mise en oeuvre du du TAD de la commune de Mouroux

Délibération 2009-0519 relative à l’avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur le Plan Régional de Qualité de l’Air

Délibération 2009-0520 relative à l’avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur le plan local de déplacement de Sénart

Délibération 2009-0521 relative à l’avenant n°1 au marché 2004-36 pour l’opération A3A du tramway Villejuif-Athis-Mons-Juvisy

Délibération 2009-0522 relative à l’avenant n°1 au marché 2008-50 pour le mobilier de bureau

Délibération 2009-0523 relative au marché 2008-71 pour le laboratoire RCTIF

Délibération 2009-0524 relative au marché 2009-02 pour les chèques mobilité

Délibération 2009-0525 relative au bilan Voguéo

Délibération 2009-0526 relative à l’avenant n°2 à la DSP de Vaires-sur-Marne

Délibération 2009-0527 relative au siège d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)