Les délibérations du conseil du 5 octobre 2011

Délibération n°2011-0762 relative à la DM 2 du Budget 2011

Délibération n°2011-0763 relative au transfert des biens entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la RATP

Délibération n°2011-0764 relative à l’avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur le projet de décret concernant les gares de voyageurs

Délibération n°2011-0765 relative au mandat de négociation des contrats STIF-RATP et STIF-SNCF

Délibération n°2011-0766 relative au marché 2011-50 d’analyse des conditions d’exploitation du RER A

Délibération n°2011-0767 relative à l’accord cadre 2011-59 pour la fourniture de logiciel standards pour poste de travail et serveur

Délibération n°2011-0768 relative au marché 2011-61 de conduite d’étude de refonte du système tarifaire fondé sur les unités de transport

Délibération n°2011-0769 relative au marché 2011-62 d’assistance à maîtrise d’ouvrage portant sur le managment de projet pour le TCSP Vallée de la Seine et le Tramway RD 5

Délibération n°2011-0770 relative au marché-2011-66 d’assistance à la réalisation de la communication légale d’enquêtes publiques

Délibération n°2011-0771 relative au marche 2011-72 d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’extension du tramway T3 à la Porte d’Asnières

Délibération n°2011-0772 relative à la convention de réalisation et de financement des études de l’Arc Est proche du réseau complémentaire structurant du schéma d’ensemble du Grand Paris

Délibération n°2011-0773 relative au dossier d’enquête publique et au schéma de principe du prolongement de la ligne 14 du métro à Mairie de Saint Ouen

Délibération n°2011-0773 schema de principe du prolongement de la ligne 14

Délibération n°2011-0774 relative à l’avant-projet et à la convention de financement de la phase 2 de la ligne 4 du métro

Délibération n°2011-0774 AVP de la ligne 4

Délibération n°2011-0775 relative à la seconde tranche d’avant-projet du RER D

Délibération n°2011-0775 AVP du RER D

Délibération n°2011-0777 relative à la convention de financement des études du tramway sur la RD 5

Délibération n°2011-0778 relative au schéma directeur du matériel roulant pour l’acquisition d’un nouveau matériel RER

Délibération n°2011-0779 relative à l’avenant à la convention de délégation de compétence pour la desserte locale de Domont

Délibération n°2011-0780 relative à la convention de délégation de compétence pour lle service de transport à la demande de la communauté de communes de l’Orée de la Brie

Délibération n°2011-0781 relative à la convention de délégation de compétence pour le service scolaire de Gagny

Délibération n°2011-0782 relative à la convention de délégation de compétence pour le service scolaire de Jeufosse

Délibération n°2011-0783 relative à la convention de délégation de compétence pour le service scolaire de Maurepas

Délibération n°2011-0784 relative à la convention de délégation de compétence pour le service scolaire de Saint Germain de la Grange

Délibération n°2011-0785 relative à la gratuité pour l’inauguration du prolongement de la ligne 8 à Créteil-pointe-du-lac

Délibération n°2011-0786 relative à l’avenant n°2 à la convention avec l’Etat pour le financement de l’enquête globale transport 2009-2010

Délibération n°2011-0787 relative à l’avenant au CT2 du réseau APOLO 7

Délibération n°2011-0788 relative à l’avenant au CT2 du réseau CASQY

Délibération n°2011-0789 relative à l’avenant au CT2 du réseau Est Seine et Marne et Montois

Délibération n°2011-0790 relative à l’avenant au CT2 du réseau Genovebus

Délibération n°2011-0791 relative à l’avenant au CT2 du réseau Interurbain de Rambouillet

Délibération n°2011-0792 relative à l’avenant au CT2 du réseau Des-Ulis-Massy-Saclay

Délibération n°2011-0793 relative à l’avenant au CT2 des lignes Mobilien 051-177-018 Meaux-Melun 051-377-019 Torcy-Roissy 067-377-069 Meaux-Val d’Europe

Délibération n°2011-0794 relative à l’avenant au CT2 de la ligne Mobilien 067-067-062 La Ferté sous Jouarre- Chessy

Délibération n°2011-0795 relative à l’avenant au CT2 du réseau PEP’S

Délibération n°2011-0796 relative à l’avenant au CT2 du réseau Périurbain de Mantes

Délibération n°2011-0797 relative à l’avenant au CT2 du réseau de la Plaine de Versailles

Délibération n°2011-0798 relative à l’avenant au CT2 du réseaude St-Rémy-les-Chevreuse

Délibération n°2011-0799 relative à l’avenant au CT2 du réseau Sit’bus-Stigo

Délibération n°2011-0801 relative à l’avenant au CT2 du réseau Sol’R

Délibération n°2011-0802 relative à l’avenant au CT2 du réseau SME-Procars

Délibération n°2011-0803 relative à l’avenant au CT2 du réseau SME-Transdev

Délibération n°2011-0804 relative à l’avenant au CT2 du réseau SME-Veolia

Délibération n°2011-0805 relative à l’avenant au CT2 du réseau TRA

Délibération n°2011-0806 relative à l’avenant au CT2 du réseau Urbain de Rambouillet

Délibération n°2011-0807 relative à l’avenant au CT2 du réseau Valbus

Délibération n°2011-0808 relative à l’avenant au CT2 du réseau Val-d-Yerres

Délibération n°2011-0809 relative à l’avenant au CT2 du réseau Versailles-le-Chesnay

Délibération n°2011-0810 relative à la rectification d’une erreur dans le cadre de la convention avec l’EPFIF