Les délibérations du conseil du 5 juillet 2006

Délibération du conseil n° 2006-0567 du 5 juillet 2006 relative à la décision modificative n°1 du budget 2006

Délibération du conseil n° 2006-0568 du 5 juillet 2006 relative aux conditions et modalités de l’accessibilité de la nouvelle automotrice transilien (NAT) pour les personnes à mobilité réduite

Délibération du conseil n° 2006-0569 du 5 juillet 2006 relative au dossier d’enquête publique de la tangentielle nord

Délibération du conseil n° 2006-0570 du 5 juillet 2006 relative au dossier d’enquête publique de la ligne de tramway Saint-Denis – Epinay-sur-Seine – Villetaneuse

Délibération du conseil n° 2006-0571 du 5 juillet 2006 relative au dossier d’objectifs et de caractéristiques principales de la tangentielle ouest

Délibération du conseil n°2006-0572 du 5 juillet 2006 relative à la déclaration de projet du pôle d’échanges multimodal de Versailles-Chantiers

Délibération du conseil n° 2006-0573 du 5 juillet 2006 relative au renforcement de l’offre sur un réseau structurant de transport public routier en Ile de France

Délibération du conseil n° 2006-0575 du 5 juillet 2006 relative à la mise en ½uvre des mesures de tarification sociale demandées et financées par la Région

Délibération du conseil n°2006-0576 du 5 juillet 2006 relative à la tarification de la ligne T4 « Aulnay-sous Bois – Bondy

Délibération du conseil n° 2006-0579 du 5 juillet 2006 relative au marché de comptage voyageurs 2006-2007 sur les lignes de transports routiers de voyageurs agréées par le Syndicat des transports d’Ile-de-France

Délibération du conseil n° 2006-0580 du 5 juillet 2006 relative au marché de modélisation dynamique du tunnel Châtelet-Les-Halles – Gare du Nord

Délibération n° 2006-0581 du 5 juillet 2006 relative à la restructuration du centre bus de Lagny

Délibération du conseil n° 2006-0582 du 5 juillet 2006 relative à l’avenant n° 2 à la convention d’exploitation du parc relais de Vaires sur Marne

Délibération du conseil n° 2006-0608 du 5 juillet 2006 relative à la création de la ligne n° 020-820-001 « Thiais (gare RER de Pont de Rungis) – Paray-Vieille-poste / Orly (aérogares ouest et sud) exploitée par l’entreprise « Les cars Bridet