Les délibérations du conseil du 7 décembre 2011

Délibération n°2011-0884 relative à la DM 3 au budget 2011

Délibération n°2011-0885 relative au budget primitif 2012

Délibération n°2011-0886 relative à la modification du règlement budgétaire et financier d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération n°2011-0888 relative à l’avenant n°5 au contrat STIF-RATP

Délibération n°2011-0889 relative à l’avenant n°6 au contrat STIF-SNCF

Délibération n°2011-0890 relative à l’avenant n°7 au contrat de type 1

Délibération n°2011-0891 relative à l’avenant à la convention concernant les cartes de circulation police

Délibération n°2011-0893 relative à la hausse des tarifs des forfaits Imagine R pour l’année 2012-2013

Délibération n°2011-0894 relative au financement des forfaits Imagine R

Délibération n°2011-0895 relative au prix de cession des cartes Amethyste gratuité demi-tarif et des cartes rubis

Délibération n°2011-0896 relative au marche 2011-60 d’assistance au recrutement

Délibération n°2011-0898 relative au marché 2011-113 d’études des stations de maillage de la ligne orange du Grand Paris Express

Délibération n°2011-0899 relative au marché 2011-117 du prolongement de la ligne 1 à Val de Fontenay

Délibération n°2011-0900 relative au marche-2011-118 des études de pôles d’échange entre la ligne orange et le réseau ferré national

Délibération n°2011-0901 relative au marché 2011-84 de maîtrise d’oeuvre du TCSP Massy-Saclay

Délibération n°2011-0902 relative à l’avenant au marché 2010-60 d’études de sysètme de transport et d’insertion urbaine pour le débranchement du tramway T4

délibération n°2011-0903 relative à l’avenant au marché 2010-82 d’études pour le prolongement de la ligne 11 du métro

Délibération n°2011-0904 relative au protocole de coordination STIF-SGP

Délibération n°2011-0905 relative au schéma de principe du prolongement du RER-E à l’Ouest

Délibération n°2011-0906 relative à l’adaptation de la ligne 14 au passage de 6 à 8 voitures

Délibération n°2011-0907 relative au schéma directeur du RER B sud

Délibération n°2011-0908 relative à la modernisation du RER-C

Délibération n°2011-0909 relative à l’avant projet modificatif du pôle de Versailles-Chantiers

Délibération n°2011-0910 relative au bilan de la concertation sur le BHNS entre Villiers-le-Bel Gonesse et Arnouville

Délibération n°2011-0911 relative au bilan de la concertation sur le Tzen-3

Délibération n°2011-0912 relative au TCSP Massy-Champarts

Délibération n°2011-0913 relative au TCSP Senia-Orly

Délibération n°2011-0914 relative à l’électrification de la ligne-P

Délibération n°2011-0915 relative au doublement du tunnel Châtelet-Gare du Nord dans le cadre du schéma de principe du RER D

Délibération n°2011-0916 relative au prolongement de la TGO à Versailles-Chantiers

Délibération n°2011-0917 relative à l’avis d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) concernant le projet de décret de modification du zonage du versement transport

Délibération n°2011-0918 relative au SRL d’Europ-Essonne

Délibération n°2011-0919 relative au SRL de Domont

Délibération n°2011-0920 relative au SRL du Pre-Saint-Gervais

Délibération n°2011-0921 relative au SRL du Val-de-Bievre

Délibération n°2011-0922 relative au TAD du Gatinais-Val-de-Loing

Délibération n°2011-0923 relative au TAD du Val-d-Orge

Délibération n°2011-0924 relative à la mise en place de trains longs le week-end sur les RER B et D

Délibération n°2011-0925 relative aux modalités de concertation pour le service de navettes fluviales de transport

Délibération n°2011-0926 relative à l’exploitation des deux lignes régulières expresses empruntant l’autoroute A14DSP-A14

Délibération n°2011-0927 relative à la rénovation et l’adaptation des gares SNCF de banlieue et Paris intramuros du RER C dans le cadre du plan Impaqt

Délibération n°2011-0928 relative au contrat d’axe 179

Délibération n°2011-0929 relative à l’adaptation des infrastructures du réseau Est au déploiement du Francilien

Délibération n°2011-0930 relative au schéma directeur d’information voyageur

Délibération n°2011-0931 relative au protocole d’accord entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la RATP sur le dépôt bus de Lagny

Délibération n°2011-0932 relative à la gestion des ressources humaines

Délibération n°2011-0933 relative à la Déclaration de projet du pôle de Versailles-Chantiers

Délibération n°2011-0934 relative au SRL de Livry-Garagan

Délibération n°2011-0938 relative au réseau Albatrans

Délibération n°2011-0939 relative au réseau d’Aubergenville

Délibération n°2011-0940 relative au réseau de Gonesse

Délibération n°2011-0941 relative au réseau CASQY

Délibération n°2011-0942 relative au réseau Deux-Rives-de-Seine

Délibération n°2011-0943 relative au réseau de Goussainville

Délibération n°2011-0944 relative au réseau du Grand-Morin

Délibération n°2011-0945 relative au réseau du Houdanais

Délibération n°2011-0946 relative au réseau interurbain de Rambouillet

Délibération n°2011-0947 relative au réseau de La-Bassee

Délibération n°2011-0948 relative au réseau des Ulis-Massy-Saclay

Délibération n°2011-0949 relative à la ligne Mobilien 212-195-018

Délibération n°2011-0950 relative au réseau Nord Hurepoix

Délibération n°2011-0951 relative au réseau Orgebus-Genovebus

Délibération n°2011-0952 relative au réseau du Pays-de-Meaux

Délibération n°2011-0953 relative au réseau du Parisis

Délibération n°2011-0954 relative au réseau PEPS

Délibération n°2011-0955 relative au réseau de la Plaine-de-Versailles

Délibération n°2011-0956 relative au reseau Poissy-Aval Pass-local

Délibération n°2011-0957 relative au réseau Poissy-Aval

Délibération n°2011-0958 relative au réseau de St-Germain-en-Laye

Délibération n°2011-0959 relative au réseau SITUS

Délibération n°2011-0960 relative au réseau SME Procars

Délibération n°2011-0961 relative au réseau SME-Transdev

Délibération n°2011-0962 relative au réseau SME-Veolia

Délibération n°2011-0963 relative au réseau SMITEC

Délibération n°2011-0964 relative au réseau de Cergy Pontoise

Délibération n°2011-0965 relative au réseau Tam-Limay

Délibération n°2011-0966 relative au réseau TRA

Délibération n°2011-0967 remative au réseau Urbain de Rambouillet

Délibération n°2011-0968 relative au réseau du Val-de-Seine

Délibération n°2011-0969 relative au réseau duVal-d-Yerres

Délibération n°2011-0970 relative au réseau du Val-d-Yerres