Les délibérations du Conseil du 8 avril 2009

Délibération 2009-0397 relative à l’avenant 1 au contrat STIF-RATP

Délibération 2009-0398 relative à l’avenant 2 au contrat STIF-SNCF

Délibération 2009-0399 relative au financement des abonnements Imagine’R

Délibération 2009-0400 relative à la modification des conditions d’octroi du forfait solidarité transport pour tenir compte de la loi relative au RSA

Délibération 2009-0401 relative à Transilien 2010

Délibération 2009-0402 relative à la délégation de compétence à la communauté de communes de la Brie Nangissienne pour l’organisation d’une desserte de niveau local

Délibération 2009-0403 relative aux modalités de financement des transports scolaires et élèves et étudiants handicapés

Délibération 2009-0404 relative aux conditions d’attribution des cartes Imagine’R scolaire et étudiant

Délibération 2009-0405 relative à la convention de financement entre Île-de-France Mobilités (anciennement STIF) et la RATP au titre de l’acquisition du matériel MI09 de la ligne A du RER

Délibération 2009-0407 relative à la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite de la gare de Rambouillet

Délibération 2009-0408 relative au DOCP de la désaturation de la ligne 13 du métro

Délibération 2009-0409 relative au marché 2008-62 pour la rédaction du DOCP du prolongement de la ligne 11 du métro

Délibération 2009-0410 relative au marché 2007-15 concernant la reprographie et les travaux d’impression

Délibération 2009-0411 relative à l’avenant 2 au marché 2007-15 du nettoyage des locaux d’Île-de-France Mobilités (anciennement STIF)

Délibération 2009-0412 relative au bail du site de Villars

Délibération 2009-0422 relative aux ressources humaines