Les délibérations du conseil du 6 juillet 2011

Délibération n°2011-0548 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports socolaires d’Aubergenville

Délibération n°2011-0549 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires d’Auvers-sur-Oise

Délibération n°2011-0550 relative à la convention de délgation de compétence pour les transports scolaires de Beynes

Délibération n°2011-0551 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de la CAPY

Délibération n°2011-0552 relative à la convention de délagation de compétence pour les transports scolaires à la CC-Vexin-Seine

Délibération n°2011-0553 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Carrieres-sur-Seine

Délibération n°2011-0554 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Chatou

Délibération n°2011-0555 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Chaumontel-NS

Délibération n°2011-0556 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Cormeilles-en-Parisis-NS

Délibération n°2011-0557 relative à la convention de compétence pour les transports scolaires de Drocourt

Délibération n°2011-0558 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du Chesnay

Délibération n°2011-0558 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du Chesnay

Délibération n°2011-0559 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Gargenville

Délibération n°2011-0560 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Groslay-NS

Délibération n°2011-0561 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires d’Herblay-NS

Délibération n°2011-0562 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de La-Celle-Saint-Cloud

Délibération n°2011-0563 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de La-Celle-Saint-Cloud-NS

Délibération n°2011-0564 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Magny-en-vexin

Délibération n°2011-0565 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Marly-la-Ville-NS

Délibération n°2011-0566 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Maudetour-en-Vexin

Délibération n°2011-0567 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Mery-sur-Oise

Délibération n°2011-0568 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Montmagny-NS

Délibération n°2011-0569 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Montmagny

Délibération n°2011-0570 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires d’Osny-NS

Délibération n°2011-0571 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Piscop

Délibération n°2011-0572 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du Plessis-Gassot

Délibération n°2011-0573 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Poissy

Délibération n°2011-0574 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du Puiseux-en-France-NS

Délibération n°2011-0575 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de la Roche-Guyon

Délibération n°2011-0576 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du SI-Attainville-Moisselles

Délibération n°2011-0577 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du SI-Bethemont-Chauvry

Délibération n°2011-0578 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du SIRS-Breançon

Délibération n°2011-0579 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du SIAR-Commeny

Délibération n°2011-0580 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du SI-Labbeville

Délibération n°2011-0581 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du SITS-Mantes-Maule-Septeuil

Délibération n°2011-0582 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du SIVOS-3M

Délibération n°2011-0583 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du SIVOM-ABC

Délibération n°2011-0584 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du SIVOM-Hermeray-Raizeux

Délibération n°2011-0585 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du SIVOM de Houdan

Délibération n°2011-0586 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du SIVOM de Montfort-l-Amaury

Délibération n°2011-0587 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Saint-Brice-sous-Foret

Délibération n°2011-0588 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Sarcelles

Délibération n°2011-0589 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du SI-Arthies Bathelu Cléry en Vexin Wy Dit Joly Village

Délibération n°2011-0590 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du SRPI-Berville-Haravilliers

Délibération n°2011-0591 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du -SIIS-Vienne en Arthies Villiers en Arthies St Cyr en Arthies

Délibération n°2011-0592 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de la CA de Val-et-Forêt

Délibération n°2011-0593 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Vélizy-Villacoublay

Délibération n°2011-0595 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Bonnieres-sur-Seine

Délibération n°2011-0596 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Port-Marly

Délibération n°2011-0597 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de La-Frette-sur-Seine

Délibération n°2011-0598 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Nesles-la-Vallée

Délibération n°2011-0599 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Villennes-sur-Seine

Délibération n°2011-0600 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires du SIVOS de Breval-Neauphlette

Délibération n°2011-0601 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Saint-Germain-en-Laye-NS

Délibération n°2011-0661 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports socolaires du Tremblay en France

Délibération n°2011-0677 relative à la convention de délégation de compétence pour les transports scolaires de Saint-Germain-en-Laye

Délibération n°2011-0620 relative à l’avenant générique aux CT2

Délibération n°2011-0604 relative à la convention partenariale du réseau Conflans-Sainte-Honorine – Achères

Délibération n°2011-0605 relative à l’avenant n°1 au CT2 du réseau Bus en Seine

Délibération n°2011-0606 relative à l’avenant n°1 au CT2 du réseau Arlequin Plateau Briard

Délibération n°2011-0607 relative au CT2 et à la convention partenariale du réseau d’Aubergenville

Délibération n°2011-0608 relative à l’avenant n°2 au CT2 du réseau Deux Rives de Seine

Délibération n°2011-0609 relative aux avenants n°3 au CT2 et n°2 à la convention partenariale du réseau Goëlys

Délibération n°2011-0610 relative aux avenants n°2 au CT2 et n°1 à la convention partenariale du réseau Parisis

Délibération n°2011-0611 relative à l’avenant n°2 au CT2 du réseau Valmy

Délibération n°2011-0612 relative aux avenants n°2 au CT2 et n°1 à la convention partenariale du réseau Plaine de Versailles

Délibération n°2011-0613 relative aux avenants n°4 au CT2 et n°1 à la convention partenariale du réseau R’Bus

Délibération n°2011-0614 relative à l’avenant n°2 au CT2 du réseau Sénart Bus

Délibération n°2011-0615 relative à l’avenant n°2 au CT2 du réseau Situs

Délibération n°2011-0616 relative aux avenants n°2 au CT2 et n°1 à la convention partenariale du réseau TAM de Limay

Délibération n°2011-0617 relative à l’avenant n°1 au CT2 du réseau Urbain de Rambouillet

Délibération n°2011-0618 relative à l’avenant n°2 au CT2 du réseau Val de Marne

Délibération n°2011-0619 relative à l’avenant n°1 au CT2 de la ligne Mobilien Véolia 040-040-023

Délibération n°2011-0622 relative à la gratuité des transports pour les jeunes en insertion

Délibération n°2011-0624 relative au schéma de principe du TCSP Massy-Saclay

Délibération n°2011-0625 relative au DOCP du T Zen 4 La Treille Viry-Chatillon Gare RER de Corbeil-Essonnes

Délibération n°2011-0626 relative au bilan de la concertation de l’extension du T3 de la Porte de La Chapelle à la Porte d’Asnières

Délibération n°2011-0627 relative aux conventions de financement et de maîtrise d’ouvrage du tramway Croix de Berny

Délibération n°2011-0628 relative au DOCP du prolongement du T1 d’Asnières Gennevilliers Les Courtilles au T2 à Colombes

Délibération n°2011-0629 relative à la convention de financement des études du T Zen 5 Vallée de la Seine

Délibération n°2011-0630 relative à l’avant projet de réaménagement du pôle RER Châtelet-les-Halles

Délibération n°2011-0631 relative au contenu des DOCP Schémas de Principes et Avant-Projets

Délibération n°2011-0632 relative au marché n°2011-32 de transport scolaire dans les Yvelines

Délibération n°2011-0633 relative au marché n°2011-33 de transport scolaire dans les Yvelines

Délibération n°2011-0634 relative au marché n°2011-34 de transport scolaire dans les Yvelines

Délibération n°2011-0635 relative au marché n°2011-35 de transport scolaire dans le Val d’Oise

Délibération n°2011-0636 relative à la convention financière en matière de transport scolaire avec le département du Val d’Oise

Délibération n°2011-0637 relative à l’avenant n°1 à la délégation de compétence en matière de transports scolaires avec le département de Seine et Marne

Délibération n°2011-0638 relative aux avenants n°1 à la convention de délégation de compétence et à la convention de financement pour le service PAM 75

Délibération n°2011-0639 relative à l’avenant n°1 à la convention de délégation de financement pour le service PAM 77

Délibération n°2011-0640 relative à l’avenant n°1 à la convention de délégation de financement pour le service PAM 92

Délibération n°2011-0641 relative à l’offre pour le prolongement de la ligne de métro n°8

Délibération n°2011-0642 relative à la mise en service du site propre Pompadour Sucy Bonneuil à l’exploitation de la ligne 393 et à la restructuration des lignes du bus associées

Délibération n°2011-0643 relative aux services réguliers locaux de la communauté d’agglomération du Mont Valérien

Délibération n°2011-0644 relative au service de transport à la demande Taxi Val de la communauté d’agglomération de Val et Forêt

Délibération n°2011-0646 relative à la convention de financement pour l’acquisition de 66 rames MF01 pour la ligne 9 du métro

Délibération n°2011-0648 relative au marché 2011-11 pour les études d’insertion de TCSP

Délibération n°2011-0649 relative au marché 2011-17 d’assistance opérationnelle pour la mise en oeuvre et la coordination de projets et évenementiel institutionnel

Délibération n°2011-0650 relative au marché 2011-20 de fourniture de petits matériels consommables informatiques et logiciels

Délibération n°2011-0651 relative au marché 2011-26 sur le mandat de maîtrise d’ouvrage dans le cadre du TCSP du Plateau de Saclay

Délibération n°2011-0652 relative au marché 2011-28 de prestations internet et multimédia

Délibération n°2011-0653 relative au marché 2011-29 de nettoyage des locaux d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et maintien de l’hygiène

Délibération n°2011-0654 relative au marché 2011-37 d’études du système de transport pour l’extension du T de la Porte de la Chapelle à la Porte d’Asnières

Délibération n°2011-0655 relative au marché 2011-39 de fourniture et de maintenance de logiciels ESRI

Délibération n°2011-0656 relative à l’avenant n°2 au marché 2004-36 pour l’évaluation de la sécurité du sous-système insertion urbaine du tramway Villejuif-Juvisy

Délibération n°2011-0657 relative à la cession d’une réserve foncière bld Massena

Délibération n°2011-0658 relative à la convention cadre de maîtrise foncière avec l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France

Délibération n°2011-0659 relative aux ressources humaines sur la modification du régime indemnitaire

Délibération n°2011-0660 relative aux ressources humaines sur la transformation de postes au tableau des effectifs

Délibération n°2011-0668 relative à l’avenant n°1 au marché 2010-60 d’études d’insertion du tram-train T4

Délibération n°2011-0623 relative au financement des matériels roulants des tramways T3 Est T5 T6 T7 et T8

Délibération n°2011-0621 relative à l’expérimentation NFC sur le réseau R’Bus avenant n°5 au CT2 et le réseau Valmy avenant n°2 au CT2

Délibération n°2011-0645 relative à la convention d’expérimentation de bus hybrides