Les délibérations du Conseil du 6 juin 2012

Délibération n°2012-0142 relative au compte financier 2011

Délibération n°2012-0143 relative à l’affectation du résultat 2011

Délibération n°2012-0144 relative à la DM1 du budget 2012

Délibération n°2012-0145 relative au prix de cession des forfaits Amethyste

Délibération n°2012-0146 relative au transfert des biens entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la RATP

Délibération n°2012-0146 relative au transfert des biens entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la RATP

Délibération n°2012-0147 relative à l’avenant n°4 au CT2 du réseau Marne et Seine

Délibération n°2012-0148 relative à l’avenantn°2 à la CP du réseau Plaine de Versailles

Délibération n°2012-0149 relative à l’avenant n° 4 au CT2 et à l’avenant n°3 à la CP du réseau Poissy Aval

Délibération n°2012-0150 relative à l’avenant n°1 à la CP du réseau Val de Seine

Délibération n°2012-0151 relative à l’avenant n°3 au CT2 du réseau de Velizy

Délibération n°2012-0152 relative à l’avenant n°1 au CT2 de la ligne Express 004-004-019

Délibération n°2012-0153 relative à l’avenant n°1 au contrat STIF-SNCF

Délibération n°2012-0154 relative au marché 2009-12-13

Délibération n°2012-0155 relative au marché 2011-114

Délibération n°2012-0156 relative au marché 2011-131

Délibération n°2012-0157 relative au marché 2011-137

Délibération n°2012-0158 relative au marché 2012-04

Délibération n°2012-0159 relative au marché 2012-05

Délibération n°2012-0160 relative au marché 2012-11

Délibération n°2012-0161 relative au marché 2012-13

Délibération n°2012-0162 relative à la déclaration de projet de la seconde phase du TCSP Massy-Saclay

Délibération n°2012-0163 relative au schéma directeur du RER A

Délibération n°2012-0164 relative au bilan de la concertation préalable au services de navettes fluviales Voguéo

Délibération n°2012-0165 relative à la délégation de compétence pour les transports scolaires de Maurepas

Délibération n°2012-0166 relative à la délégation de compétence pour les transports scolaires d’Auffargis

Délibération n°2012-0167 relative à la délégation de compétence pour les transports scolaires du SIVOM du Pincerais à la CA des deux rives de la Seine

Délibération n°2012-0168 relative à la délégation de compétence pour les transports scolaires de Villennes sur Seine à la CA des deux rives de la Seine

Délibération n°2012-0169 relative au transport à la demande de Mouroux

Délibération n°2012-0170 relative à l’avenant n°1 à la convention de délégation de compétence pour le transport à la demande du Gatinais Val de Loing

Délibération N°2012-0171 relative à l’actualisation du financement des navettes entre Orly-Pont-de-Rungis et les aérogares d’Orly Ouest et Sud

Délibération n°2012-0172 relative à la convention de gestion et de maintenance du site propre d’Evry

Délibération n°2012-0173 relative à la convention de financement 2012 d’acquisition et renouvellement de bus RATP

Délibération n°2012-0174 relative à l’avis du conseil d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) sur le projet de décret concernant la prévention de la délinquance

Délibération n°2012-0175 relatives aux ressources humaines

Délibération n°2012-0177 relative à la désignation des membres de jury de concours d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)