Les délibérations du Conseil du 7 octobre 2009

Délibération n°2009-0893 relative à la décision modificative n°2 du budget 2009

Délibération n°2009-0894 relative au bilan de la concertation et au dossier d’enquête publique du pôle Eole Evangile

Délibération n°2009-0894 1ere partie du dossier d’enquête publique du pôle Eole Evangile

Délibération n°2009-0894 2eme partie du dossier d’enquête publique du pôle Eole Evangile

Délibération n°2009-0894 3eme partie du dossier d’enquête publique du pôle Eole Evangile

Délibération n°2009-0895 relative à l’augmentation en 2009 du barème harmonisé

Délibération n°2009-0896 relative à la résolution de la conciliation STIF-SNCF sur les pénalités pour non réalisation de l’offre pendant les mouvements sociaux de fin 2007

Délibération n°2009-0897 relative à la prorogation de la convention chèque mobilité avec la Région Ile-de-France pour les millesimes 2010, 2011 et 2012

Délibération n°2009-0898 relative à la prorogation de la convention chèque mobilité avec le Conseil Général du Val de Marne pour les millesimes 2010, 2011 et 2012

Délibération n°2009-0899 relative à l’exploitation du service de transport à la demande de la plateforme aéroportuaire de Roissy Charles de Gaulle

Délibération n°2009-0900 relative à la création de la ligne de services routiers pôle à pôle Montfermeil-Clichy – Roissy CDG du réseau régional structurant

Délibération n°2009-0901 relative au prolongement de la ligne 100-100-012 T2 La Défense – Issy Val de Seine exploitée par la RATP et restructuration bus

Délibération n°2009-0902 relative au prolongement de la ligne 100-100-012 T2 La Défense – Issy Val de Seine exploitée par la RATP et restructuration bus

Délibération n°2009-0903 relative à la délégation de compétence pour l’organisation de la desserte régulière locale d’Herblay

Délibération n°2009-0904 relative à la délégation de compétence pour l’organisation de la desserte régulière locale du Mesnil-Aubry

Délibération n°2009-0905 relative à l’avis sur le Plan de Déplacements du Syndicat d’Agglomération Nouvelle de Sénart en Essonne

Délibération n°2009-0906 relative au marché 2009-48 portant sur les adaptations et conseils pour l’habillage de véhicules et mobiliers liés au transport Francilien

Délibération n°2009-0907 relative au marché 2009-54 portant sur l’évaluation des impact du PDUIF sur la qualité de l’air

Délibération n°2009-0908 relative à l’avenant n°1 au marché 2008-48 portant sur l’assistance à mâtrise d’ouvrage pour la négociation des nouveaux contrats avec les entreprises d’OPTILE

Délibération n°2009-0909 relative à l’avenant n°2 au marché 2007-13 portant sur l’assistance d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) à la planification financière d’opérations d’ivestissement

Délibération n°2009-0910 relative à la convention entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et l’Ecole des Ponts Paris Tech pour la création d’une chaire

Délibération n°2009-0911 relative à une admission en non-valeur